CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 048 résultats pour « Isabelle DEMOGET »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4e chambre

5fd9a8814ce9ca9c9f23d52c

Appel

16 décembre 2019

16 décembre 2019

Jugement rendu le 28 Novembre 2017 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° Chambre : 7ème N° RG : 16/04059 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Isabelle

Source officielle

Page 57 sur 103

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253ccc4bd3db21cbdd91371

Appel

24 mars 2014

24 mars 2014

C'est bien la démonstration que celle-ci a oeuvré pour les réduire.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6789f3c3c2a5bdff9703000c

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Nathalie FRENOY, présidente de chambre Madame Isabelle MONTAGNE, présidente de chambre

Source officielle
CA

3ème chambre

66177db6e5d80f0008c2e98c

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

THEVENOT MAYS BOSSON, avocat postulant au barreau de TOULOUSE et par Me Jérôme VIAL, avocat plaidant au barreau de PARIS INTIMÉ Monsieur [Z] [T] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Isabelle

Source officielle
TJ

Service des référés

6a10a35ccdc6046d479b1c6c

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Paul MORRIS, Greffier, DEMANDEUR Monsieur [R], [H], [L], [P] [V] [Adresse 1] [Localité 1] représenté par Maître Isabelle

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00256

Cassation

27 mars 2019

27 mars 2019

doyen, Mme Labat, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme O... , conseiller référendaire, les observations de la SCP Richard, avocat de la société Converse Inc., de la société All Star CV, de Me Isabelle

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

5fde50737b178f2ce55f7bbb

Appel

29 juin 2018

29 juin 2018

Représentés par Me Isabelle B... de la SCP UHALDEBORDE-SALANNE B... D...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca72bd3db21cbdd8b0fc

Appel

13 mars 2008

13 mars 2008

HAVRE du 14 Septembre 2006 APPELANTE : Madame Marie X... ... 76310 SAINTE ADRESSE représentée par la SCP COLIN-VOINCHET RADIGUET-THOMAS ENAULT, avoués à la Cour assistée de Me Isabelle

Source officielle
CA

8e Chambre A

615e0dc6c25a97f0381f4f74

Appel

11 septembre 2014

11 septembre 2014

La Cour était composée de : Monsieur Guy SCHMITT, Président Madame Catherine DURAND, Conseiller Madame Isabelle VERDEAUX, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

6032a14ff298cc16b9d32dea

Appel

15 décembre 2017

15 décembre 2017

Syndicat des copropriétaires du [Adresse 1], représenté par son syndic en exercice la SARLAU AGENCE 71 exerçant sous l'enseigne [Adresse 5] Société AGENCE 71, syndic, [Adresse 6] Représentant : Me Isabelle

Source officielle
CA

Chambre 4-5

602f08367a0d586dd1ea0e15

Appel

18 février 2021

18 février 2021

N° 2021/ Rôle N° RG 18/01659 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BB3Q7 SNC KLEPIERRE MANAGEMENT C/ [J] [F] [I] [E] Copie exécutoire délivrée le : 18/02/21 à : - Me Isabelle

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11233

Cassation

10 octobre 2018

10 octobre 2018

Jean-Marie Y..., 2°/ Mme Isabelle Z..., épouse Y..., domiciliés [...] , contre l'arrêt rendu le 31 mars 2017 par la cour d'appel de Douai (chambre sociale - Prud'hommes), dans le litige les opposant

Source officielle
CA

Chambre civile 1-1

6979ac4bcdc6046d47f1ab15

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Versailles, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Maître [S] [B] né le [Date naissance 1] 1976 à [Localité 14] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 4] représenté par Isabelle

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

65dee07e7f398b00089bfafe

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Ces magistrates ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Isabelle DOUILLET, présidente de chambre, Mme Françoise BARUTEL, conseillère, Mme Déborah BOHÉE, conseillère

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

65b36ec38c0355000835f7f1

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 135 - N° du dossier 1033 Ayant pour avocat plaidant Me VERITE Anne-Sophie, Me MARCHAL Natacha, Me MAS Florence et Me COLLINET-MARCHAL Isabelle

Source officielle
CA

3ème CHAMBRE FAMILLE

5fe1f44944baecbcbd641e3b

Appel

15 décembre 2020

15 décembre 2020

COUR D'APPEL DE BORDEAUX TROISIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 15 DÉCEMBRE 2020 (Rédacteur : Isabelle DELAQUYS, conseillère) N° RG 18/04260 - N° Portalis DBVJ-V-B7C-KRUD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc30bd3db21cbdd8f6cf

Appel

15 mai 2012

15 mai 2012

.- L-1117 LUXEMBOURG représentée par Me Louis-Charles HUYGHE (avocat au barreau de PARIS) assistée de Me Isabelle SICOT, avocat au barreau de PARIS, toque : L 014 CLEACH Avocats INTIMES Monsieur

Source officielle
CA

1ère chambre section JEX

6268de15b6a90a057d2a5ae1

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

AGRICOLE MUTUEL DE NORMANDIE, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité au siège social [Adresse 3] [Localité 2] Comparant, concluant par Me Isabelle

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

6364bbe4e405357f749eabcf

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

COQUELICOT Chez Madame [J] [M] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Stéphane FERTIER de l'AARPI JRF AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : L0075 Plaidant par Me Isabelle SCHUHLER BOURRELLIS

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

69cf58f2cdc6046d47f3406b

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

[F] [S] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Sophie CHEVALLIER, avocat au barreau de PARIS, toque : C1043 INTIMÉ Monsieur [H] [X] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Isabelle

Source officielle