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3 371 résultats pour « Naveth »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613723a2cd5801467740c50b

Cassation

23 mai 2001

23 mai 2001

Nabet, greffier de chambre.

Source officielle
CC

Page 57 sur 169

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soc

613723cecd5801467740e67f

Cassation

6 novembre 2001

6 novembre 2001

Nabet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Poisot, conseiller référendaire, les conclusions de M.

Source officielle
CC

soc

613723d0cd5801467740e7e6

Cassation

8 janvier 2002

8 janvier 2002

Nabet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Ransac, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, les observations de Me Bertrand, avocat de M. Y..., les conclusions de M.

Source officielle
CC

soc

613723d3cd5801467740eabb

Cassation

10 octobre 2001

10 octobre 2001

Nabet, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Quenson, conseiller, les conclusions de M.

Source officielle
CC

soc

613723d5cd5801467740ec46

Cassation

25 avril 2001

25 avril 2001

Nabet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Besson, conseiller référendaire, les conclusions de M.

Source officielle
CC

soc

613723d6cd5801467740ed3a

Cassation

27 novembre 2001

27 novembre 2001

Nabet, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Andrich, conseiller référendaire, les conclusions de M.

Source officielle
CC

soc

é les demandes qu'elle a forméesc/Mme Y

613723d8cd5801467740eec0

Cassation

27 novembre 2001

27 novembre 2001

Nabet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Ransac, conseiller, les conclusions de M.

Source officielle
CC

soc

613723d8cd5801467740eec7

Cassation

27 novembre 2001

27 novembre 2001

Nabet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Funck-Brentano, conseiller référendaire, les conclusions de M.

Source officielle
CC

soc

613723f5cd580146774106d3

Cassation

8 janvier 2002

8 janvier 2002

Nabet, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Andrich, conseiller référendaire, les conclusions de M.

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007879927

Admin. suprême

18 octobre 1995

18 octobre 1995

Nallet, Conseiller d'Etat, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2306188_20240911

Administratif

11 septembre 2024

11 septembre 2024

Par un mémoire, enregistré le 10 septembre 2024, la commune de Saint-Jory représentée par Me Nabet-Martin déclare accepter ce désistement d'instance et d'action. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2402401_20250716

Administratif

16 juillet 2025

16 juillet 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 5 avril 2024, Mme B, représentée par Me Nallet-Rosado, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 7 février 2024 par laquelle la rectrice

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

686f4a0d1cd28a275e6bd921

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Pour rejoindre les hôtels, les équipages montent dans les navettes infectées d'insectes attirés par la lumière (alors que la climatisation n'est pas encore mise).

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2506911_20250825

Administratif

25 août 2025

25 août 2025

Boussières-en-Cambrésis, agissant au nom de l'Etat, a refusé de lui délivrer un permis de construire pour l'édification d'une station de radiotéléphonie sur un terrain situé 17b rue de Rieux, au lieu-dit " Le Beau Navet

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10688

Cassation

19 juin 2019

19 juin 2019

de lui permettre d'assurer dans le cadre de ses responsabilités un travail de qualité ; Que la préparation des produits stupéfiants doit se faire impérativement avant 15 heures pour le départ par la Navette

Source officielle
TA

3e Section - 1re Chambre

DTA_2212804_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

A B a été recruté le 4 juin 2007 par la société MK2 Cinémas et occupait en dernier lieu l'emploi de " capitaine " de la navette fluviale reliant les deux cinémas situés Quai de la Seine et Quai de la Loire

Source officielle
TA

3e Section - 1re Chambre

DTA_2212805_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

A B a été recruté le 18 octobre 2006 par la société MK2 Cinémas et occupait en dernier lieu l'emploi de " capitaine " de la navette fluviale reliant les deux cinémas situés Quai de la Seine et Quai de

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21BX03711_20220623

Admin. Appel

23 juin 2022

23 juin 2022

rues Bertrand Balguerie et Henri Delattre dans la zone industrielle de fret à Bruges, afin que cette société y réalise un terminal multimodal pour la gestion logistique des containeurs, relié par navettes

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2302980_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

Pour le centre de Voreppe (Ajhiralp) : - d'assurer un moyen de transport facilitant l'accès aux droits et à la scolarisation (navette gérée par le centre, allant a minima jusqu'à la gare de Voreppe)

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2301953_20230418

Administratif

18 avril 2023

18 avril 2023

Pour le centre de Voreppe (Ajhiralp) : - d'assurer un moyen de transport facilitant l'accès aux droits et à la scolarisation (navette gérée par le centre, allant a minima jusqu'à la gare de Voreppe)

Source officielle