Soutenant qu'à l'occasion de travaux d'aménagement de leur salle de bains ils ont découvert en avril 2009, que le plancher était fortement dégradé et que cette dégradation pouvait s'expliquer par l'existence

DE PROCÉDURE : Madame [H] [V] fait valoir qu’elle a été victime le 21 novembre 2018 d’un accident imputable à la Régie des Transports Métropolitains : elle expose qu’à la suite de fortes pluies, la plaque

novembre 1990, exécuté des travaux non conforme aux permis de construire délivrés pour trois ensembles immobiliers, en procédant à une surélévation des bâtiments ayant entraîné la création de surfaces de planchers

X..., auteur des planches litigieuses, a en sa qualité de propriétaire de ces planches, rappelé à la SARL Camera One et à M. L...

A..., qui faisait de la planche à voile le 4 octobre 2013 au large de la plage d'Almanarre à Hyères, est décédé des suites d'une collision avec M. V... H..., pratiquant le kitesurf. 3.

l'absence d'opposition dans le délai d'un mois à sa déclaration de travaux du 10 février 1992, il avait pu légalement y procéder, retient que ceux-ci ont entraîné notamment la création d'une surface de plancher

articles 1 à 19 du décret du 8 janvier 1965, pour n'avoir pas fait installer "un platelage complet d'une longueur supérieure à l'existant en prenant tout moyen pour éviter un basculement des éléments de plancher

des affaires maritimes ; qu'à la suite de ce second contrôle, l'administration des affaires maritimes, par décision du 20 avril, a ordonné la saisie du navire et de son moteur, de deux flotteurs de planche

travaux confortatifs ont été effectués en 1983 et 1985, qu'un rapport de l'architecte de l'immeuble a été établi et qu'au vu de ces éléments, le syndicat ne peut prétendre que les dommages affectant le plancher

de fibrociment que d'aider à poser les « bacs acier », plaques de couleur rouge ainsi que la victime les a décrites, compétence pourtant prétendument exclusive des ouvriers de l'Eurl X... ; qu'il ressort

Les désordres reprochés portent tous sur l'état de la cellule dont les parois et le plancher se sont révélés pourris, mais masqués lors de la vente par le lambris mural et les plaques de PVC installées

En revanche, la présence des insectes dans les anciens planchers des chambres du premier étage était cachée par des panneaux de bois aggloméré cloués sur le parquet et recouverts de moquette de sorte que

Ce même praticien rédigeait, le 16 février 2005, un nouveau certificat relevant une lésion du plancher de l'orbite gauche justifiant un acte chirurgical et nécessitant une prolongation de l'ITP de 15 jours

joindre à la demande d'autorisation de construire, les personnes physiques qui déclarent vouloir édifier ou modifier pour elles-mêmes : a une construction à usage autre qu'agricole dont la surface de plancher

[R] qui a constaté un taux d'humidité excessif de 15 % dans le plancher bois de la buanderie et les bois en rive, dû à la pose d'une pare-pluie à l'envers sous le plancher bois, à l'inefficacité de la

pénale ; Mais attendu qu'ayant constaté que le descriptif des travaux prévoyait la création, dans la trémie de l'ancien escalier reliant les lots du premier et du deuxième étages, la création d'un plancher

Il ajoute qu'en l'état de la décision de première instance il s'est vu imposer la résiliation de son abonnement de gaz, la pose d'un chauffe-eau et de plaques de cuisson électriques par le Syndicat des

béton du haut de rez-de-chaussée, de la pose et du scellement d'une poutre bois dans la cuisine pour le plancher des chambres, de la pose de menuiseries extérieures, des volets, de la réalisation des

béton du haut de rez-de-chaussée, de la pose et du scellement d'une poutre bois dans la cuisine pour le plancher des chambres, de la pose de menuiseries extérieures, des volets, de la réalisation des

incendie survenu au 3eme étage dans la nuit du 7 au 8 avril 2026, des traces de propagation de fumée en façade et sous toiture laissant suggérer une atteinte probable de la charpente ainsi que du plancher