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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01298
7 juin 2011
7 juin 2011
de whisky apportée sur le lieu de travail, si ce fait est bien réel il n'est pas sérieux, d'autant qu'un grand nombre de salariés ont partagé cette bouteille, en fin de service, le 31 décembre 2007 ;
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00856_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
, pour un montant total de 4 479 euros, à raison de 1,5 euros par produit ; ces chiffres ne sont pas significatifs ; ces 2 986 cannettes/bouteilles doivent être rapprochées du nombre de jours d'ouverture
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69db2239cdc6046d47f300e0
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Jugement du 20 janvier 2026 TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré Président Juges Monsieur Patrick JACAMON Monsieur Bertrand GBOHO Monsieur Yan BOUTEILLER
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69db33dccdc6046d47f43442
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Jugement du 20 janvier 2026 TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré Président Juges Monsieur Patrick JACAMON Monsieur Bertrand GBOHO Monsieur Yan BOUTEILLER
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO10274
28 juin 2017
28 juin 2017
, faisant partie des vins warrantés au profit de la BNP Paribas, - ces bouteilles devaient être payées pour partie par compensation avec une créance que la société Langlois Château détenait sur L'EARL
Source officielleCour d'Appel
6253cb32bd3db21cbdd8d122
19 février 2009
19 février 2009
plastique et en bouteille de verre chez ALDI ; - le consommateur est trompé par la présentation de produits ECO + nécessairement moins chers parce que présentés : * par lots, dont en quantité largement
Source officielleCour d'Appel
6253cbc8bd3db21cbdd8e40e
30 juin 2011
30 juin 2011
mais n'utilise que la désignation Domaine Georges Vernay, qui est seule connue du public, - que le grief de parasitisme n'est pas fondé, car la société Neudis n'a offert à la vente que vingt-trois bouteilles
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO02508
30 novembre 2011
30 novembre 2011
en juillet-août pour une exploitation viticole moyenne de neuf hectares, qui correspond à la superficie de l'exploitation de la SCEA Y..., auxquels il convient de rajouter la gestion des mises en bouteille
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01529
20 juin 2012
20 juin 2012
grave, l'employeur supporte la charge de la preuve ; que Monsieur Z..., directeur, a délivré une attestation dans laquelle il affirme avoir vu le 18 février 2008 à 5 h 30 Monsieur X... prendre une bouteille
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA04058_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
l'acquisition de lots de matières plastiques auprès de la société Harel, qui les avait acquis auprès de la société Plastipak, qui fabrique des produits finis ou semi-finis en plastique, notamment des bouteilles
Source officielle7éme chambre
DTA_2202184_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
La SARL Tokyo Bienvenu soutient que : - la reconstitution de recettes réalisée par le service n'a pas tenu compte du prix de vente des bouteilles d'eau de 50 centilitres dans le cadre des ventes à emporter
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200146_20221223
23 décembre 2022
23 décembre 2022
complémentaire, enregistré le 25 août 2022, le préfet de la Martinique demande au tribunal d'annuler l'accord-cadre à bons de commandes n° 2021-ODY-0029 portant sur la fourniture et la livraison de bouteilles
Source officiellecr
6079a8619ba5988459c4d087
18 mai 1994
18 mai 1994
publicité incriminée reproduisant, page après page, des vues nocturnes de grandes capitales avec une déchirure du ciel pour aboutir en page finale du magazine à la reproduction de l'étiquette de la bouteille
Source officielle1ere Chambre Section 1
6791dcc3de5aa0323224da0e
22 janvier 2025
22 janvier 2025
la faute commise par le conseil, avant dire droit sur l'indemnisation de [K] [N] du fait de cette perte de chance, - ordonné une expertise ayant notamment pour objet de déterminer la quantité de bouteilles
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2304566_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
Gouriou, magistrat désigné ; - les observations de Me Cliquenois assisté de Me de Bouteiller, représentant M.
Source officielle5 / 7 SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008109511
27 février 2002
27 février 2002
accompagné des voux manuscrits du maire, a été distribué à chaque famille, il résulte de l'instruction qu'une telle pratique était traditionnelle dans la commune ; que le choix en décembre 2000 d'une bouteille
Source officielleCour d'Appel
6253c8f6bd3db21cbdd86d34
10 novembre 2003
10 novembre 2003
I..., dite " J... ", qui lui avait présenté les conditions de travail : 15 de fixe, par soirée, 10 % sur la consommation des coupes et des bouteilles, une clientèle qui venait pour avoir des relations
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00085
17 janvier 2013
17 janvier 2013
. ; que si huit notes sont exagérées, notamment en ce qu'elles portent la consommation de bouteilles de vin à 100 € l'unité, les autres notes ne présentent pas d'anormalité dans leur montant ; que M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2100083_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Meininger Bothorel, doit être regardée comme demandant au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 18 novembre 2020 du maire d'Azur en tant qu'il réglemente le stationnement des véhicules transportant des bouteilles
Source officielle6ème Chambre
DTA_2003839_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
Toutefois, en se bornant à mentionner, sur la base de simples photographies, que la SARL Boterf disposerait de 6 à 10 tonnes de gaz en bouteilles, M.
Source officiellePage 57 sur 259