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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

6137229fcd580146773ff3d7

Cassation

14 mai 1996

14 mai 1996

Augny, en cassation d'un arrêt rendu le 11 mai 1994 par la cour d'appel de Metz (chambre civile), au profit de M.

Source officielle

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CC

civ1

613722b9cd58014677400a12

Cassation

11 juin 1996

11 juin 1996

Jean X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 avril 1994 par la cour d'appel de Metz (Chambre des urgences), au profit de Mme Justine, Marie X..., demeurant ..., défenderesse à la

Source officielle
CC

civ3

61372251cd580146773fc003

Cassation

22 novembre 1994

22 novembre 1994

TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Catherine Z..., née Y..., demeurant à Sarreguemines (Moselle), ..., 2 / Mme Anne X..., née Y..., demeurant à Metz

Source officielle
CC

civ3

61372448cd58014677414310

Cassation

14 décembre 2004

14 décembre 2004

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Metz, 19 juin 2003), rendu en matière de référé, que la société

Source officielle
CC

comm

61372353cd5801467740853e

Cassation

15 juin 1999

15 juin 1999

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Nicole X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 novembre 1996 par la cour d'appel de Metz

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C200272

Cassation

16 mars 2023

16 mars 2023

de sécurité sociale et d'allocations familiales (URSSAF) de Lorraine, dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° G 21-15.317 contre l'arrêt rendu le 11 février 2021 par la cour d'appel de Metz

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C200275

Cassation

16 mars 2023

16 mars 2023

sécurité sociale et d'allocations familiales de Lorraine, dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° M 21-15.320 contre l'arrêt n° RG 20/00744 rendu le 11 février 2021 par la cour d'appel de Metz

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C200274

Cassation

16 mars 2023

16 mars 2023

sociale et d'allocations familiales (URSSAF) Lorraine, dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° K 21-15.319 contre l'arrêt n° RG 20/00745 rendu le 11 février 2021 par la cour d'appel de Metz

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C200273

Cassation

16 mars 2023

16 mars 2023

sécurité sociale et d'allocations familiales de Lorraine, dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° J 21-15.318 contre l'arrêt n° RG 20/00746 rendu le 11 février 2021 par la cour d'appel de Metz

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00782

Cassation

29 juin 2022

29 juin 2022

[J] [E], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° Y 21-12.088 contre l'arrêt rendu le 15 décembre 2020 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale, section 1), dans le litige l'opposant à la société

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300780

Cassation

16 novembre 2022

16 novembre 2022

, DU 16 NOVEMBRE 2022 La société BN2S, société civile immobilière, dont le siège est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° B 21-12.275 contre l'arrêt rendu le 19 novembre 2020 par la cour d'appel de Metz

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C100300

Cassation

29 mai 2024

29 mai 2024

[Y] [T], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° B 23-12.904 contre l'arrêt rendu le 5 janvier 2023 par la cour d'appel de Metz (chambre commerciale), dans le litige l'opposant à la société caisse

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00547

Cassation

29 mai 2024

29 mai 2024

[U] [S], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° J 22-20.359 contre l'arrêt rendu le 15 juin 2022 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale, section 1), dans le litige l'opposant : 1°/ à la

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2025:C300033

Cassation

16 janvier 2025

16 janvier 2025

entreprises, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], ayant un établissement [Adresse 2] a formé le pourvoi n° G 23-15.877 contre l'arrêt rendu le 9 mars 2023 par la cour d'appel de Metz

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc3bbd3db21cbdd8f91a

Appel

11 juin 2012

11 juin 2012

Minute no 12/ 00376 ----------- 11 Juin 2012 ------------------------- RG 09/ 03985 ----------------------- Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de METZ 06 Novembre 2009 08/ 1030 E ----------

Source officielle
TJ

CH4 JEX FOND

69d6ce13cdc6046d47923298

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE METZ JUGE DE L'EXÉCUTION [Adresse 1] JUGEMENT DU 08 AVRIL 2026 N° RG 26/00047 - N° Portalis DBZJ-W-B7K-L5HV Minute JEX n° PARTIE(S) DEMANDERESSE

Source officielle
CC

civ3

613723a9cd5801467740c9ee

Cassation

7 février 2001

7 février 2001

Z..., demeurant ..., pris ès qualités d'administrateur judiciaire de la société Paimboeuf, 5 / de la société d'études Sechaud et Metz, société anonyme dont le siège est ..., 6 / de la société Simecsol

Source officielle
CC

soc

61372357cd58014677408891

Cassation

21 octobre 1999

21 octobre 1999

en cassation d'un jugement rendu le 22 janvier 1997 par le conseil de prud'hommes de Metz (section activités diverses), au profit : 1 / de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc50bd3db21cbdd8fbbd

Appel

17 septembre 2012

17 septembre 2012

No 10/02227 ------------------ Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de FORBACH 25 Mars 2010 09/189 F ------------------RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc3bbd3db21cbdd8f91c

Appel

11 juin 2012

11 juin 2012

(avocat au barreau de METZ) Madame Carine Y... ... 57655 BOULANGE Représentée par Me GURY (avocat au barreau de METZ), substitué par Me CHOUET (avocat au barreau de METZ) INTIMEE :

Source officielle