; Pargny-la-Dhuys (02590) ; Pargny-les-Bois (02591) ; Parpeville (02592) ; Passy-sur-Marne (02595) ; Pierrepont (02600) ; Pignicourt (02601) ; Pinon (02602) ; Pithon (02604) ; Pleine-Selve (02605) ; Plomion (02608) ; Ployart-et-Vaurseine (02609) ; Pont-Arcy

Article Annexe

—

Une seconde décision consiste à savoir si elle doit se confronter directement à ses concurrents et chercher à les dominer par des coûts plus faibles.

LEGIARTI000041463933

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Le barrage de Livet sera implanté sur la Romanche environ 450 mètres à l'amont du pont de la Vena (RN 91).

Article Annexe I (suite)

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Oblinghem 62 Pas-de-Calais Oignies 62 Pas-de-Calais Ourton 62 Pas-de-Calais Outreau 62 Pas-de-Calais Oye-Plage 62 Pas-de-Calais Pernes-lès-Boulogne 62 Pas-de-Calais Pittefaux 62 Pas-de-Calais Pont-à-Vendin

Article 1

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Valence Service pénitentiaire d'insertion et de probation de l'Eure Évreux Antenne de Bernay Cantons de Beaumesnil, Beaumont-le-Roger, Bernay-Est, Bernay-Ouest, Beuzeville, Bourgtheroulde-Infreville, Brionne, Broglie, Cormeilles, Montfort-sur-Risle, Pont-Audemer

LEGIARTI000045166922

—

21060089600018 OPIO 21060090400010 PEGOMAS 21060105000011 ROQUEFORT-LES-PINS 21060108400010 ROQUETTE-SUR-SIAGNE (LA ) 21060119100013 SAINT-DALMAS-LE-SELVAGE 25060102800013 SYNDICAT INTERCO PONT

Article Annexe

—

110 à 116, rue de Billancourt, 95 à 101, rue de Silly, et villa des Beaux-Arts. 59 Poste de redressement établi sur une parcelle du sol de l'ancienne sous-station Boulogne : 79 et 81, avenue du Général-Leclerc. 60 Entrepôt, 220, rue du Vieux-Pont-de-Sèvres

Article Annexe 130-A.2 Partie 1

—

Cloisonnement : Méthode utilisée (navires de charge) ; Tranches principales d'incendie, longueur, limites (navires à passagers) ; Définition des locaux par catégorie, intégrité au feu des cloisons et ponts ; Ouvertures pratiquées dans les cloisonnements

Article 2

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d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ” et la commune de Nice ; 34° Le 19 juin 2024, le site de célébration d'Avignon, situé quai du Rhône, incluant le boulevard de la Ligne et le boulevard du Rhône, délimité dans sa partie sud par le pont

Article 1

—

Canton de Vauvillers : Les communes d'Alaincourt, Ambiévillers, Betoncourt-Saint-Pancras, Bouligney, Cuve, Dampvalley-Saint-Pancras, Fontenois-la-Ville, Hurecourt, Mailleroncourt-Saint-Pancras, Montdoré, Pont-du-Bois, Selles et Vauvillers.

Article 221-II-1/45

—

Les moteurs des portes étanches et leur appareillage local, ainsi que les appareils avertisseurs, doivent être du type étanche à l'immersion ou submersible, d'un type autorisé, chaque fois qu'ils se trouvent au-dessous du pont de cloisonnement.

Article 37

—

Dans toutes les dispositions réglementaires en vigueur concernant les ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts et les ingénieurs des ponts et chaussées : A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 28 octobre 1965 Art. 3 -Arrêté du

Article 1

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Groupe hospitalier du Havre, centre hospitalier de Pont-Audemer, Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Beuzeville et centre hospitalier intercommunal Caux Vallée de Seine (direction commune)-27,76-; 15.

Article 1

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Cipières 1 Côtes-d'Armor (22) Ploufragran 4 Ille-et-Vilaine (35) Javené 4 Val-de-Marne (94) Maisons-Alfort 2 Sous-total 11 Aide aux soins animaux, animaliers, agent technique du domaine agricole Meurthe-et-Moselle (54) Pont-à-Mousson

Article Annexe

—

Outremécourt, Ozières, Palaiseul, Parnoy-en-Bassigny, Peigney, Perrancey-les-Vieux-Moulins, Perrogney-les-Fontaines, Perrusse, Pierremont-sur-Amance, Pisseloup, Plesnoy, Poinsenot, Poinson-lès-Fayl, Poinson-lès-Grancey, Poinson-lès-Nogent, Poiseul, Pont-la-Ville

LEGIARTI000031350582

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Ouagadougou * * * Lycée : séries ES, L et S Burundi Bujumbura Ecole française * * Cambodge Phnom Penh Lycée français René Descartes de Phnom Penh * * * Lycée : séries ES, L et S Cambodge Siem Reap Ecole française * Cameroun Douala Lycée français Dominique

LEGIARTI000049370250

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Amérique du Sud Maritime Colombie Barranquilla Le Havre 7993 Amérique du Sud Maritime Costa Rica Puerto Limon Le Havre 8671 Amérique du Sud Maritime Cuba La Havane Le Havre 7546 Amérique du Sud Maritime Dominique

LEGIARTI000037561715

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LEGIARTI000032850921

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LEGIARTI000035979744

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Lycée Saint-Exupéry de * * * Lycée : séries ES, L et S Burundi Bujumbura Ecole française * * Cambodge Phnom Penh Lycée français René Descartes * * * Lycée : séries ES, L et S Cambodge Siem Reap Ecole française * Cameroun Douala Lycée français Dominique

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