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2 244 résultats pour « Michel FRUCTUS Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3e chambre sociale

68e89647f14914fb075ebd53

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Anne MONNINI-MICHEL, Conseillère faisant fonction de président de chambre Monsieur Patrick HIDALGO, Conseiller

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1995:1204DEC002820495

Admin. suprême

4 décembre 1995

4 décembre 1995

Michael Bothe, professeur de droit à l'université de Francfort-sur-le-Main.   II.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

SA ASSURANCE DU CREDIT MUTUEL IARDc/Monsieur Joseph X

6253ccf5bd3db21cbdd91d78

Appel

10 décembre 2014

10 décembre 2014

PUYBARAUD de la SCP Michel PUYBARAUD, avocat postulant, et assistée de Maître RAFFY de la SCP GUILLEMOTEAU BERNADOU RAFFY, avocat plaidant, au barreau de BORDEAUX, INTIMÉS : Monsieur Joseph X...

Source officielle
CA

1ère chambre civile

6979dba2cdc6046d47f5fcaf

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Michelle TORRECILLAS, Présidente de chambre Mme Anne-Claire BOURDON, Conseillère Madame Nelly CARLIER, Conseiller

Source officielle
CA

Chambre de la famille

627b563076c5d9057df8030b

Appel

27 avril 2022

27 avril 2022

Michel CARRUE, Conseiller Conseiller :M.

Source officielle
CA

20e chambre

64c9f2debe9373d969ac4564

Appel

1 août 2023

1 août 2023

LE PROCUREUR GENERAL DE LA COUR D'APPEL DE VERSAILLES pris en la personne de monsieur Michel SAVINAS, avocat général, non présent à l'audience A l'audience en chambre du conseil du 01 Août 2023 où

Source officielle
CA

2e chambre civile

686767067c03803a32c2727d

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Michelle TORRECILLAS, Présidente de chambre Madame Nelly CARLIER, Conseiller Mme Anne-Claire BOURDON, Conseillère

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

68709e457c3ffdb9560b0873

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Michel RISPE, président de chambre Anne-Gaël BLANC, conseillère Valérie GEORGET, conseillère Greffier lors

Source officielle
CA

Chambre 2-4

6791e0061c87724b5e69da01

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 22 Janvier 2025, Signé par Madame Michèle JAILLET, Présidente et Mme Fabienne NIETO, greffier auquel la minute de la décision

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

603378d2532fec2cf66dc9fb

Appel

2 juin 2017

2 juin 2017

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Michel SORNAY, président - Didier JOLY, conseiller - Natacha LAVILLE, conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 02 Juin 2017 par

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

603398db9954684db3f35b06

Appel

16 mai 2017

16 mai 2017

FICAGNA, conseiller assistés pendant les débats de Fabrice GARNIER, greffier A l'audience, Michel FICAGNA a fait le rapport, conformément à l'article 785 du code de procédure civile.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6162ab455c00de021c93d56e

Appel

5 mars 2013

5 mars 2013

publique : 28 Janvier 2013 Date de mise à disposition : 05 Mars 2013 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Jean-Jacques BAIZET, président - Marie-Pierre GUIGUE, conseiller - Michel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c3bd3db21cbdd86353

Appel

22 mai 2002

22 mai 2002

Chambre, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : Monsieur Jean X... né le 24 Mai 1925 à CASTELNAU D'AUZAN (32440) Demeurant "Le Moulin" 32440 CASTELNAU D'AUZAN représenté par Me Jean Michel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c953bd3db21cbdd87f28

Appel

30 mars 2006

30 mars 2006

GROUPEMENT DE FABRICANTS DE PAPETERIES C/ Michelle Y...

Source officielle
CA

3e chambre civile

627df7be0d41e0057d43e327

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

[G] estime que la qualification de testament partage ayant pour conséquence un report du partage des fruits à la date du décès, l'impact financier s'élève pour lui à 240.000euros.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

60366437d90e04058f341493

Appel

29 octobre 2015

29 octobre 2015

CAPITAL (EPI CAPITAL) demeurant [Adresse 4] Représenté par Me Véronique DE LA TAILLE de la SELARL RECAMIER AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : K0148 Assisté sur l'audience par Me Michel

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

615e0e65c25a97f0381f55f5

Appel

12 septembre 2013

12 septembre 2013

barreau de PARIS, toque : D0140) Assistée de Me Françoise MALEMPRÉ (avocat au barreau de PARIS, toque : B135) INTIMÉE SAS SIIM - SOCIÉTÉ INTERNATIONALE D'IMPORTATION ET DE VENTE EN GROS DE FRUITS

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2005:0317JUD005019699

Admin. suprême

17 mars 2005

17 mars 2005

the kitchen; fourth, his girlfriend mistook him for a burglar; fifth, neither Michael's brother, John, nor friend Sean Murray reported their telephone conversations with Michael to the police; sixth,

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

6162558cbfc8340a0e74b864

Appel

18 décembre 2013

18 décembre 2013

' ; 'Nature morte à la danse' ou 'Fruits, fleurs, panneau la danse') et une oeuvre de [QP] ('Les deux saltimbanques' ou 'Arlequin et sa compagne').

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb44bd3db21cbdd8d350

Appel

4 juin 2009

4 juin 2009

et actuellement... 30200 SAINT MICHEL D'EUZET représenté par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour assisté de la SELARL FAVAREL & ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE INTIMÉ :

Source officielle

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