Il ne faut pas croire ce qu'il disait" ; qu'il indique enfin que l'auditeur avait révélé une importante facturation au préjudice de la SNCF en précisant toutefois que "rien là dedans ne relève d'un quelconque

Avec lui, j'avais énormément de discussions, je me sentais un peu comme une adulte" ; que Charlotte a déclaré devant le magistrat instructeur "c'est vrai qu'il me disait toujours que j'étais plus mature

application de l'article 695-9-1 du code de procédure pénale ; qu'en relevant, pour retenir que la société Nea Zoi ne pouvait exciper de sa bonne foi, que les 27 et 29 janvier 2020, [X] [MN], qui se disait

par voie de référence à une décision rendue dans une autre instance, sans apprécier elle-même la nature et l'importance des difficultés rencontrées par la salariée avec le docteur [U] que celle-ci disait

droit commun, que le jugement aurait condamné les constructeurs et assureurs susmentionnés à leur payer cette somme « au titre des désordres décennaux », cependant que le dispositif du jugement ne disait

H... disait craindre lors de ses dépositions du 23 décembre 2011 était bien M.

Je me disais que c'était dangereux de faire demi-tour à cet endroit » ; que le conducteur de la BMW, M.

explications ; -le conseil du prévenu en sa plaidoirie ; -l'avocat général en ses réquisitions ; -Me Gautier, conseil de l'administration des Douanes, partie civile, en sa plaidoirie ; -Me Diallo

Insecticides organochlorés ; Phénothiazines ; Pipérazine ; Mercapto-benzothiazole ; Sulfure de tétraméthyl-thiurame ; Acide mercapto-propionique et ses dérivés ; N-isopropyl N'-phénylparaphénylène-diamine

    O Provedor de Justiça, as prisões e o século XXI: diário de algumas visitas (I)/ Relatório ao Estabelecimento Prisional de Lisboa.

       Par résolution du Conseil des Ministres n° 19/96, publiée au Journal Officiel (Diário da República) le 2 mars 1996, le Gouvernement décida d'annuler l'appel d'offres en

Par jugement en date du 19 janvier 2023, le tribunal judiciaire de PONTOISE maintenait la décision de la disait le recours de l'assuré recevable mais mal fondé et l'en a débouté ;confirmait la décision

[R] [I] a fait assigner l'OPHIS du Puy-de-Dôme devant le tribunal judiciaire de Clermont-Ferrand en réparation du préjudice qu'il disait avoir subi en raison de son expulsion, l'estimant abusive.

Un jugement du 29 juillet 2025 du juge de l'exécution de [Localité 1] : - disait n'y avoir lieu à sursis à statuer, - déboutait monsieur [N] de sa demande de caducité de l'inscription du 12 octobre

Il disait qu'il était suffisamment connu et qu'il n'avait pas de temps à perdre pour une signature' ; - cette pratique s'explique par l'usage créé par M.

B..., premier employeur de la Ville, ayant à sa botte une dizaine d'institutions médico-sociales.

Pendant ces échanges téléphoniques, Monsieur [K] [G] a reconnu devoir les sommes mentionnées mais disait attendre une levée de fonds pour pouvoir honorer ses dettes comme en atteste Monsieur [O] [Q], président

#Kiriaki Angelidaki und andere gegen Organismos Nomarchiakis Autodioikisis Rethymnis (C-378/07), Charikleia Giannoudi gegen Dimos Geropotamou (C-379/07) und Georgios Karabousanos und Sofoklis Michopoulos