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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cad6bd3db21cbdd8c439
10 octobre 2008
10 octobre 2008
de la Caisse, * des frais funéraires 7. 500 € après déduction des sommes versées par la Caisse ; Valérie Y... es qualité d'administrateur légal de ses enfants mineurs, au titre du préjudice moral Yoan
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300898
15 septembre 2015
15 septembre 2015
l'immeuble situé 191-193, avenue du président Wilson à la Plaine Saint-Denis à un usage conforme au règlement de copropriété, en cessant notamment d'y accueillir l'activité des sociétés Cyno Media et Yogan
Source officielleCour d'Appel
6253cd65bd3db21cbdd9335d
9 juin 2016
9 juin 2016
Monsieur Yoan Y..., régulièrement assigné à sa personne, n'a pas comparu et ne s'est pas fait représenter.
Source officielleCour d'Appel
6253cca4bd3db21cbdd90ca7
13 novembre 2013
13 novembre 2013
Yoan Jean-André Y...
Source officielle10 SS
CETAT:CETATEXT000007789477
22 juin 1992
22 juin 1992
. ; Vu la demande, enregistrée au greffe du tribunal administratif de Paris le 30 août 1988 présentée par Mme Marie-Yolaine X... demeurant ... et tendant à l'annulation de la décision du 11 juillet 1988
Source officielle6e chambre
653a071fd0451e8318d0ecef
25 octobre 2023
25 octobre 2023
MALTEM [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Yohanna WEIZMANN de la SELARL WEIZMANN BORZAKIAN, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : G0242 INTIMEE ****************
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR60410
26 mars 2026
26 mars 2026
Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance. 1°/ la société d'Exploitation Travier transports, société à responsabilité limitée, dont le siège est, [Adresse 1], 2°/ la société Transports Yoann
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c199
15 mai 2008
15 mai 2008
Yoan Z...
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
69678030cdc6046d4741b04d
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Localité 5] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Sandrine GEVREY, avocat au barreau de VILLEFRANCHE-SUR-SAONE DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 07 Novembre 2025 Présidée par Yolande
Source officielle1ère Chambre
669a018fbf9da27f384b0d08
11 juillet 2024
11 juillet 2024
GREFFIER : Lors du dépôt des dossiers et du prononcé : Mme Yolande MODESTE, greffière.
Source officielle1ère Chambre
68709b6e123db6632de31608
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Lors du prononcé : Mme Yolande MODESTE, greffier. ARRÊT : Contradictoire, prononcé publiquement par mise à disposition au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
688c4ef629d40d57a3e552ef
31 juillet 2025
31 juillet 2025
et ayant pour avocat plaidant Me Lolita HERNANDEZ-DENIEL de la SELARL KELTEN, avocat au barreau de LYON DEBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 22 Mai 2025 Présidée par Agnès DELETANG, présidente et Yolande
Source officielle1ère Chambre
68008c7becbbb650faffb019
10 avril 2025
10 avril 2025
Lors du prononcé : Mme Yolande MODESTE, greffier.
Source officielle1ère Chambre
66162bd999851e0008f1e52a
27 octobre 2023
27 octobre 2023
GREFFIER Lors des débats et du prononcé : Yolande MODESTE, greffière.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
68fc5ba7af64986e40f7c665
24 octobre 2025
24 octobre 2025
au barreau de SAINT-ETIENNE substituée par Me Benjamin GERAY, avocat au barreau de GRENOBLE DEBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 03 Juillet 2025 Présidée par Agnès DELETANG, présidente et Yolande
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
68fc5ba7af64986e40f7c671
24 octobre 2025
24 octobre 2025
BOSSUOT-QUIN de la SELAS CMS FRANCIS LEFEBVRE LYON AVOCATS, avocat plaidant du même barreau DEBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 03 Juillet 2025 Présidée par Agnès DELETANG, présidente et Yolande
Source officielleCour d'Appel
6253cd1ebd3db21cbdd924bc
18 mai 2015
18 mai 2015
GREFFIER Lors des débats Mme Yolande MODESTE, greffière.
Source officielleCour d'Appel
6253cd33bd3db21cbdd9291f
28 septembre 2015
28 septembre 2015
parties ont été avisées à l'issue des débats de ce que l'arrêt sera prononcé par sa mise à disposition au greffe de la cour le 14 septembre prorogée au 28 SEPTEMBRE 2015 GREFFIER Lors des débats : Mme Yolande
Source officielleCour d'Appel
6253cd4dbd3db21cbdd92de4
25 janvier 2016
25 janvier 2016
Les parties ont été avisées à l'issue des débats de ce que l'arrêt sera prononcé par sa mise à disposition au greffe de la cour le 25 janvier 2016 GREFFIER : Lors des débats : Mme Yolande MODESTE, Greffière
Source officielleCour d'Appel
6253cd4dbd3db21cbdd92de9
25 janvier 2016
25 janvier 2016
Les parties ont été avisées à l'issue des débats de ce que l'arrêt sera prononcé par sa mise à disposition au greffe de la cour le 25 janvier 2016 GREFFIER : Lors des débats : Mme Yolande MODESTE, Greffière
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