baïonnettes, lances et armes similaires 25.71.15 (p) Parties des articles suivants : fermoirs et monture-fermoirs comportant une serrure 25.72.13 (p) Ferrures, garnitures, accessoires et articles similaires pour l'automobile, l'ameublement, la menuiserie

Article Annexe I

—

remplacement de matériel est déterminée selon avis spécialisé. 1.2.8 Défibrillateur externe portable (gilet) Incompatibilité. 1.2.9 Dysfonction sinusale et bloc auriculo-ventriculaire Compatibilité selon avis spécialisé, notamment sur l'indication de pose

Article Annexe Ib (suite)

—

livraisons Bordereaux de contrôle Fiches de suivi qualité Dossier de définition de l'ouvrage à réaliser (plans et pièces écrites, ) Notes et relevés sur site, Plan d'implantation, plans spécifiques au chantier Notices et procédures d'installation/pose

Article Annexe 61-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 90 > 81

Code de la santé publique

et de pêche A 753 : Fermages A 758 : Produits divers de gestion courante A 76 : Produits financiers A 771 : Produits exceptionnels sur opérations de gestion A 772 : Produits sur exercices antérieurs A 775 : Produits des cessions d'éléments

Article Annexe V

—

La question posée invite à confronter les documents proposés en synthèse et les études de documents menées dans l'année en cours de culture générale et expression . La note globale est ramenée à une note sur 20 points. B.

Article 11 C

—

Par percolation rapide vers les nappes souterraines, il faut entendre le transfert direct dans ces nappes des eaux d'épandage ou d'éléments qu'elles contiennent.

Article 3

—

plomb ; Ils ne doivent pas contenir plus de 50 milligrammes par kilogramme de cuivre et de zinc pris ensemble ; la teneur en zinc ne devant pas toutefois être supérieure à 25 milligrammes par kilogramme ; Ils ne doivent comporter aucune trace dosable d'élément

Article Annexe

—

Organiser la préfabrication " foraine " de pièces en béton armé et la mise en œuvre d'éléments de préfabrication lourde sur un chantier bâtiment. Rendre compte de la production des équipes gros œuvre d'un chantier bâtiment.

Article Annexe V

—

Exploitation autorisée avant le 1er juillet 2012 : Article 3 La caution reconnaît disposer d'éléments d'information suffisants pour apprécier la situation du cautionné préalablement à la souscription de son engagement. Article 4 4.1. Durée.

Article A821-76

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 88 > 15

Code de commerce

Le commissaire aux comptes utilise cette technique de contrôle lorsqu'il l'estime nécessaire à la collecte d'éléments suffisants et appropriés pour vérifier une assertion.

Article R613-1-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 56 > 39

Code de la sécurité sociale

-Les organismes de recouvrement peuvent retenir, pour l'application du présent article, des montants supérieurs à ceux fixés par les I à III s'ils disposent d'éléments probants permettant de considérer que les revenus des travailleurs indépendants sont

Article L211-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 36 > 56

Code de la propriété intellectuelle

effectuées exclusivement dans un cercle de famille ; 2° Les reproductions réalisées à partir d'une source licite, strictement réservées à l'usage privé de la personne qui les réalise et non destinées à une utilisation collective ; 3° Sous réserve d'éléments

Article Annexe à l'article A931-11-21

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 89 > 42

Code de la sécurité sociale

Un second tableau indique les fonds propres du conglomérat définis au I de l'article A. 933-11 avec leur décomposition par catégorie d'éléments de fonds propres et en distinguant les capitaux transsectoriels, les éléments du secteur des assurances et

Article L611-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 17 > 86 > 86

Code de l'aviation civile

I. - Font l'objet de redevances les services rendus, sous réserve des compétences des institutions de l'Union européenne, aux organismes de conception et de production d'aéronefs ou d'éléments d'aéronefs pour l'instruction, la délivrance et le suivi de

Article R731-20

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 13 > 29

Code rural (nouveau)

-Les organismes compétents peuvent retenir, pour l'application du présent article, des montants supérieurs à ceux fixés par les II et III s'ils disposent d'éléments probants permettant de considérer que les revenus des chefs d'exploitation ou d'entreprise

Article 41

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 03 > 39

Code général des impôts

Le ou les exploitants mentionnés au a joignent à leur déclaration de résultat un état faisant apparaître, pour chaque nature d'élément, les renseignements nécessaires au calcul des plus-values imposables. e) L'article 151 septies ne s'applique pas en

Article D615-57

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 03 > 17

Code rural (nouveau)

Pour le domaine "bien-être des animaux", le même arrêté peut également affecter, pour des points de contrôle déterminés, un pourcentage de réduction des aides en fonction du nombre d'éléments d'appréciation constatés non-conformes.

Article 56-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 91 > 22

Code de procédure pénale

Seul le président de la Commission du secret de la défense nationale, son représentant et, s'il y a lieu, les personnes qui l'assistent peuvent prendre connaissance d'éléments classifiés découverts sur les lieux.

Article Annexe Ia

—

Conformité à la procédure de la dépose et de la pose des ensembles électriques et avioniques. Dépose, pose, identification, conditionnement et stockage des équipements et systèmes conformément à la réglementation en vigueur. Respect du temps alloué.

Article Annexe V

—

Grille d'évaluation -après avoir réfléchi suite à un questionnement ouvert mené par l'examinateur ; Niveau C : l'étudiant reste bloqué dans l'avancement des tâches demandées, malgré les questions posées par l'examinateur.

Page 57 · 1 540 résultats

← Précédent Suivant →