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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
ôlées les 20 JUIN et 6 JUILLET 2006 par Thierry Zc/Omar El Hadj X
6253cae7bd3db21cbdd8c6e6
29 septembre 2008
29 septembre 2008
M.) dont l'appelant est lui-même actionnaire, conclut au débouté de Thierry Z... en son action.
Source officielleCour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927d1
9 avril 2015
9 avril 2015
Thierry X... et de Mme Stéphanie Ravaetua Y.... Au cours de l'année 2003, M. Thierry X... a obtenu la garde des deux filles. La mère, Mme Stéphanie Ravaetua Y..., demeure ....
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01368
8 juin 2011
8 juin 2011
Thierry Y..., administrateur et cadre dirigeant de la société, M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C201031
26 mai 2011
26 mai 2011
X... sur les diligences facturées ni de se prononcer sur le montant des sommes réellement perçues de Madame X... à ce jour décédée ou de Monsieur Thierry X..., il convient de considérer que Maître Y..
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00190
4 février 2009
4 février 2009
PREMIER MOYEN DE CASSATION : Le moyen fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR débouté Monsieur Thierry X... de ses demandes en paiement de dommages-intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse
Source officielleJAF
6778627ee5fcd63123334764
3 janvier 2025
3 janvier 2025
[U] [J] [Adresse 4] [Localité 6] non constitué Loi N° 77-1468 du 30-12-1977 copie revêtue de la formule exécutoire le à Maître Thierry ZORO de la SELARL THIERRY ZORO le à Monsieur [E] [X] [U] copie
Source officiellecomm
6137221acd580146773fa45b
8 mars 1994
8 mars 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société Thierry Gautier Sponsoring, société à
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
633fc374e633183e2ee17b50
6 octobre 2022
6 octobre 2022
ARMAND THIERRY [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Marie-hélène DUJARDIN, avocat au barreau de PARIS, toque : D2153 INTIMEE S.A.
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
ORTA_2504976_20251031
31 octobre 2025
31 octobre 2025
Il ressort des pièces du dossier que les locaux de la société ÉTABLISSEMENTS THIERRY se situent à Ifs (Calvados).
Source officielleciv3
6137234ecd580146774080f0
17 novembre 1999
17 novembre 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière (SCI) Thiérar investissement, venant aux
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2500662_20250217
17 février 2025
17 février 2025
Le président de la communauté d'agglomération de la région de Château-Thierry soutient que l'immeuble situé 3 rue de Fère, parcelle cadastrée AD n° 242, à Château-Thierry (02400), appartenant à Mme C A
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2203838_20221205
5 décembre 2022
5 décembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 2 décembre 2022, le président de la communauté d'agglomération de Château-Thierry demande au juge des référés, de désigner un expert en application
Source officielleJU2
DTA_2300574_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
La requête a été transmise au centre hospitalier Jeanne de Navarre de Château-Thierry qui n'a produit aucune écriture en défense.
Source officielle4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000023109980
19 novembre 2010
19 novembre 2010
décision du 2 avril 2009 du conseil national de l'ordre des médecins annulant la décision du 14 janvier 2009 du conseil départemental de l'ordre des médecins de Vaucluse et autorisant la SCP des docteurs Thierry
Source officielle5ème SSJS
CETAT:CETATEXT000032167223
4 mars 2016
4 mars 2016
Considérant qu'il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge du centre hospitalier de Château-Thierry le versement à M.
Source officielleCour d'Appel
BANQUE POPULAIRE AQUITAINE CENTRE ATLANTIQUEc/Monsieur Thierry X
6253cc79bd3db21cbdd90324
1 mars 2013
1 mars 2013
Par acte du 26 juin 2012, déposé au greffe le 2 juillet 2012, Thierry X... a signifié à la Banque Populaire du Sud Ouest sa déclaration d'appel.
Source officielleCour d'Appel
6253cb26bd3db21cbdd8cf2f
3 décembre 2008
3 décembre 2008
Numéro d'inscription au répertoire général : 07/20356 Décision déférée à la Cour : Jugement du 21 Septembre 2007 - Tribunal de Grande Instance d'EVRY - RG no 07/03532 APPELANT Monsieur Thierry
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00145
29 janvier 2013
29 janvier 2013
Jean Thierry en fonction du chiffre d'affaire réalisé à son poste de travail. Qu'en conséquence le Conseil déboute Monsieur X... Jean Thierry de ce chef de demande.
Source officielleCour d'Appel
6253cb32bd3db21cbdd8d116
5 mars 2009
5 mars 2009
Thierry Y... et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd5bbd3db21cbdd930e0
27 janvier 2016
27 janvier 2016
répertoire général : 13/ 01122 ARRÊT no Décision déférée à la Cour : Jugement du 15 JANVIER 2013 CONSEIL DE PRUD'HOMMES-FORMATION PARITAIRE DE MONTPELLIER No RGF 12/ 00877 APPELANT : Monsieur Thierry
Source officiellePage 57 sur 4384