AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6e Chambre C
61627ea238d18b7ebf63d21f
10 décembre 2013
10 décembre 2013
Il a dit que le père prendra l'enfant le week end de la fête des pères et la mère le week end de la fête des mères.
Source officielleCour d'Appel
6253cb85bd3db21cbdd8db02
4 avril 2011
4 avril 2011
de février, mais n'a obtenu que la veille une réponse négative de la mère au motif qu'il ne s'agissait pas d'une semaine paire ; que le week-end suivant a cependant été également reporté, Samuel étant
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO00478
17 mars 2010
17 mars 2010
dans l'établissement ; qu'estimant avoir été engagé pour assurer toutes les gardes et travailler 75 heures par semaine alors que la clinique soutient qu'il n'effectue que des astreintes de nuit et de week
Source officielleCour d'Appel
6253cca6bd3db21cbdd90d26
27 novembre 2013
27 novembre 2013
et d'hébergement qui se déroulera au domicile des grands-parents à Nice, durant la moitié des congés scolaires (grandes vacances et congés intermédiaires), un droit de visite simple s'exerçant un week-end
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2402937_20240301
1 mars 2024
1 mars 2024
jour, être trouvée ; néanmoins, la jeune C sera accueillie du 1er au 11 mars 2024 par une assistante familiale ; à compter de la rentrée scolaire, il organisera l'accueil séquentiel de cette enfant le week-end
Source officielle5ème chambre sociale PH
697366e8cdc6046d4769e270
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Tu m'avais pourtant dit que tu prenais à ta charge tous les extras et les week-end....', - un second courriel de M.
Source officielleTRIBUNAL_UE
ECLI:EU:T:2023:99
1 mars 2023
1 mars 2023
– Opposition proceedings – International registration designating the European Union – Figurative mark HE&ME – Earlier Benelux word mark ME – Relative ground for refusal – Similarity of the signs – Weak
Source officielleCour d'Appel
6253ccd2bd3db21cbdd915b8
13 mai 2014
13 mai 2014
de la Fête des Mères sera réservé à la mère et que le week-end de la Fête des Pères sera réservé au père, et ce, sans compensation ; - dit que l'ensemble des frais concernant l'enfant et ceux relatifs
Source officielleCABINET JAF 7
6686e3aae74459e0c7ecfa39
4 juillet 2024
4 juillet 2024
années paires) et fractionnement par quinzaine l’été, Dit que les parents accueilleront les enfants alternativement à leur domicile pour le 24 et le 25 décembre, Dit que les enfants passeront le week-end
Source officielleJAF section 3 cab 5
668839db342d338c20d312aa
5 juillet 2024
5 juillet 2024
intermédiaires et vacances d’été) : la moitié des vacances, la première moitié les années paires et la seconde moitié les années impaires, à charge pour le père d’aller chercher l’enfant en début de week-end
Source officielleRétentions
6684eaf6a0de54ff609f7eea
2 juillet 2024
2 juillet 2024
[T] durant un week-end de permanence. On a bien la preuve de sa délégation pour les signatures durant les permanences mais rien ne prouve que ce week-end là, il était bien de permanence.
Source officielle5ème chambre cab. C
67eee1a5b848dd6814c61a41
2 avril 2025
2 avril 2025
incluant le jour de la fête des pères sera passé avec le père et le week-end incluant le jour de la fête des mères sera passé avec la mère, la compensation étant faite avec le week-end précédent ; DIT
Source officielleCABINET JAF 7
660eeb69fbb79e8fd3d2fa0c
4 avril 2024
4 avril 2024
Dit que l’enfant passera le week-end de la fête des pères chez le père et le week-end de la fête des mères chez la mère.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11461
5 décembre 2018
5 décembre 2018
est marié et père de famille et qu'il avait souscrit un prêt immobilier peu de temps avant son licenciement ; que le CER SNCF prétend qu'il a commis des faits « gravement fautifs » à l'occasion d'un week-end
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10216
6 mars 2019
6 mars 2019
compris outre consacrer une part de son temps aux affaires sociales. » (Pièce n°2.8), « l'amplitude de travail (étant) en moyenne de 16 h par jour week-end et jours fériés compris », et Mme I... n'ayant
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
5fdd27d10ddf1e90d1fc4db8
5 octobre 2018
5 octobre 2018
Suivant contrat à durée indéterminée, la société GROSFILLEX a engagé Christophe X... en qualité de régleur, statut ETO, niveau O III a, coefficient 205, échelon 8, en équipe de week-end moyennant un salaire
Source officielleCour d'Appel
6253cbc9bd3db21cbdd8e45d
30 juin 2011
30 juin 2011
Aux termes de ses conclusions déposées le 17 mai 2011, elle demande que la résidence d'Alexandre soit fixée chez elle, que le droit de visite du père s'exerce un week-end sur deux les 1er, 3ème week-end
Source officielleCour d'Appel
6253cbdabd3db21cbdd8e760
31 octobre 2011
31 octobre 2011
chez l'un ou l'autre des parents, que tant que cette résidence restera fixée auprès du père, elle puisse exercer ses droits de visite et d'hébergement, à défaut de meilleur accord, les 1er 3ème et 5ème week
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01223
26 juin 2013
26 juin 2013
ensemble routier dans l'agglomération de Moulins, tel que cela résulte des attestations versées aux débats, démontre simplement que le salarié rentrait à son domicile avec son camion pour y passer le week-end
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO01757
16 septembre 2009
16 septembre 2009
X..., sachant qu'en tant que chef gérant de la maison de retraite "Maison Notre Dame"il était dans l'obligation de travailler les soirs et week-ends et en tant que gérant tournant sur la région, étant
Source officiellePage 57 sur 916