Breillat, président, Mme Gorce, Mme Vérité, conseillers référendaires, en présence de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Andrée X... divorcée Z..., domiciliée route de la Gorge, Vaulnavey-le-Haut

° C 02-43.894 formé par Mme Bernadette Médéric, demeurant 34, rue du Temps Passé, 33000 Bordeaux, 26 / Sur le pourvoi n° D 02-43.895 formé par Mme Martine Mercier, demeurant 18, allée des Rouges Gorges

né le 10 septembre 1981 à ADIYMAN GOL BASI de nationalité turque sans domicile connu ayant pour conseil Me Franck CECEN, toque : D 1525 DÉFENDEUR À LA REQUÊTE Le MINISTÈRE PUBLIC pris en la

d'Arles-sur-Tech que les troubles dans les conditions d'existence et les souffrances physiques que le jeune Philippe X... a endurés du fait de la fracture du crâne que lui a causée la chute d'une pierre dans les gorges

B C, à la commune de Gorges du Tarn Causses, à la société Allianz, à La Banque Postale et à M. D, expert et à M. E A, sapiteur. Fait à Nîmes, le 23 mai 2025. Le juge des référés, P.

d'annuler l'arrêté du 19 novembre 2018 par lequel le préfet de l'Ardèche a déclaré d'utilité publique le projet de requalification des abords du Pont d'Arc dans le cadre de l'opération Grand Site des Gorges

de redressement judiciaire ouverte à l'égard de la : SARL HPBERCY [Adresse 1] Nom commercial : AUX 2 BALAIS BERCY Activité : Négoce de produits de décorations et de collection, jouets, livres, Goodies

En présence de : 1°/ la société Distri rive gauche, société par actions simplifiée, 2°/ la société Distri Le Gol, société par actions simplifiée, 3°/ la société Exploitation de magasins discount

En présence de : 1°/ la société Distri rive gauche, société par actions simplifiée, 2°/ la société Distri Le Gol, société par actions simplifiée, 3°/ la société Exploitation de magasins discount

En présence de : 1°/ la société Distri rive gauche, société par actions simplifiée, 2°/ la société Distri Le Gol, société par actions simplifiée, 3°/ la société Exploitation de magasins discount

En présence de : 1°/ la société Distri rive gauche, société par actions simplifiée, 2°/ la société Distri Le Gol, société par actions simplifiée, 3°/ la société Exploitation de magasins discount

En présence de : 1°/ la société Distri rive gauche, société par actions simplifiée, 2°/ la société Distri Le Gol, société par actions simplifiée, 3°/ la société Exploitation de magasins discount

[P] [C] l'a pris à la gorge et le lui a serrée, tout en voulant le faire sortir. M. [D] est alors monté à l'étage.

périphérique dont la profondeur est de 2,65 mm ; que le téton constitutif du conducteur central présente un diamètre de 5mm ; qu'elle en déduit que la gorge périphérique correspond à la distance 2 et

liste des produits et prestations remboursables, avec l'accusé de réception de ces demandes de l'autorité compétente, pour chacun des produits suivants : Euflexxa, Synvisc-One (1 seringue), Durolane, Go

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme GOIX, président de chambre Mme DERYCKERE, conseillère Mme TRIOL, conseillère, chargée du rapport Les parties

[G] [Y] Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : Me Adam Me Le Goc

/00403 COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE [Localité 2] CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 09 AVRIL 2026 APPELANT : Monsieur [C] [M] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Fabian GORCE

5] Représentant : Me Mathieu GIRARD de la SELARL HOARAU-GIRARD, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMÉ : Monsieur [J] [D] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Fabian GORCE