Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
11ème Chambre C
671bed38179e3e0753260da6
8 octobre 2024
8 octobre 2024
COURMONT, avocats au barreau de VAL-DE-MARNE plaidant PARTIE DEFENDERESSE : Monsieur [K] [G], né le [Date naissance 4] 1973 à [Localité 10], de nationalité [8], demeurant [Adresse 5] représenté par Me Clotilde
Source officielleTribunal Administratif de La Réunion
DTA_2300882_20250210
10 février 2025
10 février 2025
A à la clinique Sainte-Clotilde le 25 février 2021. Par un mémoire enregistré le 17 juillet 2024, M. A acquiesce à l'éventuelle participation du docteur B aux opérations d'expertise.
Source officielle2ème chambre
DTA_2301947_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
L’assesseure la plus ancienne, Clotilde BAILLEUL Le président-rapporteur, Denis LACASSAGNE La greffière, Marie-Josée PRECOPE La République mande
Source officielle4EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008106755
12 mai 2003
12 mai 2003
X au lycée Julien de Rontaunay de la cité scolaire du Butor à Sainte-Clotilde à compter du 26 août 1992 ; que, toutefois, par une délibération du 26 juin 1992, le jury académique a refusé de valider cette
Source officielle3ème chambre
CETAT:CETATEXT000035831287
18 octobre 2017
18 octobre 2017
avait été évalué par comparaison avec le premier ; - a dénaturé les pièces du dossier en jugeant qu'il résultait de l'instruction que le local-type n° 311 était situé 92 rue Léopold Rambaud à Sainte-Clotilde
Source officielleCour d'Appel
6253c971bd3db21cbdd8853d
29 septembre 2006
29 septembre 2006
20300413, 20300414, 20300508, 20300597, 20300598 (DOUAI) et no 20300470, 20300507, 20300522, 20300557, 20300558, 20300560, 20300561, 20300591 (CAMBRAI) ; Dit que les docteurs Bernard KRZYKALA, Clotilde
Source officielleCour d'Appel
6253c9b1bd3db21cbdd890cf
20 mars 2007
20 mars 2007
Président de la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion Vu la procédure en instance d'appel inscrite au répertoire général sous le no07/329 ENTRE Mme Marie Noëlla X... ... 97490 SAINTE CLOTILDE
Source officielleCour d'Appel
6253c9fbbd3db21cbdd89b91
2 janvier 2008
2 janvier 2008
Mandataire judiciaire ... 9749O SAINTE CLOTILDE COMPARANT en personne - La CAISSE GÉNÉRALE DE SÉCURITÉ SOCIALE DE LA RÉUNION Dont le siège est au no 4 Bd Doret 97400 Saint-Denis NON COMPARANTE
Source officielleCour d'Appel
6253cad5bd3db21cbdd8c3b3
2 septembre 2008
2 septembre 2008
MARIE Représentée par la Selarl LEXIL, société d'avocats du barreau de Saint-Pierre DEMANDERESSE ET SCI IMMOBAT O3, En la personne de son dirigeant Dont le siège social est... 97490 STE CLOTILDE
Source officielleCour d'Appel
6253ca20bd3db21cbdd8a1d7
16 novembre 2007
16 novembre 2007
ZAC Moufia 97490 SAINTE-CLOTILDE Représentant : Me Tania Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cd82bd3db21cbdd93905
17 janvier 2017
17 janvier 2017
SAINT-DENIS en date du 21 AVRIL 2016 RG no 16/00058 suivant déclaration d'appel en date du 02 MAI 2016 APPELANTE : Société civile SCCV PAILLE EN QUEUE 4 rue Adolphe Rammassamy no 5 97490 Sainte-Clotilde
Source officiellecomm
61372389cd5801467740b16a
4 juillet 2000
4 juillet 2000
le 17 septembre 1996 par la cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion (chambre civile), au profit de Mme Florence Y..., née X..., demeurant 148, Route du Bois de Nègles, appartement 3, 97490 Sainte-Clotilde
Source officiellesoc
6137238ecd5801467740b566
28 février 2001
28 février 2001
Sardar Rahim X..., demeurant ..., Le Moufia, 97490 Saint-Clotilde, en cassation d'un arrêt rendu le 10 mars 1998 par la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion (Chambre sociale), au profit de la société
Source officielleciv1
61372202cd580146773f9789
2 février 1994
2 février 1994
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Sibeca, société à responsabilité limitée, dont le siège social est à Sainte-Clotilde
Source officielleciv3
613721ddcd580146773f8483
7 avril 1993
7 avril 1993
André X..., demeurant ... à Sainte-Clotilde (La Réunion), en cassation d'un arrêt rendu le 26 avril 1991 par la cour d'appel de Saint-Denis (La Réunion), au profit de M. Jules Y..., demeurant ...
Source officielleciv1
613722e3cd58014677402c7b
8 juillet 1997
8 juillet 1997
est angle des rues Jules Auber Pasteur, 97466 Saint-Denis, 2°/ de la société Sibeca, société à responsabilité limitée dont le siège social est au Centre artisanal des Deux Canons, 94490 Sainte-Clotilde
Source officielle2ème chambre
DTA_2102706_20230223
23 février 2023
23 février 2023
La rapporteure, Clotilde B La présidente, Anne-Laure DELAMARRE La greffière, Aurore MARTIN La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur en ce qui le concerne ou à tous commissaires
Source officielle1ère chambre bis
DTA_2100978_20231011
11 octobre 2023
11 octobre 2023
Le 19 novembre 2018, le commerce exploité par la société Bourbon Bikes, situé au n° 214 de la rue Léopold Rambaud à Sainte-Clotilde, a été l'objet d'un vol de plusieurs véhicules, ainsi que de multiples
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000008075403
22 mars 2000
22 mars 2000
Belot-Akhoun-Gregut-Hameroux, SCP d'avocats, immeuble Futura, 190, rue des deux canons à Sainte-Clotilde (97490) ; M.
Source officielle17e chambre
62c67cacca9bf26379030a27
6 juillet 2022
6 juillet 2022
application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 11 mai 2022 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Clotilde
Source officiellePage 58 sur 173