CREDIT LOGEMENT - immatriculée au RCS de [Localité 7] sous le n° B302.493.275 dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par la SELARL BOST-AVRIL, avocats au barreau de SAINT-ETIENNE, la SELAS

Par un acte enregistré le 24 septembre 2022, l'association Ouvre-Boîte déclare se désister purement et simplement de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.

developpement (société Boat), laquelle avait pour associé unique la société JEM developpement, détenue par la société Fedent, elle-même détenue par la société IMFINED ayant pour objet la participation

y a bien une boîte de vitesses à changer.'

[N] [O] a fait assigner la société BOOST CAR devant le Tribunal judiciaire de Bobigny et demande au juge de : " condamner la société BOOST CAR à payer à M.

c / LA FONDATION JOHN BOST prise en la personne de son représentant légal Nature de la décision : AU FOND Notifié par LRAR le : LRAR non parvenue pour adresse actuelle inconnue

c / LA FONDATION JOHN BOST prise en la personne de son représentant légal Nature de la décision : AU FOND Notifié par LRAR le : LRAR non parvenue pour adresse actuelle inconnue à : La possibilité

Article 2 :La demande présentée par la SAS La Boîte à musique devant le tribunal administratif de Caen est rejetée.

Jeanny Y... et Mme Z... représentants des salariés de la société " SNC HOTEL DE LA POINTE DU BOUT " Hôtel KALENDA RESORT Pointe du Bout 97245 TROIS ILETS (MARTINIQUE) Représentés par Me Patrice TACITA

étaient placées, avec beaucoup d'autres d'origines différentes, dans une vitrine d'où elles ont été extraites par une vendeuse ; " qu'il ressort de ces constatations que, étant observé que les boîtes

Jean-Paul S..., domicilié boîte postale 437 à Chambray-lès-Tours (Indre), 8°/ M. Philip O..., domicilié boîte postale 169, ... (Nord), 9°/ M. François N..., domicilié ... (Var), 10°/ M.

étant supportée par la société La Boîte à Outils.

Les requêtes de l'association Ouvre-boîte présentent à juger des questions semblables. Il y a lieu de les joindre pour statuer par une seule décision. 2.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Beaulieu Boétie, société anonyme, dont le siège est ..., en

Par un mémoire enregistré le 6 mai 2025, l'association Ouvre-boîte déclare se désister de sa requête. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

société est caractérisée par un antagonisme en deux camps qui disposent exactement du même nombre de parts sociales ; qu'il relève qu'un litige entre la société et ses deux locataires n'est pas réglé au bout

Il se plaint de la clé de sa boîte aux lettres qui est cassée depuis 1an. Il ajoute ne pas avoir d'emploi et, avoir un entretien d'embauche prochainement.

fabrication et de distribution pour une durée de dix ans ; qu'en contrepartie de ce droit d'exploitation, la société Macanthy s'est engagée à verser à la société Westrom Pharma une redevance de deux euros par boîte