Il explique qu'il a été séparé avec sa famille, que son fils a fugué durant son incarcération, que son épouse a été hospitalisée en psychiatrie et qu'il a, du fait de son incarcération, était le spectateur

Il ressort en outre des pièces du dossier que la tenue du spectacle prévu par la société Colors Events, malgré son caractère privé, faisait craindre un afflux supplémentaire de spectateurs sur la voie

d'apporter la preuve de l'existence d'un contrat à temps partiel ; que Christine A..., responsable de la programmation atteste : « Nous sommes confrontés chaque jour à la difficulté d'évaluer le nombre de spectateurs

au secteur public ; que le fait que les ressources du théâtre soient constituées en majeure partie par de subventions provenant de redevances fiscales et non par le prix des billets versés par les spectateurs

En premier lieu, au regard des éléments dont dispose la Haute Autorité, la mobilité de Monsieur Bajas n’apparaît pas de nature à faire naître un doute sur le re spect, par l’intéressé, des principes

In November 2011, X’s kindergarten had reported concern that X spent very little time at the kindergarten and therefore had few possibilities to develop relations and social skills.

Il est à ce titre responsable des faits commis par des spectateurs. / Néanmoins, le club visiteur ou jouant sur terrain neutre est responsable des faits commis par ses supporters. / L'accès au stade de

décision attaquée est disproportionnée, dès lors que la nouvelle direction a pris des mesures concrètes et importantes, de nature à assurer à l'avenir la parfaite sécurité des officiels, joueurs et spectateurs

De telles similitudes avec les précédents spectacles postérieurement à l'enregistrement du spectacle " Istanbul " sont encore attestées par des commentaires de spectateurs produits au dossier les 14 juillet

cause la sincérité de la seconde attestation de Mme [L], qui participait à la reprise avec Mme [N] ainsi que de celle établie par Mme [F], faisant valoir que le centre n'avait pas noté la présence de spectateurs

par l'appelant relève du personnel de placement défini par l'annexe du 25 novembre 1977 de la convention collective des théâtres privés ; que cet emploi qui consiste principalement à accueillir les spectateurs

Il produit cinq témoignages émanant de spectateurs de l'incident, lesquels attestent tout au plus d'invectives mutuelles mais pas de contacts physiques entre le requérant et l'arbitre.

spectacles habituellement représentés à des fins culturelles et récréatives, ne concernent pas que le monde du travail, qu'ils ont été réalisés par des professionnels du théâtre et qu'un certain nombre de spectateurs

l'Aréna n'est pas fondée à soutenir que la mission de maintien de l'ordre public aux environs de la manifestation n'incombe qu'à l'Etat et que seules les prestations de sécurité des participants et spectateurs

l'Aréna n'est pas fondée à soutenir que la mission de maintien de l'ordre public aux environs de la manifestation n'incombe qu'à l'Etat et que seules les prestations de sécurité des participants et spectateurs

l'Aréna n'est pas fondée à soutenir que la mission de maintien de l'ordre public aux environs de la manifestation n'incombe qu'à l'Etat et que seules les prestations de sécurité des participants et spectateurs

l'Aréna n'est pas fondée à soutenir que la mission de maintien de l'ordre public aux environs de la manifestation n'incombe qu'à l'Etat et que seules les prestations de sécurité des participants et spectateurs

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d'une part variable égale à 16 % du chiffre d'affaires et d'un minimum garanti annuel de 800 000 euros HT sur la base d'une hypothèse de 22 évènements annuels et d'une fréquentation de 1 354 239 spectateurs