CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310197
12 avril 2018
encouru sur les 54 années à venir, d'évolution de l'activité ne pouvait être raisonnablement exclu par le bailleur, professionnel avisé pour avoir, comme il l'indique, fondé et dirigé le groupe Mas d'Auge
14e Chambre
61628869dafa129e39951807
14 novembre 2013
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Bernadette AUGE, Président Madame Martine MATHIEU-GALLI, Conseiller Monsieur Jean-Luc CABAUSSEL, Conseiller
6162fa91687317f24325af18
19 juin 2012
demeurant [Adresse 18] non comparant *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 15 Mai 2012 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Bernadette AUGE
616307fe5a67331bacec3c5c
12 avril 2012
Cour d'Appel
6253c97abd3db21cbdd88728
12 septembre 2006
La Y... 14130 VIEUX PONT EN AUGE représenté par la SCP TERRADE DARTOIS, avoués assisté de la SCP LADEVEZE PRADO, avocats au barreau de LISIEUX INTIME : Monsieur Jean-Louis Z...
6253cae2bd3db21cbdd8c624
30 octobre 2008
Octobre 2008 L'affaire a été mise en délibéré au 30 octobre 2008 COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré : Président : Mme MARTIN Conseiller : Madame BIOT Conseiller : Madame AUGE
6253caedbd3db21cbdd8c781
20 novembre 2008
Octobre 2008 L'affaire a été mise en délibéré au 20 novembre 2008 COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré : Président : Mme MARTIN Conseiller : Madame BIOT Conseiller : Madame AUGE
6253cb32bd3db21cbdd8d102
12 mars 2009
L'affaire a été mise en délibéré au 12 mars 2009 COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré : Président : Madame MARTIN, présidente de chambre Conseiller : Madame BIOT Conseiller : Madame AUGE
Reconduite à la frontière
DTA_2508518_20250826
26 août 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Paillet-Augey, première conseillère, pour statuer sur les recours dont le jugement relève des dispositions des articles L. 922-1 à L. 922-3 et R. 922-17 du code de
DTA_2506267_20250630
30 juin 2025
1ère chambre
DCA_21TL00036_20230316
16 mars 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 12 mars 2021, la société Bureau de contrôle fédéral, représentée par Me Augot, demande à la cour : 1°) de rejeter la requête ; 2°) par la voie de l'appel incident
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
62d2544704878e0603bc59fc
15 juillet 2022
[W] était occupé à enfoncer en le tournant un tuyau dans une sortie d'évacuation en inox - l'auget- lorsqu'il s'est coupé; l'audition de M. [S] réalisée le 21 septembre 2018 établit que M.
Pôle 4 - Chambre 2
6260f93e6d9e13277d6e38d8
20 avril 2022
Il constate l'existence de désordres portant sur la structure en fer du plancher haut "du sous-sol fortement oxydée, les entretoises supports du plancher qui se décrochent des augets plâtres entre les
3ème chambre
DTA_2001928_20221205
5 décembre 2022
En outre, tant l'avant-projet définitif que le cahier des clauses techniques particulières du lot n°1 prévoient l'adjonction d'un auget basculant, qui a pour effet d'approfondir l'implantation du filtre
8ème chambre 1ère section
6631373f19f939ca6242e489
30 avril 2024
Sous cette recharge de plâtre nous constatons la composition traditionnelle du plancher à poutrelles bois et augets plâtre.(...) ".
CTX PROTECTION SOCIALE
669eb04f998cb644d8dfea99
8 juillet 2024
ET MARNE [Localité 3] représentée par son agent audiencier, Madame [T] [N] , COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DE L’AUDIENCE Présidente :Madame Camille LEVALLOIS, Juge Assesseur: Monsieur Philippe AUSSET
669eb04f998cb644d8dfead4
SEINE ET MARNE [Localité 2] représentée par son agent audiencier, Madame [U] [P] COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DE L’AUDIENCE Présidente :Madame Camille LEVALLOIS, Juge Assesseur: Monsieur Philippe AUSSET
Juge unique 7
DTA_2304249_20251223
23 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Sellès, présidente, - les conclusions de Mme Paillet-Augey, rapporteure publique. - et les observations de Mme A...
DTA_2301260_20251223
Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme A..., 1ère vice-président, les conclusions de Mme Paillet-Augey, rapporteure publique, Une note en délibéré, présentée par M.
1ère Chambre
DTA_2305790_20250417
17 avril 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Barriol, - les conclusions de Mme Paillet-Augey, rapporteure publique, - et les observations de Me Vallée, représentant la société
Page 57 sur 99
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.