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2 181 résultats pour « chute dans un escalier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2010:C300410

Cassation

23 mars 2010

23 mars 2010

même la SCPI Barclay's n'est bailleur de la SA JPR services depuis 1989, que les difficultés ont commencé en 1987 ; Qu'ainsi un constat d'huissier en date du 12 octobre 1987, établit que la cage d'escalier

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C200186

Cassation

7 février 2013

7 février 2013

X... a été retrouvé, blessé, au fond des douves du palais du Louvre ; qu'affirmant avoir chuté à la suite d'une agression, il a, avec sa mère, Mme X...

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2103083_20231109

Administratif

9 novembre 2023

9 novembre 2023

B est titulaire d'un diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport mention perfectionnement sportif - escalade en milieux naturels obtenu le 9 décembre 2016.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

653b58c0502b828318c4e2ac

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Son collègue l'a vu mais n'a pas pu le retenir', 'Chute et choc suite à la chute'.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2304381_20260224

Administratif

24 février 2026

24 février 2026

Elle a été placée en arrêt maladie du 18 mars au 20 mars 2023 prolongé jusqu’au 15 avril 2023 à la suite d’une chute survenue le 17 mars 2023.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1999:1028DEC005081899

Admin. suprême

28 octobre 1999

28 octobre 1999

Le 13 juillet, Athanassios partit seul le matin pour escalader le côté ouest de ce mont.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

6163772df6919f4eda2c3817

Appel

9 février 2011

9 février 2011

Sur les frais d'adaptation du logement et du véhicule Le monte escalier Il résulte du rapport de Monsieur [N], ergothérapeute, que l'étage où se trouvent les pièces de vie est accessible par un escalier

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C201196

Cassation

30 novembre 2023

30 novembre 2023

[C] a chuté n'était pas visible pour tout un chacun à l'endroit même où s'est produit l'accident, à savoir sur un passage d'un mètre cinquante de long, de 50 centimètres de large, bordé par des buissons

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C210375

Cassation

24 juin 2021

24 juin 2021

et s'est fait mal à la jambe gauche derrière le mollet, - objet dont le contact a blessé la victime : escalier, - siège des lésions : jambe mollet gauche, - nature des lésions : douleur, - horaires

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2503092_20250320

Administratif

20 mars 2025

20 mars 2025

C présentent d'importantes marques de moisissure et d'humidité sur les murs et les escaliers, qu'il y a des fissures et un risque d'effondrement des plafonds ; - l'état d'insalubrité présente un danger

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C301378

Cassation

18 novembre 2014

18 novembre 2014

lieux ; qu'il était établi qu'un agent de l'office HLM, madame Y... s'était fait agresser par madame X..., locataire, le 7 janvier 2010 d'abord verbalement, puis physiquement en la poussant dans les escaliers

Source officielle
CA

10e Chambre

5fdd709a360c991cbe685d61

Appel

13 septembre 2018

13 septembre 2018

Alors qu'elle marchait, elle expose avoir glissé sur une plaque d'huile et chuté violemment sur le coude.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01709

Cassation

23 octobre 2013

23 octobre 2013

Avec l'eau + produit, le sol de la cuisine ¿ les escaliers 1er du mois tout en haut avec aspirateur. Mauvais temps : les chats dans la maison. N'oubliez pas de nettoyer la litière des chats.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

63c109cebf9fd47c90a13e40

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Ce dernier qui exerçait les fonctions de gardien de l'immeuble avait chuté, le 4 août 2008, dans les escaliers en essayant de retenir un container.

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

67379f208b3f1e77535a7090

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

niveau de son plafond, d'allées et venues incessantes dans l'appartement de ses voisins, de jour comme de nuit, des claquements de portes, de bruits de pas de personnes courant dans l'appartement, des chutes

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C200909

Cassation

15 septembre 2022

15 septembre 2022

Le 3 août 2012, Mme [S], qui était déchue de tout titre d'occupation à la suite d'une décision rendue par un tribunal d'instance, a chuté au sol depuis la fenêtre de la cuisine du bien loué, à la suite

Source officielle
TJ

Chambre 8/Section 1

69e125c6cdc6046d477c611c

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

EXPOSE DU LITIGE Selon procès-verbal d'évacuation établi le 26 février 2025, il a été procédé à l'évacuation de Monsieur [P] [X] résidant [Adresse 3] (bâtiment B, escalier B1, 1er étage gauche).

Source officielle
TJ

Chambre 8/Section 1

69e12ccfcdc6046d477cd342

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

EXPOSE DU LITIGE Selon procès-verbal d'évacuation établi le 26 février 2025, il a été procédé à l'évacuation de Monsieur [X] [J] résidant [Adresse 4] (bâtiment A, escalier 3, 10ème étage, porte de gauche

Source officielle
TJ

Chambre 8/Section 1

69e12d29cdc6046d477cd9b9

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

EXPOSE DU LITIGE Selon procès-verbal d'évacuation établi le 26 février 2025, il a été procédé à l'évacuation de l'association MAESTRA résidant [Adresse 3] (bâtiment B, escalier 1, 1er étage, porte de

Source officielle
TJ

Chambre 8/Section 1

69e12d44cdc6046d477cdb91

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

EXPOSE DU LITIGE Selon procès-verbal d'évacuation établi le 26 février 2025, il a été procédé à l'évacuation de Monsieur [I], [N] [C] résidant [Adresse 3] (lot 3, bâtiment A, escalier 1, étage 0, porte

Source officielle

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