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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre sociale
68e89647f14914fb075ebd53
9 octobre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Anne MONNINI-MICHEL, Conseillère faisant fonction de président de chambre Monsieur Patrick HIDALGO, Conseiller
CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1995:1204DEC002820495
4 décembre 1995
Michael Bothe, professeur de droit à l'université de Francfort-sur-le-Main.   II.
Cour d'Appel
SA ASSURANCE DU CREDIT MUTUEL IARDc/Monsieur Joseph X
6253ccf5bd3db21cbdd91d78
10 décembre 2014
PUYBARAUD de la SCP Michel PUYBARAUD, avocat postulant, et assistée de Maître RAFFY de la SCP GUILLEMOTEAU BERNADOU RAFFY, avocat plaidant, au barreau de BORDEAUX, INTIMÉS : Monsieur Joseph X...
1ère chambre civile
6979dba2cdc6046d47f5fcaf
27 janvier 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Michelle TORRECILLAS, Présidente de chambre Mme Anne-Claire BOURDON, Conseillère Madame Nelly CARLIER, Conseiller
Chambre de la famille
627b563076c5d9057df8030b
27 avril 2022
Michel CARRUE, Conseiller Conseiller :M.
20e chambre
64c9f2debe9373d969ac4564
1 août 2023
LE PROCUREUR GENERAL DE LA COUR D'APPEL DE VERSAILLES pris en la personne de monsieur Michel SAVINAS, avocat général, non présent à l'audience A l'audience en chambre du conseil du 01 Août 2023 où
2e chambre civile
686767067c03803a32c2727d
3 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Michelle TORRECILLAS, Présidente de chambre Madame Nelly CARLIER, Conseiller Mme Anne-Claire BOURDON, Conseillère
Pôle 1 - Chambre 3
68709e457c3ffdb9560b0873
10 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Michel RISPE, président de chambre Anne-Gaël BLANC, conseillère Valérie GEORGET, conseillère Greffier lors
Chambre 2-4
6791e0061c87724b5e69da01
22 janvier 2025
ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 22 Janvier 2025, Signé par Madame Michèle JAILLET, Présidente et Mme Fabienne NIETO, greffier auquel la minute de la décision
CHAMBRE SOCIALE B
603378d2532fec2cf66dc9fb
2 juin 2017
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Michel SORNAY, président - Didier JOLY, conseiller - Natacha LAVILLE, conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 02 Juin 2017 par
1ère chambre civile B
603398db9954684db3f35b06
16 mai 2017
FICAGNA, conseiller assistés pendant les débats de Fabrice GARNIER, greffier A l'audience, Michel FICAGNA a fait le rapport, conformément à l'article 785 du code de procédure civile.
6162ab455c00de021c93d56e
5 mars 2013
publique : 28 Janvier 2013 Date de mise à disposition : 05 Mars 2013 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Jean-Jacques BAIZET, président - Marie-Pierre GUIGUE, conseiller - Michel
6253c8c3bd3db21cbdd86353
22 mai 2002
Chambre, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : Monsieur Jean X... né le 24 Mai 1925 à CASTELNAU D'AUZAN (32440) Demeurant "Le Moulin" 32440 CASTELNAU D'AUZAN représenté par Me Jean Michel
6253c953bd3db21cbdd87f28
30 mars 2006
GROUPEMENT DE FABRICANTS DE PAPETERIES C/ Michelle Y...
3e chambre civile
627df7be0d41e0057d43e327
12 mai 2022
[G] estime que la qualification de testament partage ayant pour conséquence un report du partage des fruits à la date du décès, l'impact financier s'élève pour lui à 240.000euros.
Pôle 4 - Chambre 1
60366437d90e04058f341493
29 octobre 2015
CAPITAL (EPI CAPITAL) demeurant [Adresse 4] Représenté par Me Véronique DE LA TAILLE de la SELARL RECAMIER AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : K0148 Assisté sur l'audience par Me Michel
Pôle 5 - Chambre 5
615e0e65c25a97f0381f55f5
12 septembre 2013
barreau de PARIS, toque : D0140) Assistée de Me Françoise MALEMPRÉ (avocat au barreau de PARIS, toque : B135) INTIMÉE SAS SIIM - SOCIÉTÉ INTERNATIONALE D'IMPORTATION ET DE VENTE EN GROS DE FRUITS
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2005:0317JUD005019699
17 mars 2005
the kitchen; fourth, his girlfriend mistook him for a burglar; fifth, neither Michael's brother, John, nor friend Sean Murray reported their telephone conversations with Michael to the police; sixth,
Pôle 3 - Chambre 1
6162558cbfc8340a0e74b864
18 décembre 2013
' ; 'Nature morte à la danse' ou 'Fruits, fleurs, panneau la danse') et une oeuvre de [QP] ('Les deux saltimbanques' ou 'Arlequin et sa compagne').
6253cb44bd3db21cbdd8d350
4 juin 2009
et actuellement... 30200 SAINT MICHEL D'EUZET représenté par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour assisté de la SELARL FAVAREL & ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE INTIMÉ :
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