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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
1 193 résultats pour « hôpital psychiatrique »
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1 193 résultats pour « hôpital psychiatrique »
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EXTRAIT
Article Annexe II
Psychiatrie et psychologie clinique appliquées aux armées (chaire de psychiatrie et psychologie clinique appliquées aux armées) 8.1. Epreuves d'admissibilité Première épreuve : dossier titres et travaux.
LEGIARTI000039331435
spécifiques en lien avec les capacités attendues : - Connaître l'organisation des systèmes de santé en Europe ; - Connaître la situation périnatale en France ; - Connaître les différentes structures de soins (hospitalières, extra-hospitalières, psychiatriques
Article Annexe
accessibles par le détenteur du titre Les différents secteurs d'activités concernés sont principalement : Tout type d'entreprise et de collectivité dans des environnements très diversifiés : -bureaux, locaux administratifs, immeubles d'habitation ; -hôpitaux
Article Annexe 1
Soins psychiatriques sans consentement N° 16. Organisation du système de soins. Sa régulation. Les indicateurs.
Article 2
-Pour l'année 2022, à compter du 1er janvier et jusqu'au 1er du mois suivant la notification mentionnée à l'article R. 162-31-5 du code de la sécurité sociale, l'établissement perçoit un acompte mensuel au titre de ses activités de psychiatrie.
Article D312-176-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 72 > 29
-Les structures " lits halte soins santé " signent une convention avec un ou plusieurs établissements de santé assurant les soins somatiques et psychiatriques.
Article Annexe 3
. - relevant du 14e centre médical des armées : 118e antenne médicale soutenant l'école du génie d'Angers (formation complémentaire plongée) ; - hôpital d'instruction des armées Sainte-Anne : Service de médecine hyperbare et d'expertise plongée ; - équipe
Article 6
Par dérogation au 3 ci-dessus, l'administration des douanes est toutefois autorisée : a) A faire don à : ― des hôpitaux, hospices publics ou autres établissements de soins bénéficiant du concours de l'Etat ou des collectivités territoriales ; ― des associations
Article Unique
Pour obtenir les dossiers d'inscription, les candidats doivent s'adresser par écrit (en précisant les diplômes dont ils sont titulaires) au ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville (direction des hôpitaux, bureau FH 2), 8, avenue de
Article Annexe II (suite 1)
Feyzin FR000000000000428 PLATEAU NORD ENERGIE Chaufferie des Semailles Rillieux la Pape FR000000000000429 AEROPORTS DE LYON Aéroport de Lyon-Saint Exupéry (1) FR000000000000430 HOPITAL
Article Annexe (3) à l'art. A931-11-17
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 89 > 42
-Etat C 42 Frais de santé MONTANT DES PRESTATIONS (1) OPÉRATIONS DIRECTES EN FRANCE Collectives à adhésion obligatoire Collectives à adhésion facultative Individuelles Total Hôpitaux publics et PSPH Hôpitaux privés Sections
Article Annexe 2 (suite)
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 82 > 36
Il n'est pas de domaine médico-légal où l'expertise doive être plus strictement individualisée que dans celui de la discipline psychiatrique.
LEGIARTI000050435795
Thérapeutique-médecine de la douleur ; addictologie (2 options) Mixte 2 2 05 Médecine d'urgence Clinique 2 1 49 Pathologie nerveuse et musculaire, pathologie mentale, handicap et rééducation : 01 Neurologie Clinique 3 1 02 Neurochirurgie Clinique 3 0 03 Psychiatrie
Article 2
que les redevables de pensions alimentaires faisant l'objet d'un recouvrement public en application de la loi du 11 juillet 1975 susvisée ; 6° Les personnes recherchées en vue de l'exécution d'une décision de placement d'office en établissement psychiatrique
Article L1541-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 58 > 80
plus tôt après qu'un délai de réflexion de quarante-huit heures aura été observé ” et la phrase : “ Ce délai est porté à deux mois lorsque les informations médicales datent de plus de cinq ans ou lorsque la commission départementale des soins psychiatriques
Article Annexe I
grave relevant d'une ALD : MPF (prévue à l'article 14.4.4 de la NGAP) 10,00 10,00 10,00 10,00 Majoration pour la consultation annuelle de synthèse familiale pour le psychiatre et pédopsychiatre pour un enfant présentant une pathologie psychiatrique
Article Annexe 3
la structuration des classes de l'étiquette énergie est la suivante : DÉSIGNATION DE LA CLASSE PLAGE DE CONSOMMATIONS (kWhep/ m ². an) A B C D E F G ii) Bâtiments à occupation continue (par exemple : hôpitaux
Article Annexe 2
MSA Midi Pyrénées Nord Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : FINESS juridique 420002495 FINESS géographiques 420780637 420009599 Etablissement HOPITAL
Article ANNEXE II
Article 9 Publication Afin de garantir la confidentialité des informations commerciales sensibles, une publication pour chaque hôpital d'un résumé du contrat comprenant les éléments indiqués ci-dessous sera réalisée par les agences régionales de santé
Article Annexe
FCL 3.205 (a) Le candidat ne doit pas avoir d'antécédents médicaux avérés, ni présenter de signes cliniques d'une quelconque maladie ou incapacité, état ou désordre psychiatriques, aigus ou chroniques, congénitaux ou acquis, susceptibles d'interférer
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