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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2111782_20231117
17 novembre 2023
17 novembre 2023
D E C I D E: Article 1er : La requête de la société Yvan et B Beauté est rejetée.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2002440_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
En ce qui concerne la légalité de la décision implicite de la communauté de communes des Luys-en-Béarn : 9.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2403842_20250414
14 avril 2025
14 avril 2025
Dans le cadre des travaux de rénovation et d'aménagement de l'hôtel particulier de Mailly-Nesle situé 29, quai Voltaire et 2-4, rue de Beaune à Paris (75007), l'établissement public du musée d'Orsay et
Source officielle2 e chambre civile
62c7ca0ccb8dca058e3e7a31
5 juillet 2022
5 juillet 2022
RG 22/00130 - N° Portalis DBVF-V-B7G-F32I MINUTE N° Décision déférée à la Cour : au fond du 24 janvier 2022, rendue par le juge des contentieux de la protection du tribunal de proximité de Beaune
Source officielle1ère SSJS
CETAT:CETATEXT000032659070
21 novembre 2014
21 novembre 2014
Enfin, il ne ressort pas des pièces du dossier, au vu notamment de la population des cantons n° 3 et 8 à 13, correspondant aux villes de Beaune et de Dijon, que le décret attaqué aurait assuré une surreprésentation
Source officielleREFERE
DTA_2302470_20230829
29 août 2023
29 août 2023
retour sur le territoire français d'une durée de dix-huit mois ; 3°) d'annuler l'arrêté du 24 août 2023, par lequel le préfet de la Côte-d'Or l'a assigné à résidence sur le territoire de la commune de Beaune
Source officielleREFERE
DTA_2302471_20230829
29 août 2023
29 août 2023
retour sur le territoire français d'une durée de dix-huit mois ; 3°) d'annuler l'arrêté du 24 août 2023, par lequel le préfet de la Côte-d'Or l'a assigné à résidence sur le territoire de la commune de Beaune
Source officielleChambre sociale
6309b3eca521cdc5630b7a41
25 août 2022
25 août 2022
La société ALDI Beaune, venant aux droits de la société Leader Distribution [Localité 3] est intervenu volontairement par voie de conclusions du 17 juin 2022 et demande de : - confirmer le jugement
Source officielle5ème Chambre
696a38c0cdc6046d4785dd8c
15 janvier 2026
15 janvier 2026
BEAU RIVAGE C/ [P] Ordonnance Référé, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J.
Source officielleTrib. de Commerce
69c69d5acdc6046d472d56c2
15 juillet 2025
15 juillet 2025
MATERIELS N°SIREN : 310880315 94, [Localité 2] Bergson, [Localité 3], [Adresse 1], [Localité 4] - représenté(e) par Maître, [M], [K] Case n° 20 SELARL LEXI CONSEIL & DEFENSE, [Adresse 2] ET * La SAS LA BEAUTE
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000008035771
20 décembre 2000
20 décembre 2000
au sens du décret n° 99-433 du 27 mai 1999 relatif à la composition des chambres de métiers et à leur élection, en tant que la liste fixée par cet arrêté comprend l'Union nationale des instituts de beauté
Source officiellecomm
6137232ccd58014677406648
15 décembre 1998
15 décembre 1998
dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 septembre 1995 par la cour d'appel de Paris (14ème chambre, section B), au profit de la Caisse régionale du Crédit agricole mutuel de la Beauce
Source officiellecomm
613721bbcd580146773f6a25
24 novembre 1992
24 novembre 1992
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Parfums et Beauté de France (PBF), dont le siège social est à Paris
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00400
27 avril 2011
27 avril 2011
Y... ;- condamné la Compagnie fermière de Salies de Béarn à payer à M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
6162af109547460d26ddb651
14 septembre 2012
14 septembre 2012
Etablissements BEAUX et de la S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cdc5bd3db21cbdd946b8
16 janvier 2019
16 janvier 2019
Bastia Beauté à rectifier sous astreinte de 100 euros par jour de retard l'attestation Pôle emploi, le bulletin de paie de janvier 2015.
Source officiellecr
ès cassation, dans la procédure suiviec/Olivier Y
61372527cd5801467741b689
5 décembre 1991
5 décembre 1991
française, contenant des substances ayant une action hémostatique et antiseptique de contact qui en font un médicament par fonction en raison de sa composition et non un simple produit d'hygiène et de beauté
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01822_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
Il ressort du jugement attaqué que le tribunal a répondu aux moyens soulevés par la société " L'Ile de Beauté ".
Source officiellecr
61372699cd58014677426e84
25 janvier 2006
25 janvier 2006
Z... était très lié à ses beaux-frères Maxime et Laurent G...
Source officielleProcédures collectives
69dd5dc6cdc6046d4721cc3b
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Par jugement en date du 5 mai 2025, le tribunal a ordonné la poursuite de la période d'observation de la SARL LISEA BEAUTE jusqu'au 7 juillet 2025.
Source officiellePage 58 sur 741
Beaune Cryo
14/07/2026
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LA MAISON BLEUE- BEAUNE
14/07/2026
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LES COMPTOIRS DE BEAUNE, RONANDCOCO
mise en activité de la société sur achat ou apport. Acte en date du 30/06/2026 enregistré au SIE DIJON le 01/07/2026 sous le numéro 2026 00027495 ref 2104P01 2026 A 01781 Adresse de l'ancien propriétaire: 27 Rue d'Alsace 21200 Beaune
10/07/2026
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BEAUNE VITICOLE
10/07/2026
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MY BEAUNE
10/07/2026
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