comme les autres employés ; que Michel X... déclarait alors que les statuts de ces deux personnes n'étaient pas fixés, Bernard J... participant à l'activité de l'entreprise depuis septembre 1993 " sans

Z..., agissant en son nom personnel, la société Amada Europe SA avait acheté à Bernard Z... des droits industriels relatifs à des inventions pourtant couvertes entièrement par des brevets appartenant

Bernard, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 18 mars 2003, qui, pour infractions au Code de l'urbanisme, l'a condamné à 37 500 euros d'amende et qui a prononcé

[F] (le salarié) a été engagé par la société Bernard Trucks (la société, l'employeur) en qualité de peintre-carrossier, à compter du 1er décembre 1999.

François Z..., demeurant tous deux ..., 3 / la société civile de moyens ABC Assistance chiropractique, anciennement dénommée société civile de moyens Mottin-Bérard, dont le siège est ..., en cassation

B..., représentée en dernier lieu par Me Ratrimoarivony, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) de lui désigner

C..., représentée en dernier lieu par Me Ratrimoarivony, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) de lui désigner

relative à la prise de contrôle exclusif d’un fonds de commerce de distribution automobile appartenant à la société Riester Newco par le groupe Bernard

relative à la prise de contrôle exclusif des sociétés DG8 Motors Bellegarde et DG8 Motors Pays de Gex par le groupe Deffeuille

#Bernard Fournier mod Europa-Kommissionen.#Sag C-106/80.

la société Allianz Iard, société anonyme, dont le siège est [Adresse 1], venant aux droits de la société Gan eurocourtage, prise en qualité d'assureur de la société GV piscines, 2°/ à la société Bessard

Pers, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Bray ; Sur le rapport de M. le conseiller Y..., les observations de la société civile professionnelle BERNARD HÉMERY, CAROLE THOMAS-RAQUIN,

Bernard X... et Mme Virna X... ont déposé des conclusions in limine litis aux fins d'irrecevabilité de cette intervention ; (...) qu'ils soutiennent que n'étant pas appelants, les dispositions civiles

Bernard, C... Jean-Louis, C... Guy, LA SARL C... Père et Fils, A...

Désiré, prévenu et partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 23 mai 2002, qui, dans l'information suivie contre lui et Bernard Y..

, pris de la violation des articles 325, 331 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce qu'il ne résulte pas du procès-verbal des débats que les témoins Bernard

..., Viviane, Marguerite, Juliette J..., 3°/ Monsieur Lucien, Marc YW..., 4°/ Madame Marielle, Corinne XW..., 5°/ Madame Caroline, Antoinette, Thérèse P..., épouse DE R..., 6°/ Monsieur Bernard

Bernard X..., demeurant tous deux Frschpfortstr 2, D-56410, Montabaur (Allemagne), en cassation d'un arrêt rendu le 24 septembre 1998 par la cour d'appel de Lyon (1er chambre civile), au profit de

Bernard Z..., demeurant ... à L'Etang-la-Ville (Yvelines), défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ;

soudure dite ITS, dont le siège est 25110 Autechaux, en cassation d'un arrêt rendu le 7 juin 1996 par la cour d'appel de Besançon (2e chambre commerciale), au profit : 1 / de la société Megnin Bernard