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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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1 234 résultats pour « délit complexe »

ARTICLE

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EXTRAIT

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Article Annexe II - II. Maquette 8

—

soit son état cognitif, par exemple sur les bénéfices-risques d'une prise en charge spécifique, dans toute situation y compris la fin de vie ; -coordonner des soins en équipe particulièrement dans le contexte médico-légal et éthique des situations complexes

Article Annexe 8

—

Nombres complexes ; conversion des heures, minutes et secondes de temps ; conversion des degrés, minutes et secondes d'arcs ; radians. Rapports et proportions ; grandeurs directement et inversement proportionnelles.

Article (suite 4)

—

STYRÈNE MONOMÈRE 17 Cire de paraffine PARAFFINE 17 Cire minérale PÉTROLATUM 17 CIRES 17 Colamine ÉTHANOLAMINE 17 Colombus Spirit ALCOOL MÉTHYLIQUE 17 COLOPHANE 17 COMPLEXE

Article 21.4

—

Nom du produit 21.4.1.1 L'appellation de l'Union internationale de chimie pure et appliquée (UICPA) doit être utilisée dans toute la mesure du possible ; toutefois, si elle est inutilement complexe, une autre appellation chimique techniquement correcte

LEGIARTI000028391367

—

Indicateurs (point 6.5 de la norme) Les indicateurs acoustiques sont destinés à fournir une description synthétique d'une situation sonore complexe. a) Contrôle des niveaux de bruit admissibles en limites de propriété Le niveau équivalent, déterminé dans

Article 6

—

industrielles des ateliers aéronautiques de l'Etat 606 046 220,72 595 823 528,95 Gestion de la dette et de la trésorerie de l'Etat 46 900 799 291,42 47 109 027 197,01 Lancement de certains matériels aéronautiques et de certains matériels d'armement complexes

Article 6

—

49 253 428 510,30 49 560 594 928,61 Gestion des actifs carbone de l'Etat 119 144 388,86 47 634 900,00 Lancement de certains matériels aéronautiques et de certains matériels d'armement complexes

Article Annexe IV

—

l'environnement Évaluation : L'épreuve comporte deux parties relatives à 2 activités professionnelles : L'une fondée sur la rapidité de fabrication d'une pièce simple en plusieurs exemplaires ; L'autre fondée sur la qualité de fabrication d'une pièce complexe

Article Annexe 11-2 (suite 3)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 06

Code de la santé publique

Limitation fonctionnelle pour les efforts modestes (classes fonctionnelles III et III+) associée à des manifestations d'incompétence myocardique (œdème pulmonaire) ou à des complications vasculaires périphériques ou à des troubles du rythme complexes

Article L330-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 83 > 05

Code de la route

11° Aux agents compétents du département ou de la région en application, respectivement, des dispositions du 1° de l'article L. 3333-27 et de l'article L. 4332-8 du code général des collectivités territoriales, pour constater les contraventions et délits

Article GH 3

—

Dans sa version la plus complexe, un SSI est composé de deux sous-systèmes principaux : un système de détection incendie (SDI) et un système de mise en sécurité incendie (SMSI).

Article Annexe 3 bis

—

pour les remorques avant train avec un seul essieu directeur. (7) Justificatif d'un laboratoire reconnu par un Etat membre. (8) Niveau A si le véhicule fait lui-même office de dispositif de protection avant. (9) Niveau A pour les cas de systèmes complexe

LEGIARTI000028391742

—

Indicateurs (point 6.5 de la norme) Les indicateurs acoustiques sont destinés à fournir une description synthétique d'une situation sonore complexe. a) Contrôle des niveaux de bruit admissibles en limites de propriété.

Article 11

—

pharmaciens, les professionnels de santé ou les étudiants inscrits dans une formation donnant accès aux professions de santé régies par la quatrième partie du code de la santé publique, les dispositifs d'appui à la coordination des parcours de santé complexes

Article Annexe II

—

La classification des infractions (crimes, délits, contraventions).

LEGIARTI000044042646

—

Chapitre II : Lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme Préambule : Définitions - le fait de faciliter, par tout moyen, la justification mensongère de l'origine des biens ou des revenus de l'auteur d'un crime ou d'un délit

Article L344-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 75 > 06

Code de la route

L. 325-1-1-En cas de constatation d'un délit ou d'une contravention de la cinquième classe prévu par le présent code ou le code pénal pour lequel la peine de confiscation du véhicule est encourue, l'officier ou l'agent de police judiciaire peut, avec

Article Annexe 1

—

L'entreprise et sa gestion La compréhension des caractéristiques de la gestion s'appuie sur une présentation de l'entreprise vue comme une institution complexe en relation avec de nombreux partenaires par des opérations d'échange et des contrats.

Article Annexe

—

Ce processus, étroitement lié à la dynamique comportementale, peut être plus ou moins long et complexe. 2.3.

Article Annexe 1

—

communication et de l'organisation Le centrage des enseignements sur les notions d'information et de communication et la mise en œuvre de méthodes spécifiques préparent, dans un souci de continuité : - l'étude de situations de communication plus complexes

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