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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale 4-3
69785567cdc6046d47d54ca6
26 janvier 2026
26 janvier 2026
A propos du service logistique, vous avez affirmé :« je débouche deux fois par mois les toilettes car ils ne savent même pas s'en servir ».
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
64422a02d2fa6fd0f8040581
20 avril 2023
20 avril 2023
L'employeur fournit au conseil de prud'hommes les éléments retenus pour prendre la sanction.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
64379d719477fe04f5cc6307
12 avril 2023
12 avril 2023
A cela s'ajoute les matériels fournis pour l'exécution de votre mission : un ordinateur portable DELL - une tablette et un Iphone 6s.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
62bfe0b3413a8b69b32bf13e
1 juillet 2022
1 juillet 2022
[X] [Y], emporté leurs déchets chaque jour et qu'ils ont prévenu le chef de chantier pour qu'il puisse faire débarrasser le chantier avec un camion n'est corroboré par aucune pièce.
Source officielleChambre des référés
677d8ef8b032d83cfd3ea172
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Heureux [S] d’être débarrassé d’elle!
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
6708c016445a086e2bcedc49
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Malgré les éléments fournis lors de l'entretien, la situation et les faits objet de la présente nous conduisent donc à la notification de votre licenciement.
Source officielle4eme Chambre Section 2
662c9503b787c4000862f767
26 avril 2024
26 avril 2024
[G] ne fournit pas d'éléments sur des interventions effectives.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
66863cffb1dbbe3bae6002e0
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Au vu de ces éléments et de ceux fournis par le salarié à l'appui de sa demande, le juge forme sa conviction après avoir ordonné, en cas de besoin, toutes les mesures d'instruction qu'il estime utiles.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6871efa757f38d6b27c2766f
11 juillet 2025
11 juillet 2025
France explique qu'elle est une entité du groupe Google, qui intervient en qualité de prestataires de services de la société Google Ireland pour promouvoir les différents services publicitaires et fournir
Source officielle7ème Ch Prud'homale
680b18df98bcafcb3a63e09f
24 avril 2025
24 avril 2025
[P] « Nous devions débarrasser le chantier [Adresse 5] et c'est moi qui ai dû tout descendre et j'ai fait les navettes quatre étages. [A] reste dans le logement et ne m'aide pas.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
659f94813328fa00087a2477
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Au vu de ces éléments et de ceux fournis par le salarié à l'appui de sa demande, le juge forme sa conviction après avoir ordonné, en cas de besoin, toutes les mesures d'instruction qu'il estime utiles.
Source officielle2ème Chambre
65b3656b1d7564000872e046
25 janvier 2024
25 janvier 2024
d'inexécution ; qu'ils produisent un devis établi aux seules fins de remettre les pièces dégradées en l'état (11 280,68 euros), que l'installation financée ne sert à rien et qu'ils ne peuvent s'en débarrasser
Source officielleCh. Sociale -Section A
5fdd2f50825bc09850b8262e
2 octobre 2018
2 octobre 2018
Il fait grief à la société Kaiser de ne pas lui avoir pas fourni de travail, notamment à compter d'avril 2015. M.
Source officielleCh. Sociale -Section A
5fdd2f51825bc09850b8262f
2 octobre 2018
2 octobre 2018
Il fait grief à la société Kaiser de ne pas lui avoir pas fourni de travail, notamment à compter d'avril 2015. M.
Source officielleCh. Sociale -Section A
5fdd2f52825bc09850b82631
2 octobre 2018
2 octobre 2018
Il fait grief à la société Kaiser de ne pas lui avoir pas fourni de travail, notamment à compter d'avril 2015. M.
Source officielleCh. Sociale -Section A
5fdd2f54825bc09850b82633
2 octobre 2018
2 octobre 2018
Il fait grief à la société Kaiser de ne pas lui avoir pas fourni de travail, notamment à compter d'avril 2015. M.
Source officielleCh. Sociale -Section A
5fdd2f54825bc09850b82634
2 octobre 2018
2 octobre 2018
Il fait grief à la société Kaiser de ne pas lui avoir pas fourni de travail, notamment à compter d'avril 2015. M.
Source officielleCh. Sociale -Section A
5fdd2f55825bc09850b82635
2 octobre 2018
2 octobre 2018
Il fait grief à la société Kaiser de ne pas lui avoir pas fourni de travail, notamment à compter d'avril 2015. M.
Source officielleCh. Sociale -Section A
5fdd2f55825bc09850b82636
2 octobre 2018
2 octobre 2018
Il fait grief à la société Kaiser de ne pas lui avoir pas fourni de travail, notamment à compter d'avril 2015. M.
Source officielleCh. Sociale -Section A
5fdd2f57825bc09850b82638
2 octobre 2018
2 octobre 2018
Il fait grief à la société Kaiser de ne pas lui avoir pas fourni de travail, notamment à compter d'avril 2015. M.
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