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Prud'h.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01636

Cassation

9 octobre 2013

9 octobre 2013

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X..., engagée le 1er mars 2006 par la société Buffet Crampon en qualité de gestionnaire administrative

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2008695_20230210

Administratif

10 février 2023

10 février 2023

de la mise en scène, du plan lumière et son, des décors, accessoires et costumes prévus, qui sont adaptés aux spectacles dits " seuls en scène " ; la note de 0/2 attribuée au spectacle d'Elisabeth Buffet

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-1588521-1674322

Admin. suprême

23 février 2006

23 février 2006

    Decision of the Court   Article 2   The Court noted that the applicant had been wounded during his arrest by a bullet fired by a police officer, but that that wound had not been

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301402_20250109

Administratif

9 janvier 2025

9 janvier 2025

. / Les buvettes, bistrots, bars et tout commerce d'une nature comparable, sont accessibles exclusivement en mode doux () ". 5.

Source officielle
CE

10ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000029762303

Admin. suprême

14 novembre 2014

14 novembre 2014

contentieuse antérieure Par un jugement n° 0708147/2 du 7 juillet 2009, le tribunal administratif de Paris a prononcé, au bénéfice de la société Financière MN, venant aux droits des sociétés Entreprise Legros Burette

Source officielle
TCOM

PREMIERE CHAMBRE - LUNDI 14 H -

69a3a3d0cdc6046d471930e3

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX EN PROVENCE ORDONNANCE DU 06/10/2025 Nous, Monsieur Franck-Valéry BUFFET, Juge chargé d'instruire l'affaire, assisté de Madame Alexandra PINO BRUGUIER, greffier, Vu l'article

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

65321b829e4ea48318f5b0d2

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

par Me Anne-gaëlle LECLAIR de la SELARL CABINET MEUNIER & ASSOCIÉS, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier E00023OI INTIME [Z] [B] Représenté par Me Marie MLEKUZ de la SELARL SELARL LARZUL BUFFET

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

64ba21e8354f98d9699d4ff7

Appel

20 juillet 2023

20 juillet 2023

PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE RENNES --------------------------------------------------------------------------- APPELANT [D] [H] Représenté par Me Kellig LE ROUX de la SELARL SELARL LARZUL BUFFET

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

650bde8fbeee0f8318b9727c

Appel

31 août 2023

31 août 2023

siège, Représentée par Me Aurélie GRENARD de la SELARL ARES, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 1423056 INTIMEE [W] [T] Représentée par Me Kellig LE ROUX de la SELARL SELARL LARZUL BUFFET

Source officielle
CC

civ2

607943339ba5988459c41848

Cassation

17 juillet 1974

17 juillet 1974

CONDITION QUE CES FAITS CONSTITUENT UNE VIOLATION GRAVE OU RENOUVELEE DES DEVOIRS ET OBLIGATIONS RESULTANT DU MARIAGE ET RENDENT INTOLERABLE LE MAINTIEN DU LIEN CONJUGAL ; ATTENDU QUE, POUR DEBOUTER BUTEL

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nantes

ORCA_22NT02834_20221117

Admin. Appel

17 novembre 2022

17 novembre 2022

Buffet La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur et des outre-mer en ce qui le concerne, et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre

Source officielle
TCOM

PREMIERE CHAMBRE - LUNDI 14 H -

69a3a295cdc6046d47191d2e

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX EN PROVENCE ORDONNANCE DU 06/10/2025 Nous, Monsieur Franck-Valéry BUFFET, Juge chargé d'instruire l'affaire, assisté de Madame Alexandra PINO BRUGUIER, greffier, Vu l'article

Source officielle
TCOM

PREMIERE CHAMBRE - LUNDI 14 H -

69beb807cdc6046d4772a637

Commerce

2 février 2026

2 février 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX EN PROVENCE ORDONNANCE DU 02/02/2026 Nous, Monsieur Franck-Valéry BUFFET, Juge chargé d'instruire l'affaire, assisté de Madame Alexandra PINO BRUGUIER, greffier, Vu l'article

Source officielle
TCOM

PREMIERE CHAMBRE - LUNDI 14 H -

69a38b70cdc6046d4717ac78

Commerce

2 juin 2025

2 juin 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX EN PROVENCE ORDONNANCE DU 02/06/2025 Nous, Monsieur Franck-Valéry BUFFET, Juge chargé d'instruire l'affaire, assisté de Madame Alexandra PINO BRUGUIER, greffier, Vu l'article

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-114589

Admin. suprême

17 octobre 2012

17 octobre 2012

No bullet was removed from the body of the deceased. The cause of death was skull fracture and brain damage due to a gunshot wound.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-114363

Admin. suprême

12 octobre 2012

12 octobre 2012

According to an expert report drawn up on 14 July 2009 by the Ministry of the Interior, four bullets were fired from a pistol and a machine gun.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

La SA PERNODc/L' URSSAF DE LA GIRONDE

616348e8543823d76b0316c6

Appel

30 juin 2011

30 juin 2011

Ces frais de buvette obéissent au sein de l'entreprise à un double régime : - les frais dits de dégustation, chiffrés par les salariés et remboursés sans justificatifs sur la base des déclarations des

Source officielle
TA

1ère chambre bis

DTA_2000764_20230627

Administratif

27 juin 2023

27 juin 2023

Les consorts B font valoir que, lors des travaux d'aménagement et de restructuration urbaine dans le quartier de la Butte Citronnelle, la société SODEGIS a empiété sur leur propriété sans leur accord en

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2401029_20240503

Administratif

3 mai 2024

3 mai 2024

soutient que : - la décision de la commission est insuffisamment motivée ; - en appliquant un coefficient de localisation de 1,3 à l'ensemble des parcelles de la zone d'activité économique (ZAE) La Butte

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2401184_20240503

Administratif

3 mai 2024

3 mai 2024

soutient que : - la décision de la commission est insuffisamment motivée ; - en appliquant un coefficient de localisation de 1,3 à l'ensemble des parcelles de la zone d'activité économique (ZAE) La Butte

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Journal officiel
Radiations

DE BUTTET, Odile

SIREN 947551990Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

12/04/2026

Voir →

Immatriculations

BUTTET, Francis

SIREN 884519687Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

Immatriculation suite au transfert de l'établissement principal hors ressort.

30/11/2025

Voir →

Dépôts des comptes

SELARL CABINET D'ORTHODONTIE DU DR BUTTET

SIREN 814427480Greffe du Tribunal des Activités Economiques de versailles

26/11/2025

Voir →

Dépôts des comptes

SELARL CABINET D'ORTHODONTIE DU DR BUTTET

SIREN 814427480Greffe du Tribunal des Activités Economiques de versailles

26/11/2025

Voir →

Dépôts des comptes

SELARL CABINET D'ORTHODONTIE DU DR BUTTET

SIREN 814427480Greffe du Tribunal des Activités Economiques de versailles

26/11/2025

Voir →