CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
613723a0cd5801467740c379
28 mars 2001
Sébastien Z..., demeurant 8, boulevard Armée des Alpes, 06300 Nice, 4 / de Mme Claire Y...
613723a4cd5801467740c687
15 mai 2001
Jean-Claude A..., demeurant ..., 4 / Mme Sylvie Y..., demeurant ..., 5 / Mme Patricia Z..., demeurant ..., 6 / Mme Isabelle B..., demeurant ..., 7 / Mme Claire C..., demeurant ..., en cassation
61372655cd58014677424c28
23 janvier 2001
Waquet, conseiller doyen faisant fonctions de président, Mme Quenson, conseiller rapporteur, Mme Lemoine Jeanjean, conseiller, Mmes Maunand, Nicolétis, conseillers référendaires, M.
61372246cd580146773fb9e0
22 juin 1994
Waquet, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, M. Monboisse, conseiller rapporteur, M. Merlin, conseiller, Mlle Sant, MM. Frouin, Boinot, conseillers référendaires, M.
613723adcd5801467740cd37
30 mai 2001
Jean-Charles X..., demeurant 8, square des Bergeronnettes, 88000 Epinal, 3 / de Mme Marie-Claire A..., demeurant ... Résidence Parc l'Amadour, Bat F, 13090 Aix-en-Provence, 4 / de M.
civ2
6137265ecd58014677425078
16 novembre 2000
X..., de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de Mme Z..., les conclusions de M. Monnet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que M.
61372235cd580146773fb1b4
25 mai 1994
Guermann, Saintoyant, Waquet, Ferrieu, Monboisse, Merlin, Desjardins, conseillers, M. Aragon-Brunet, Mme Blohorn-Brenneur, MM. Frouin, Boinot, conseillers référendaires, M.
6137223dcd580146773fb5a8
20 juillet 1994
Waquet, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, M. Merlin, conseiller rapporteur, M. Monboisse, conseiller, Mlle Sant, MM. Frouin, Boinot, conseillers référendaires, M.
61372205cd580146773f98bb
24 novembre 1993
Saintoyant, Waquet, Ferrieu, Monboisse, Mme Ridé, MM. Merlin, Brissier, Desjardins, conseillers, M. Aragon-Brunet, Mme Blohorn-Brenneur, M. Frouin, conseillers référendaires, M.
6137228acd580146773fe3ed
18 juillet 1995
Waquet, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, M. Ferrieu, conseiller rapporteur, Mme Ridé, M.
613721eecd580146773f8d66
2 juin 1993
Waquet, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, M. Carmet, conseiller rapporteur, M. Boubli, conseiller, M.
613721f4cd580146773f9051
13 juillet 1993
Waquet, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, M. Carmet, conseiller rapporteur, M. Bèque, conseiller, M.
613721fbcd580146773f93a9
(Finistère), 6 / Mlle Claire X..., demeurant ... (8ème), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA
61372217cd580146773fa29c
3 mars 1994
Waquet, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, M. Ferrieu, conseiller rapporteur, Mme Ridé, conseiller, Mme Blohorn-Brenneur, Mlle Sant, M. Boinot, conseillers référendaires, M.
613721dccd580146773f8347
Saintoyant, Lecante, Waquet, Boittiaux, Carmet, Boubli, Le Roux-Cocheril, conseillers, Mme Beraudo, M. Bonnet, Mme Girard-Thuilier, conseillers référendaires, M.
613722a4cd580146773ff88e
12 mars 1996
Martin, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Boinot, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la société Electrolux ménager
613722a7cd580146773ffb1f
28 février 1996
Waquet, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, M. Monboisse, conseiller rapporteur, MM. Ferrieu, Finance, conseillers, MM.
613722a8cd580146773ffbc4
613722e5cd58014677402e5c
28 octobre 1997
Le Meilleur Supermarché, société anonyme, dont le siège est sis ..., en cassation d'un jugement rendu le 9 juin 1994 par le conseil de prud'hommes de Nîmes (section commerce), au profit de Mme Marie-Claire
comm
613722e6cd58014677402edb
21 octobre 1997
Claire 9 H5 4X6, Montréal (Canada), en cassation d'un arrêt rendu le 16 juin 1995 par la cour d'appel de Versailles (3e chambre), au profit : 1°/ de la société Médailles et Objets de Collection, dont
Page 58 sur 249
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.