CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

18 307 résultats pour « Weck »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

6e Chambre C

61627ea238d18b7ebf63d21f

Appel

10 décembre 2013

10 décembre 2013

Il a dit que le père prendra l'enfant le week end de la fête des pères et la mère le week end de la fête des mères.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb85bd3db21cbdd8db02

Appel

4 avril 2011

4 avril 2011

de février, mais n'a obtenu que la veille une réponse négative de la mère au motif qu'il ne s'agissait pas d'une semaine paire ; que le week-end suivant a cependant été également reporté, Samuel étant

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO00478

Cassation

17 mars 2010

17 mars 2010

dans l'établissement ; qu'estimant avoir été engagé pour assurer toutes les gardes et travailler 75 heures par semaine alors que la clinique soutient qu'il n'effectue que des astreintes de nuit et de week

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca6bd3db21cbdd90d26

Appel

27 novembre 2013

27 novembre 2013

et d'hébergement qui se déroulera au domicile des grands-parents à Nice, durant la moitié des congés scolaires (grandes vacances et congés intermédiaires), un droit de visite simple s'exerçant un week-end

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2402937_20240301

Administratif

1 mars 2024

1 mars 2024

jour, être trouvée ; néanmoins, la jeune C sera accueillie du 1er au 11 mars 2024 par une assistante familiale ; à compter de la rentrée scolaire, il organisera l'accueil séquentiel de cette enfant le week-end

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

697366e8cdc6046d4769e270

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Tu m'avais pourtant dit que tu prenais à ta charge tous les extras et les week-end....', - un second courriel de M.

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2023:99

droit européen

1 mars 2023

1 mars 2023

– Opposition proceedings – International registration designating the European Union – Figurative mark HE&ME – Earlier Benelux word mark ME – Relative ground for refusal – Similarity of the signs – Weak

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd2bd3db21cbdd915b8

Appel

13 mai 2014

13 mai 2014

de la Fête des Mères sera réservé à la mère et que le week-end de la Fête des Pères sera réservé au père, et ce, sans compensation ; - dit que l'ensemble des frais concernant l'enfant et ceux relatifs

Source officielle
TJ

CABINET JAF 7

6686e3aae74459e0c7ecfa39

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

années paires) et fractionnement par quinzaine l’été, Dit que les parents accueilleront les enfants alternativement à leur domicile pour le 24 et le 25 décembre, Dit que les enfants passeront le week-end

Source officielle
TJ

JAF section 3 cab 5

668839db342d338c20d312aa

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

intermédiaires et vacances d’été) : la moitié des vacances, la première moitié les années paires et la seconde moitié les années impaires, à charge pour le père d’aller chercher l’enfant en début de week-end

Source officielle
CA

Rétentions

6684eaf6a0de54ff609f7eea

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

[T] durant un week-end de permanence. On a bien la preuve de sa délégation pour les signatures durant les permanences mais rien ne prouve que ce week-end là, il était bien de permanence.

Source officielle
TJ

5ème chambre cab. C

67eee1a5b848dd6814c61a41

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

incluant le jour de la fête des pères sera passé avec le père et le week-end incluant le jour de la fête des mères sera passé avec la mère, la compensation étant faite avec le week-end précédent ; DIT

Source officielle
TJ

CABINET JAF 7

660eeb69fbb79e8fd3d2fa0c

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

Dit que l’enfant passera le week-end de la fête des pères chez le père et le week-end de la fête des mères chez la mère.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11461

Cassation

5 décembre 2018

5 décembre 2018

est marié et père de famille et qu'il avait souscrit un prêt immobilier peu de temps avant son licenciement ; que le CER SNCF prétend qu'il a commis des faits « gravement fautifs » à l'occasion d'un week-end

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10216

Cassation

6 mars 2019

6 mars 2019

compris outre consacrer une part de son temps aux affaires sociales. » (Pièce n°2.8), « l'amplitude de travail (étant) en moyenne de 16 h par jour week-end et jours fériés compris », et Mme I... n'ayant

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

5fdd27d10ddf1e90d1fc4db8

Appel

5 octobre 2018

5 octobre 2018

Suivant contrat à durée indéterminée, la société GROSFILLEX a engagé Christophe X... en qualité de régleur, statut ETO, niveau O III a, coefficient 205, échelon 8, en équipe de week-end moyennant un salaire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc9bd3db21cbdd8e45d

Appel

30 juin 2011

30 juin 2011

Aux termes de ses conclusions déposées le 17 mai 2011, elle demande que la résidence d'Alexandre soit fixée chez elle, que le droit de visite du père s'exerce un week-end sur deux les 1er, 3ème week-end

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdabd3db21cbdd8e760

Appel

31 octobre 2011

31 octobre 2011

chez l'un ou l'autre des parents, que tant que cette résidence restera fixée auprès du père, elle puisse exercer ses droits de visite et d'hébergement, à défaut de meilleur accord, les 1er 3ème et 5ème week

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01223

Cassation

26 juin 2013

26 juin 2013

ensemble routier dans l'agglomération de Moulins, tel que cela résulte des attestations versées aux débats, démontre simplement que le salarié rentrait à son domicile avec son camion pour y passer le week-end

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO01757

Cassation

16 septembre 2009

16 septembre 2009

X..., sachant qu'en tant que chef gérant de la maison de retraite "Maison Notre Dame"il était dans l'obligation de travailler les soirs et week-ends et en tant que gérant tournant sur la région, étant

Source officielle

Page 57 sur 916

← PrécédentSuivant →