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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50481

Cassation

9 avril 2026

9 avril 2026

Sur le rapport de Mme Bloch, conseillère référendaire, les observations de la SELAS Waquet, Farge, Hazan et Féliers, avocat de M. [D] [A], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50635

Cassation

9 avril 2026

9 avril 2026

Sur le rapport de Mme Bloch, conseillère référendaire, les observations de la SCP Gaschignard, Loiseau et Massignon, avocat de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50888

Cassation

3 juin 2026

3 juin 2026

Sur le rapport de Mme Bloch, conseillère référendaire, les observations de la SAS Zribi et Texier, avocat de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50736

Cassation

3 juin 2026

3 juin 2026

Sur le rapport de Mme Bloch, conseillère référendaire, les observations de la SCP Delamarre et Jehannin, avocat de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50737

Cassation

3 juin 2026

3 juin 2026

Sur le rapport de Mme Bloch, conseillère référendaire, et les conclusions de Mme Chauvelot, avocate générale référendaire, après débats en l'audience publique du 6 mai 2026 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50735

Cassation

3 juin 2026

3 juin 2026

Sur le rapport de Mme Bloch, conseillère référendaire, et les conclusions de Mme Chauvelot, avocate générale référendaire, après débats en l'audience publique du 6 mai 2026 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50648

Cassation

20 mai 2026

20 mai 2026

Sur le rapport de Mme Bloch, conseillère référendaire, les observations de la SCP Alain Bénabent, avocat de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50647

Cassation

20 mai 2026

20 mai 2026

Sur le rapport de Mme Bloch, conseillère référendaire, et les conclusions de Mme Viriot-Barrial, avocate générale, après débats en l'audience publique du 9 avril 2026 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50646

Cassation

20 mai 2026

20 mai 2026

Sur le rapport de Mme Bloch, conseillère référendaire, les observations de la SARL Corlay, avocat de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50652

Cassation

20 mai 2026

20 mai 2026

Sur le rapport de Mme Bloch, conseillère référendaire, et les conclusions de Mme Viriot-Barrial, avocate générale, après débats en l'audience publique du 9 avril 2026 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50649

Cassation

20 mai 2026

20 mai 2026

Sur le rapport de Mme Bloch, conseillère référendaire, les observations de la SCP Alain Bénabent, avocat de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50650

Cassation

20 mai 2026

20 mai 2026

Sur le rapport de Mme Bloch, conseillère référendaire, et les conclusions de Mme Viriot-Barrial, avocate générale, après débats en l'audience publique du 9 avril 2026 où étaient présents M.

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007681131

Admin. suprême

31 octobre 1986

31 octobre 1986

ministre de l'éducation et du ministre des universités prononçant sa titularisation en tant qu'il comporte mutation du lycée d'enseignement professionnel Santos X... de Saint-Cloud au collège Maison-Blanche

Source officielle
CC

comm

61372151cd580146773f2c64

Cassation

23 octobre 1990

23 octobre 1990

société anonyme, dont le siège est 103, Champs-Elysées à Paris 8e, en cassation d'un arrêt rendu le 12 octobre 1988 par la cour d'appel de Pau (2ème chambre), au profit de : 1°) Le GAEC de la Vedrine Blanche

Source officielle
CA

Chambre 1-2

68f081356232792c46835ca2

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

HÔTEL RESTAURANT DE LA PIERRE BLANCHE S.C.I.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2305928_20231107

Administratif

7 novembre 2023

7 novembre 2023

par le département de la Dordogne concernant le marché n° 2023DPRPM156 portant sur " RD 29 - commune de Badefols-sur-Dordogne - Travaux de sécurisation de parois rocheuses à la falaise des Roches Blanches

Source officielle
CC

soc

613721a6cd580146773f5a41

Cassation

20 février 1992

20 février 1992

) (Bouches-du-Rhône), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 juin 1989 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14e chambre sociale), au profit : 1°/ de la société anonyme Clinique de la Maison Blanche

Source officielle
CC

soc

613722f6cd58014677403c59

Cassation

7 janvier 1998

7 janvier 1998

Christian X..., demeurant "Le Genève", 01210 Ornex, en cassation d'un arrêt rendu le 7 septembre 1995 par la cour d'appel de Lyon (Chambre sociale), au profit de la société Golf et Country club de Maison Blanche

Source officielle
CC

civ2

61372155cd580146773f2ea7

Cassation

5 décembre 1990

5 décembre 1990

entre l'automobile et la motocyclette était survenu dans le couloir de gauche de circulation, au moment où le motocycliste effectuait le dépassement de l'automobile, dépassement interdit par une ligne blanche

Source officielle
CE

Juge des référés

ECLI:FR:CEORD:2025:505160.20250625

Admin. suprême

25 juin 2025

25 juin 2025

L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) de constater l'existence d'un dysfonctionnement structurel et d'une carence fautive dans la gestion du fléchage Loto 2018 concernant le site Abbaye Blanche

Source officielle

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SIREN 791030620Greffe du Tribunal de Commerce d'aubenas

05/07/2026

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CABINET INFIRMIER GUILLAUME BLACHER

SIREN 889752689Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

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TUILERIE BLACHE

SIREN 967500976Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

25/06/2026

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BLACHE GREGORY

SIREN 883621708Greffe du Tribunal de Commerce d'aubenas

23/06/2026

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TERRASSEMENT ET VRD BLACHE

SIREN 803858299Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

18/06/2026

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