marches et les murs de l'escalier menant au jardin, au droit de l'acrotère béton de la terrasse, au niveau des marches du petit escalier menant du jardin à la piscine - la marche d'arrivée de l'escalier

l’emplacement de l’escalier), la création d’une trémie pour l’installation d’un monte-charge, le rebouchage de la trémie existante pour supprimer l’escalier existant, le percement d’un mur porteur pour

Faisant valoir que les travaux ainsi réalisés de reprise de l’escalier de liaison longeant la façade sud des époux [O] avaient conduit à la création d’une terrasse au niveau de la partie la plus haute

en pavés de grès anciens bordé en pierres meulières ; que l'entrée au pied de l'escalier, fermée par une porte, est contiguë au mur séparant la propriété des époux Y... de celle de Jean-François X...

reconnu que la société Pains Dorés avait réglé le loyer mensuel de 219,61 euros jusqu'en octobre 2009 sans pouvoir jouir d'une partie des locaux loués du fait de l'inexécution des travaux, concernant l'escalier

Ainsi, contrairement à ce que soutient la SCI Whinifeld, la démolition des escaliers envisagée nécessitait l'obtention d'un permis de démolir.

Elle allègue que les défauts d'étanchéité des fenêtres et escaliers sont démontrés ; que le constat d'huissier fait parfaitement état des inondations dans les escaliers ; que la société [Adresse 15] en

Le procès-verbal d’huissier du 19 juillet 2019 fait état de taches de suie sur l’escalier, mais aussi sur les terrasses extérieures, leur mobilier et la couverture du jacuzzi.

la cage d'escalier ne constitue pas une modalité de la jouissance des parties privatives, puisque la cage d'escalier n'est pas visible de l'intérieur des appartements ; M.

MOBILIER OU IMMOBILIER QUI Y EST INCORPORE D'UNE FACON INDISSOLUBLE; ATTENDU QUE, POUR RETENIR, SUR LE FONDEMENT DE L'ARTICLE 1386 DU CODE CIVIL, LA RESPONSABILITE DU PROPRIETAIRE DE L'IMMEUBLE DANS L'ESCALIER

menant au premier étage, le balcon, l'escalier menant au balcon et le trampoline. 4.

C B pour le remplacement d'une fenêtre par une porte grise avec la pose d'un escalier extérieur sur un terrain situé 34B rue Clémenceau.

Il faut réouvrir la baie de désenfumage de l'escalier, reconstituant l'édicule de sortie de désenfumage et la sortie de ventilation de gaine gaz.

Le 12 février 2020, Mme [E] veuve [D] a fait constater par huissier que depuis la veille, l'accès à son domicile était impossible, suite à la destruction totale de son escalier principal.

[G] tendant à poursuivre l'exécution des travaux à leur domicile, - retenu le devis de la société Malpel à hauteur de 18 600 euros au titre du coût de réfection de l'escalier béton, - retenu la somme

les 74/1.000èmes de la propriété du sol et des parties communes générales, les 95/1.000èmes des parties communes spéciales au Bâtiment A, les 131/1.000èmes des parties communes spéciales à la cage d’escalier

Madame [U] a alors procédé à la suppression de l’escalier édifié sur sa cour courant juillet 2022.

de l'arrêt de la cour administrative d'appel de Lyon en date du 21 décembre 2006 en tant que, faisant droit sur ce point à l'appel des contribuables, elle a regardé les travaux d'élargissement de l'escalier

En l’espèce, il ressort du rapport d’expertise amiable réalisé par la société M EXPERTISES que des désordres concernent le mur constituant l’angle sud de la cage d’escalier ainsi que l’escalier ancré dans

14 avril 1993 du tribunal administratif de Rennes qui l'avait relaxée des fins des poursuites engagées contre elle à raison de la contravention de grande voirie qu'elle a commise en édifiant deux escaliers