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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
61372210cd580146773f9eeb
15 décembre 1993
Lesec, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Fouret, les observations de Me Roger, avocat de la société La Cordialité bâloise, de Me Vincent, avocat de
1ERE CHAMBRE
697f89fecdc6046d478a027e
7 janvier 2026
sis [Adresse 3] ; représentée par Me Antoine GUEPIN, demeurant [Adresse 1], avocat au barreau de CHARTRES, vestiaire : T 21 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Benjamin MARCILLY Greffier : Vincent
Pôle 6 - Chambre 9
6260f95b6d9e13277d6e39b7
20 avril 2022
RIBAUT, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 SAS STN [Adresse 7] [Adresse 7] [Adresse 7] Représentée par Me Vincent RIBAUT, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 INTIMÉES
CHAMBRE SOCIALE B
615e0d94c25a97f0381f4e10
5 mars 2015
ARCA SYSTEMS [Adresse 4] [Localité 4] représentée par Me Eric TRIMOLET de la SELAS YRÂMIS AVOCATS, avocat au barreau de LYON SA AINTERIM [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Vincent
Cour d'Appel
6253ccc3bd3db21cbdd91334
27 mars 2014
.-92200 NEUILLY SUR SEINE Représenté par Me Vincent RIBAUT de la SCP SCP RIBAUT, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 et assisté sur l'audience par Me Jean-pierre SPITZER de la SELAS SAINT YVES
6253ccdabd3db21cbdd917db
12 juin 2014
.-19130 OBJAT représenté par Me Vincent DESPORT, avocat au barreau de CORREZE APPELANT d'un jugement rendu le 15 FEVRIER 2013 par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BRIVE ET : SA GARAGE RENAULT SIERRA
6253cce9bd3db21cbdd91ab6
23 septembre 2014
de BORDEAUX Les Bureaux du Parc Rue Jean Gabriel Domergue 33049 BORDEAUX CEDEX non comparante-représentée par Maître Bertrand CREN de la SELARL LEXCAP-BDH, avocat au barreau D'ANGERS Maître Vincent
.
69df6797cdc6046d474fa108
14 avril 2026
l'instance ; * DIT n'y avoir lieu à application de l'article 700 du CPC ; * LIQUIDE les dépens du greffe à la somme de 133.60 € TTC dont TVA à 20%, Délibéré par Messieurs Patrick BEAULIEU, Xavier PIRAUX, Vincent
Référé
69869617cdc6046d474bc6c9
RCS de [Localité 25] 429.369.309 et prise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés audit siège social. dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Roch-vincent
Trib. de Commerce
69a0e7f4cdc6046d47dd1be6
17 janvier 2025
dans l'électricité générale, aux fins de rénovation des six pistes du bowling, d'installation d'un nouveau logiciel et de travaux au sein du local, notamment d'électricité générale mais également fabrication
CHAMBRE SOCIALE C
63ca42c19066fd7c90fc25b0
19 janvier 2023
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Nathalie PALLE, présidente - Thierry GAUTHIER, conseiller - Vincent CASTELLI, conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 19 Janvier
Ch. civile et commerciale
644b63dcc51457d0f882dea8
27 avril 2023
SOLOPRE exerçant sous l'enseigne BRICOMARCHE Lieu dit [Adresse 9] [Localité 2] représentée par Me Vincent MOSQUET de la SELARL LEXAVOUE NORMANDIE, avocat au barreau de ROUEN INTIMEES :
6708384e89f19e8c50fb8914
9 octobre 2024
PM INDUSTRIE [Adresse 2] [Adresse 15] [Localité 13] représentée par Me Vincent CUISINIER de la SELARL DU PARC - MONNET BOURGOGNE, demeurant [Adresse 8] - [Localité 13], avocats au barreau de Dijon,
Chambre 3-1
65b359521d7564000872dadd
25 janvier 2024
par Me Pierre-yves IMPERATORE de la SELARL BOULAN-CHERFILS-IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Marie HANNEBICQUE Marie avocat au barreau de NIMES plaidant substituant Me Fabrice
3ème Chambre Commerciale
6811b1cbf1c2315e26d1a092
29 avril 2025
à disposition au greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANT : Monsieur [C] [P] né le [Date naissance 1] 1966 à [Localité 6] [Adresse 5] [Localité 2] Représenté par Me Vincent
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
6a0d4a48cdc6046d4745bcbc
19 mai 2026
, immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le numéro 814 484 333, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 2] Représentée par Maître Vincent
Chambre Sociale
6033897b7bbd863cae46e399
26 mai 2017
liées à la rupture du contrat de travail CDI ou CDD, son exécution ou inexécution SA PARROT C/ [W] [C] PARTIES EN CAUSE : SA PARROT, [Adresse 1] APPELANTE représentée par Me Vincent
Pôle 5 - Chambre 5
60225b4cceab2e4acc0504b4
4 février 2021
Représentée par Me Véronique KLOCHENDLER LEVY, avocat au barreau de PARIS, toque : D1991 Ayant pour avocat plaidant Me Isabelle DE THIER, avocat au barreau de ROUEN substituée à l'audience par Me Vincent
Pôle 2 - Chambre 5
6034cabc2f6fe0b55c5e14ca
20 septembre 2016
légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 1] [Localité 2] N° SIRET : 722 057 460 01971 Représentée par Me Edmond FROMANTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : J151 Assistée de Me Fabrice
603712f2af121fad4e7e6841
16 juin 2015
diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Edmond FROMANTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : J151 Assistée par Me Fabrice
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