d'entrée de la boîte de vitesse ont absorbé l'énergie due aux différents à-coups, de sorte que petit à petit le disque d'embrayage et l'arbre d'entrée de la boîte de vitesse se sont détériorés ; Monsieur

B..., alors propriétaire de la parcelle voisine, terrain d’assiette du permis de construire litigieux, mentionnait qu’aucune autre construction ne serait autorisée sur la parcelle ; un chêne vert a été

par 100 m2. / - L'ensemble des plantations (haies de clôtures, arbres de hautes tiges, arbres d'ornements, ) seront d'essences locales et diversifiées. / () ". 22.

la décision implicite rejetant son recours gracieux tendant au retrait de cet arrêté ; 2°) de désigner un expert écologue afin de constater la présence d'écureuils roux et de chiroptères dans les arbres

d'accès de 9 m² environ depuis la [Adresse 5] à travers le hall carrelé d'entrée après suppression de la porte vitrée et remise d'un système d'ouverture du portail de la cour, * suppression du gros arbre

Tout arbre abattu doit être remplacé par un arbre équivalent d'essence locale. Il sera implanté au moins un arbre par trance de 500 m² de terrain, avec au minimum un arbre.

condamné sous astreinte à couper et enlever les racines de ses arbres qui avancent sur la propriété de Mesdames [I] Débouter M.

novembre 2022 par lequel le maire de Noé a délivré à la société à responsabilité limitée Christal un permis de construire valant autorisation d'exploitation commerciale pour l'extension de la surface de vente

Elle soutient que les moyens soulevés par l’association des amis du parc du vent et de la licorne ne sont pas fondés.

pour agir en bornage au seul propriétaire, la qualité de propriétaire s'appréciant à la date du bornage et qu'en l'espèce les époux [T] ont perdu toute qualité à agir à la suite de la vente

…) / Le développement des arbres correspondra aux catégories suivantes : a – Arbres à grand développement : les sujets, (…), nécessitent une superficie minimale d’espace libre de 100 m², dont 20m² de pleine

Dans la nuit du 19 au 20 décembre 2019, un épisode de vent violent a entrainé la chute du mât principal du voilier de M.

Le long du chemin, l'écartement entre le feuillage de la haie de gauche et le tronc du premier arbre est de 2 mètres, puis entre la haie de gauche et le tronc du deuxième arbre est de 2,10 mètres, puis

La société civile de construction-vente Les Saules, représentée par Me Emmanuel Vital-Durand, a présenté un mémoire d'observations en réponse le 21 août 2024. II.

A cet égard, si les requérants font valoir qu'en ce qu'elle indique que la propriété supporte peu d'arbres, la notice comporterait des indications mensongères dès lors que de nombreux arbres présents sur

étaient ancrés dans la maçonnerie, une souche inclinée vers le terrain X..., provenant d'un arbre partiellement déraciné par la tempête de 1999.

X...) à payer à l'ASA une indemnité de 2. 000 ¿ en réparation du préjudice qu'il lui avait causé en abattant les arbres qui se trouvaient sur les espaces verts du lotissement ; AUX MOTIFS QUE la cour

première grandeur à raison d'un arbre pour 4 places de stationnement, / - pour les arbres de seconde grandeur à raison d'un arbre pour 3 places de stationnement, / - pour les arbres de troisième grandeur

Il est constant qu’en matière de vente d’automobiles d’occasion, la garantie ne peut s’appliquer qu’à des défauts d’une particulière gravité échappant à tout examen attentif au moment de la vente et rendant

de luminosité suffisante due à la présence des arbres.