Huglo, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Ménard, conseiller rapporteur, Mme Capitaine, conseiller doyen, Mmes Degouys, Lacquemant, Nirdé-Dorail, Palle, Filliol, conseillers, Mmes Valéry

Pour débouter la caisse de sa demande de condamnation de l'employeur à lui rembourser les sommes qu'elle devait avancer aux ayants droit de la victime, au titre de la faute inexcusable, l'arrêt retient

X..., Y... et Z... ont réclamé le paiement des frais qu'ils avaient exposés ; Attendu que pour les motifs figurant aux moyens il est fait grief au jugement d'avoir débouté les salariés de leurs demandes

X..., Y... et Z... ont réclamé le paiement des frais qu'ils avaient exposés ; Attendu que, pour les motifs figurant aux moyens, il est fait grief au jugement d'avoir débouté les salariés de leurs demandes

X..., Y... et Z... ont réclamé le paiement des frais qu'ils avaient exposés ; Attendu que, pour les motifs figurant aux moyens il est fait grief au jugement d'avoir débouté les salariés de leurs demandes

X..., ès qualités, fait grief à l'arrêt de l'avoir débouté de ses demandes dirigées contre les Mutuelles du Mans ; Mais attendu que l'arrêt retient que dès lors que M.

fautivement des négociations précontractuelles avancées, les a fait citer en responsabilité et indemnisation devant le tribunal d'instance; Attendu que Mme X... fait grief à l'arrêt de l'avoir déboutée

Y..., expert ; Attendu que Mme X... fait grief à l'ordonnance de l'avoir déboutée de son recours ; Mais attendu qu'ayant retenu, dans l'exercice de son pouvoir souverain d'appréciation, que Mme X

X... fait grief à l'ordonnance de l'avoir débouté de son recours et de l'avoir condamné aux dépens de la procédure de taxe ; Mais attendu qu'il ne résulte ni de l'ordonnance ni des productions que M

X... fait grief à l'ordonnance de l'avoir débouté de son recours et de l'avoir condamné aux dépens de la procédure de taxe ; Mais attendu qu'il ne résulte ni de l'ordonnance ni des productions que M

X... fait grief à l'ordonnance de l'avoir débouté de son recours et de l'avoir condamné aux dépens de la procédure de taxe ; Mais attendu qu'il ne résulte ni de l'ordonnance ni des productions que M

X... fait grief à l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 16 septembre 2004) de l'avoir débouté de sa demande ; Attendu qu'après avoir exactement énoncé que le professeur de judo était soumis à une obligation

X... fait grief à l'arrêt de déclarer irrecevable son recours en révision et de le débouter de toutes ses autres demandes ; Mais attendu qu'ayant retenu qu'il n'était pas justifié que l'arrêt du 4 février

Le jugement sera donc confirmé en ce qu'il l'a débouté de sa demande de ce chef.

Statuant de nouveau de ce chef, Débouter Madame [W] [M] épouse [O], Madame [C] [O] épouse [N] de l'ensemble de leurs demandes à l'encontre de Madame [D] [U].

saisi la juridiction prud'homale d'une demande en résiliation de son contrat de travail ; Sur le premier moyen tel que reproduit en annexe : Attendu que la salariée fait grief à l'arrêt de la débouter

[K] font grief à l'arrêt de débouter la SCI de ses demandes et de la condamner au paiement de sommes à ce titre ; Mais attendu qu'ayant relevé, par motifs non critiqués, que l'absence de production

La victime fait grief à l'arrêt de la débouter de ses demandes en réparation de ses préjudices matériel et moral. Réponse de la Cour 4.

l'occupation sans droit ni titre d'un terrain lui appartenant sur lequel était édifiée une maison qu'ils auraient saccagée ; Attendu que Mme X... fait grief à l'arrêt du 22 avril 2005, de l'avoir déboutée

pour motif économique le 10 novembre 1994 ; que le 9 janvier 1995 il a adhéré à une convention du FNE ; Attendu que le salarié fait grief à l'arrêt attaqué (Bourges, 2 février 1996), de l'avoir débouté