Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
1 152 résultats pour « alimentaire »
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1 152 résultats pour « alimentaire »
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EXTRAIT
Article 1
projet multimédia 320p 3 ans ECAD consultants, IESA (Institut d'études supérieures des arts) I Manager général des entreprises coopératives et agroalimentaires 221 3 ans Ecole supérieure de coopération agricole et des industries alimentaires
LEGIARTI000024751081
En effet, l'Etat est de plus en plus sollicité pour couvrir des risques d'ordre économique (plan de restructuration), d'ordre climatique (canicule, tempête), alimentaire (encéphalopathie spongiforme bovine), sanitaire (sang contaminé), etc., dont il est
LEGIARTI000024751009
En effet, l'Etat est de plus en plus sollicité pour couvrir des risques d'ordre économique (plan de restructuration), d'ordre climatique (canicule, tempête), alimentaire (encéphalopathie spongiforme bovine), sanitaire (sang contaminé), etc., dont il est
Article Annexe
Le goût de notre terre : développement de l'agro-alimentaire et valorisation des produits locaux. Département des Alpes-Maritimes Conseil départemental des Alpes-Maritimes. Alpes-Maritimes, montagnes d'excellence : filière bois.
Article 1
II Responsable qualité et recherche-développement des industries agroalimentaires. 221 r 5 ans Ecole nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires (ENITIAA) de Nantes.
Article Annexe 1
Office alimentaire. Salle de télévision. Préau et jardins attenants à la salle de télévision (prévoir des espaces de déambulation protégés de la pluie avec possibilité de s'asseoir, possibilité d'installer des jeux et du mobilier de jardin).
Article 3
Des dispositions de construction appropriées seront prises pour réduire les risques liés à la rupture éventuelle d’une tuyauterie principale de vapeur ou d’une tuyauterie d’eau alimentaire.
Article Annexe 11-2 (suite 3)
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 06
. - Stomies cutanées Colostomies gauches 10 à 20 % Colostomies droites, iléostomies, gastrostomies 20 à 30 % Oesophagogastrectomie totale avec oesophagoplastie colique, atteinte de l'état général, importantes contraintes alimentaires
Article 3
Des dispositions de construction appropriées seront prises pour réduire les risques liés à la rupture éventuelle d’une tuyauterie principale de vapeur ou d’une tuyauterie d’eau alimentaire.
Article Annexe II (suite 2)
133 419 494 411 776 403 974 396 097 388 121 380 118 3 261 396 FR000000000000939 NYRSTAR France NYRSTAR France 58 582 57 565 56 536 55 495 54 444 53 382 52 308 51 229 439 541 FR000000000000941 McCAIN Alimentaire
Article Annexe II
4 381 3 776 3 191 2 625 2 079 33 019 FR000000000000218 Ciments Calcia Ciments Calcia - usine de Couvrot 744 091 731 167 718 091 704 879 691 523 678 039 664 385 650 686 5 582 861 FR000000000000219 MC CAIN Alimentaire
Article Annexe Ib
sécurité, d'ergonomie et de respect de l'environnement CONNAISSANCES LIMITES DES CONNAISSANCES COMPÉTENCES NIVEAU 1 2 3 4 S4.1 - Les règles d'hygiène - S4.1.1 l'hygiène : - L'hygiène individuelle (corporelle et alimentaire
Article TABLEAU C
Ayant cinq ouvriers et au-dessous 25 Et trois francs par chaque ouvrier, jusqu'au maximum de deux cents francs Glacières (Maître de). 50 Mastics et ciments (Fabrique de). 50 Noir animal (Fabrique de). 50 Pâtes alimentaires (Fabrique de).
Article Annexe
Pour le personnel, il est interdit de boire, de manger et de fumer dans les zones de prélèvement, de transformations, et dans les laboratoires de contrôle de la qualité ainsi que de déposer des denrées alimentaires dans les réfrigérateurs des unités.
Article Annexe Ia
Ce baccalauréat professionnel prépare essentiellement à l'entrée dans la vie active dans le secteur industriel de la production de froid et de la chaîne du froid pour la conservation alimentaire.
Article Annexe
-Qualité des eaux restituées : les eaux empruntées seront rendues au grand canal d'Alsace dans un état de salubrité, de pureté et de température voisin de celui du bief alimentaire.
Article Annexe
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 89 > 52
Il est conscient des enjeux de bien-être et de santé des pratiques alimentaires et physiques. Il observe les règles élémentaires de sécurité liées aux techniques et produits rencontrés dans la vie quotidienne.
Article Annexe I (suite)
Les salariés sont des créanciers particuliers du fait du caractère alimentaire de leur créance. Il convient de présenter les mécanismes de protection qui leurs sont appliqués.
Article Annexe
Il concourt à préserver ou à restaurer la santé animale mais il ne peut pas présenter de caractère nocif pour la santé de l'homme par contamination directe ou au travers des denrées alimentaires d'origine animale.
LEGIARTI000025882819
Dans certains cas, il peut être nécessaire de procéder à des expériences visant à déterminer si les résidus microbiologiquement actifs peuvent interférer dans les procédés technologiques utilisés pour la transformation industrielle des denrées alimentaires
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