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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
Donne défautc/Mme Josette Y
613721b1cd580146773f6302
7 janvier 1992
7 janvier 1992
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.
Source officiellecr
613725e9cd58014677421806
7 février 2001
7 février 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le sept février deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport
Source officielleciv1
613723facd58014677410ae3
5 mars 2002
5 mars 2002
Christophe Y..., demeurant ..., 6 / de Mme Marie-Thérèse A..., épouse Y..., demeurant ..., 7 / de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de la Vendée, dont le siège est ..., 8 / de Mlle
Source officiellecr
613724a5cd5801467741738f
16 janvier 1992
16 janvier 1992
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le seize janvier mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M
Source officielleTrib. de Commerce
69e0668dcdc6046d4767ccae
11 avril 2025
11 avril 2025
FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 11/04/2025 JUGEMENT DU ONZE AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ 2ème CHAMBRE N° de PC : 2025RJ19 Prononcé le 11/04/2025 par Monsieur Christophe
Source officielleTrib. de Commerce
69e07534cdc6046d476981d2
11 avril 2025
11 avril 2025
FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 11/04/2025 JUGEMENT DU ONZE AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ 2ème CHAMBRE N° de PC : 2025RJ48 Prononcé le 11/04/2025 par Monsieur Christophe
Source officielleTrib. de Commerce
69e0756bcdc6046d47698554
11 avril 2025
11 avril 2025
FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 11/04/2025 JUGEMENT DU ONZE AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ 2ème CHAMBRE N° de PC : 2025RJ49 Prononcé le 11/04/2025 par Monsieur Christophe
Source officielleTrib. de Commerce
69e076c0cdc6046d47699bb9
11 avril 2025
11 avril 2025
FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 11/04/2025 JUGEMENT DU ONZE AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ 2ème CHAMBRE N° de PC : 2025RJ54 Prononcé le 11/04/2025 par Monsieur Christophe
Source officielle10eme Chambre
DTA_2303575_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
Article 2 : Mme B versera à la société Saint Christophe la somme de 500 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
DTA_2200808_20220718
18 juillet 2022
18 juillet 2022
C A en sa qualité de gérant de la société " A Christopher Pierre " à l'enseigne " Moorea Beach " et d'une astreinte du même montant à la charge de la société " A Christopher Pierre " à l'enseigne " Moorea
Source officielleCour d'Appel
6253cd01bd3db21cbdd91fb2
2 février 2015
2 février 2015
Monsieur Christopher X... a interjeté appel de cette ordonnance.
Source officielle6e chambre
627df9980d41e0057d43e82b
12 mai 2022
12 mai 2022
La société Saint Christophe avait, quant à elle, conclu au débouté de la salariée.
Source officielleChambre J.A.F. Cab 4
67857a0eaaacbea0fe684f98
10 janvier 2025
10 janvier 2025
CAB 4 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PONTOISE LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Jugement rendu le 10 Janvier 2025 par Monsieur Christophe CHAMOUX, Juge aux affaires familiales, assisté de Madame Maéva LETARD-DELLEVI
Source officielleChambre J.A.F. Cab 4
67857a0eaaacbea0fe684f9f
10 janvier 2025
10 janvier 2025
CAB 4 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PONTOISE LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Jugement rendu le 10 Janvier 2025 par Monsieur Christophe CHAMOUX, Juge aux affaires familiales, assisté de Madame Maéva LETARD-DELLEVI
Source officielleChambre J.A.F. Cab 4
67857a0faaacbea0fe684fab
10 janvier 2025
10 janvier 2025
CAB 4 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PONTOISE LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Jugement rendu le 10 Janvier 2025 par Monsieur Christophe CHAMOUX, Juge aux affaires familiales, assisté de Madame Maéva LETARD-DELLEVI
Source officiellecomm
613724b2cd580146774179fb
14 novembre 2006
14 novembre 2006
Christophe X... (M.
Source officielleChambre 06
69bf02dbcdc6046d477a7def
3 février 2026
3 février 2026
[Adresse 4] Registre du Commerce et des Sociétés d'Agen n° 347 410 011 (Avocat postulant : Maître Samuel BENHAMOU, avocat au barreau de Marseille) (Avocat plaidant : Maître Luc-Christophe DEJEAN, Avocat
Source officielleCour d'Appel
6253ca47bd3db21cbdd8a8c8
26 septembre 2007
26 septembre 2007
APPELANT Monsieur Christophe X...
Source officielleTrib. de Commerce
69f1f12ccdc6046d47f52a76
24 avril 2026
24 avril 2026
PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 24/04/2026 JUGEMENT DU VINGT-QUATRE AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX Le Tribunal a été saisi de la présente affaire par assignation en date du 29/05/2024 La cause
Source officielle7ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000023296355
17 décembre 2010
17 décembre 2010
Christophe Junior A, demeurant ... ; M.
Source officiellePage 57 sur 1277