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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8e Section - MESD
DTA_2509642_20250414
14 avril 2025
A, interprète en langue anglaise, - et les observations orales de Me Iscen, représentant le ministre d'Etat, ministre de l'intérieur, qui conclut au rejet de la requête en faisant valoir que les moyens
DTA_2509831_20250414
C, interprète en langue lingala, - et les observations orales de Me Iscen, représentant le ministre d'Etat, ministre de l'intérieur, qui conclut au rejet de la requête en faisant valoir que les moyens
12ème chambre, éloignement
DTA_2509896_20250722
22 juillet 2025
tiré de ce qu'il n'a pu bénéficier, au cours de la procédure, d'un interprète en langue tagalog ; - les observations du requérant qui répond aux questions du tribunal ; - et les observations de Me Iscen
Tribunal Administratif de Toulouse
DTA_2502882_20260223
23 février 2026
Un scanner pratiqué le 03 mars 2023 a révélé, dans les suites de l’opération, l’existence de multiples lésions ischémiques.
1ère chambre
DTA_2502070_20260324
24 mars 2026
pièces du dossier, et notamment des certificats médicaux antérieurs à la décision attaquée, que la mère de la requérante, née le 1er mars 1940, est atteinte de diabète de type 2, de cardiopathie ischémique
Pôle Urgences (J.U)
DTA_2502153_20250221
21 février 2025
B, - les observations de Me Iscen, pour le préfet du Val-de-Marne. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience publique. 1. M.
7ème Chambre
DTA_2502202_20260129
29 janvier 2026
souffre de plusieurs pathologies lourdes, dont une paraplégie par fracture des vertèbres ayant conduit à une vessie neurologique, en plus d’un diabète de type 2 insulino-dépendant, une cardiopathie ischémique
Reconduite à la frontière
DTA_2600635_20260317
17 mars 2026
Il ressort des pièces du dossier que l’intéressé a été victime d’un accident vasculaire cérébral ischémique qui a été constaté le 23 décembre 2022 et que, le 19 mai 2025, il lui a été prescrit un traitement
Reconduites à la frontière
DTA_2507243_20250709
9 juillet 2025
A n'étant ni présent, ni représenté ; - les observations de Me Iscen, représentant le préfet des Yvelines, qui conclut au rejet de la requête en faisant valoir que les moyens soulevés ne sont pas fondés
DTA_2507244_20250709
publique du 8 juillet 2025 qui s'est tenue en présence de Mme Amegee, greffière d'audience : - le rapport de Mme Amar-Cid ; - Mme A n'étant ni présente, ni représentée ; - les observations de Me Iscen
Eloignement urgent
DTA_2602776_20260505
5 mai 2026
En outre, Mme A... fait valoir qu’elle rencontre des problèmes de santé, et notamment qu’elle a dû être hospitalisée en 2024 en raison d’un accident ischémique et qu’elle est atteinte d’hypertension artérielle
DTA_2521086_20251212
12 décembre 2025
A..., présent, qui conclut aux mêmes fins que la requête par les mêmes moyens ; - et les observations de Me Iscen, représentant le préfet de Meurthe-et-Moselle, qui conclut aux mêmes fins que le mémoire
Juge unique - Eloignement
DTA_2504022_20251223
23 décembre 2025
Il y a ainsi été hospitalisé du 13 janvier 2025 au 31 janvier 2025 pour un bilan multidisciplinaire dans un contexte d’encéphalopathie anoxo-ischémie.
2ème Chambre
DTA_2504092_20251216
16 décembre 2025
B..., qui s’est dégradé avant la décision attaquée en date du 13 février 2025 et a conduit à son décès survenu le 14 février 2025, était caractérisé par une encéphalopathie sévère d’origine anoxo-ischémique
DTA_2504094_20251216
2ème chambre
DTA_2500408_20251013
13 octobre 2025
A..., et de Me Iscen, représentant le préfet de l’Yonne. Considérant ce qui suit : M. A..., ressortissant tunisien né en 1999, est entré en France en 2017. Le 20 janvier 2023, M.
10ème Chambre
DTA_2310263_20240131
31 janvier 2024
Si l'intéressée souffre d'hypertension artérielle, de diabète de type 2, de Dylipidémie et d'une cardiopathie ischémique sévère, ayant conduit en février 2021 à un infarctus du myocarde, ainsi qu'en attestent
Tribunal Administratif de Paris
DTA_2310650_20240131
oro-pharyngée combattue au départ par la prise d'axepim et d'augmentin, la modification du traitement devant la survenance d'un choc septique le 3 mai 2019, enfin la mise en évidence d'un accident ischémique
5ème Chambre
DTA_2304414_20240109
9 janvier 2024
Il ressort des pièces du dossier que le requérant souffre d'apnée du sommeil sévère, d'une cardiopathie ischémique, d'une hypertension artérielle, d'une obésité grade II et d'une insulino-résistance.
DTA_2303090_20230711
11 juillet 2023
A présente une insuffisance cardiaque ischémique avec présence d'un thrombus séquellaire intra ventriculaire, des séquelles de type aphasie de Broca d'un accident vasculaire cérébral, une polyneuropathie
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