demande de restitution, qui se situerait en juillet 1990; que l'incertitude demeure, par contre, sur la description et la valeur des objets déposés; que pour le surplus, il apparaîtrait que diverses tractations

Il déclare avoir entrepris des démarches pour renouveler ce titre de séjour et produit des captures d’écran d’un site internet allemand, non-traduites par un traducteur assermenté.

requête, enregistrée le 4 avril 2024, Mme B C conteste la décision, prise en séance plénière du 5 décembre 2023 du conseil départemental des Alpes-de-Haute-Provence de l'ordre des médecins, de ne pas traduire

Il écrit que ce geste traduit une profonde détresse. Qu'en sait-on ? Mauvaise foi, manipulation, quel est le but de tout cela, qui en profite ?

Il a ainsi réalisé un dossier complet d'investissement en italien de 95 pages et plusieurs présentations aux entreprises italiennes en se déplaçant dans les entreprises, traduit un dossier scientifique

agricole de marque CLAAS, modèle ARION 460, numéro de série VPKTA5200A5305077 - Le tracteur agricole de marque CLAAS, modèle NEXOS 240 L, numéro de série A6700058 - Le tracteur agricole de marque CLAAS

Y..., alors âgé de 17 ans, qui circulait à motocyclette sur un chemin départemental, a heurté l'arrière d'un tracteur conduit par M.

ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 29 novembre 2002), qu'un aéronef lui appartenant ayant été percuté sur la piste de l'aéroport d'Orly par une passerelle auto-tractée

de sa demande, il est en tout état de cause constant qu’elle n’a obtenu les autres pièces demandées – les actes de naissance brésiliens de ses enfants délivrés le 24 juin 2025, apostillés le 25 et traduits

.., qui faisait partie d'un groupe de quatre jeunes gens dont l'un avait pris la fuite à la vue des policiers, a été trouvé porteur d'un couteau à cran d'arrêt et de 3 grammes de cannabis ; que, traduit

transmis un ordre stipulé à règlement-livraison différée (OSRD) d'achat de titres de la société Ingénico ; que la prorogation de ces instructions, à la suite de l'effondrement du cours du titre, s'est traduite

Transatlantique (la banque), lui a transmis des ordres stipulé à règlement-livraison différée (OSRD) d'achat de titres de la société Ingénico et Gemplus ; que la prorogation de ces instructions s'est traduite

souscripteur ou au bénéficiaire par lui désigné ; qu'en cours d'exécution du contrat, le souscripteur a procédé, à plusieurs reprises, à des rachats partiels, le dernier en date du 27 juin 1994, qui se sont traduits

et sa traduction n'étant pas intégrale, la chambre de l'instruction, par arrêt définitif du 21 juin 2005, a demandé aux autorités portugaises une copie certifiée conforme dudit mandat intégralement traduit

contrôle des mesures restrictives et privatives des libertés de [Localité 2] n'a pas prolongé le maintien en zone d'attente de Mme [V] [W] [R] aux motifs qu'il résulte des pièces versées au débat et traduite

assigné en responsabilité pour avoir omis, lors de la constitution de la société RMV, de mentionner que celle-ci optait pour le régime d'imposition sur le revenu et non sur les sociétés, ce qui s'était traduit

. ; que l'affaire a été classée sans suite; qu'en revanche, le bâtonnier, après avoir eu communication du dossier pénal, a traduit M.

ordonnance en date du 10 juin 2025 nous avons enjoint aux sociétés AVILOG et VOLSUD SAS de produire dans le délai d'un mois suivant notre ordonnance, pour chaque semi-remorque, l'ensemble des pièces traduites