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2 682 résultats pour « Bansard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème Chambre

DTA_2000690_20241127

Administratif

27 novembre 2024

27 novembre 2024

Baillard, - et les conclusions de Mme Michel, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2402543_20250129

Administratif

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Baillard, président, - Mme Leclère, première conseillère, - M. Horn, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 janvier 2025. Le rapporteur, Signé J.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2406805_20250514

Administratif

14 mai 2025

14 mai 2025

Baillard a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2406816_20250604

Administratif

4 juin 2025

4 juin 2025

Baillard a été entendu au cours de l'audience publique, - les observations de Me Rimetz, substituant Me Danset-Vergoten, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2404212_20241106

Administratif

6 novembre 2024

6 novembre 2024

Baillard, président, - Mme Leclère, première conseillère, - M. Horn, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 novembre 2024. La rapporteure, Signé M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2407444_20250129

Administratif

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Baillard, président, - Mme Leclère, première conseillère, - M. Horn, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 janvier 2025. Le rapporteur, Signé J.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2408841_20250326

Administratif

26 mars 2025

26 mars 2025

Baillard, président, - Mme Leclère, première conseillère, - M. Horn, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 mars 2025. Le rapporteur, Signé J.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2408843_20250326

Administratif

26 mars 2025

26 mars 2025

Baillard, président, - Mme Leclère, première conseillère, - M. Horn, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 mars 2025. Le rapporteur, Signé J.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2409345_20250423

Administratif

23 avril 2025

23 avril 2025

Baillard, président, - Mme Leclère, première conseillère ; - M. Horn, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 avril 2025. La rapporteure, Signé M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2409349_20250514

Administratif

14 mai 2025

14 mai 2025

Baillard, président, - Mme Leclère, première conseillère, - M. Horn, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 mai 2025. La rapporteure, Signé M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2410051_20251105

Administratif

5 novembre 2025

5 novembre 2025

Baillard, vice-président, pour statuer sur les demandes en référé. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2412542_20250917

Administratif

17 septembre 2025

17 septembre 2025

Baillard, président, - Mme Huchette-Deransy, première conseillère, - Mme Leclère, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 septembre 2025.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25TL01004_20251231

Admin. Appel

31 décembre 2025

31 décembre 2025

B..., représenté par Me Baudard, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) d’annuler l’arrêté du 8 avril 2024 du préfet de l’Hérault ; 3°) d’enjoindre au préfet de l’Hérault de lui

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_22TL22615_20230418

Admin. Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 23 décembre 2022, Mme A, représentée par Me Baudard, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté du préfet de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe4bd3db21cbdd8e8b9

Appel

25 octobre 2011

25 octobre 2011

8ème chambre ARRET DU 25 Octobre 2011 APPELANTE : Mademoiselle Cherazet Y... ... 69800 SAINT PRIEST représentée par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assistée de Me Malika BARTHELEMY BANSAC

Source officielle
TA

5e Section - 4e Chambre

DTA_2019486_20230331

Administratif

31 mars 2023

31 mars 2023

ministère des armées, une convention de mobilité pour être affectée à Paris et être rattachée administrativement à un poste de la direction des ressources humaines de la direction générale de l'armement à Balard

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22PA05541_20240112

Admin. Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

déclarée inapte à son poste de travail, inaptitude confirmée par le médecin expert le 20 juin 2019 et se limitant aux postes au sein de la direction des ressources humaines du ministère sur le site de Balard

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2402486_20250204

Administratif

4 février 2025

4 février 2025

D A B, représenté par Me Bagard, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté en date du 12 août 2024 par lequel le préfet de la

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6a192824cdc6046d47541d4c

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

2025, le tribunal a': - prononcé la nullité de l'intégralité des paiements opérés par la SAS Codis au bénéfice de la société Basari7 entre le 31 août et le 10 septembre 2019, - débouté la société Basari

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

5fdccdb25e4da938ffcd0154

Appel

26 octobre 2018

26 octobre 2018

Elle ajoute que le 3 juillet 2006 , un de ses collègues de travail lui a signalé qu'ils auraient travaillé en 2006 au métro Balard à la base aérienne de la porte de Sèvres dans " des locaux où il y avait

Source officielle

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