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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
4e Section - 2e Chambre
DTA_2425633_20250120
20 janvier 2025
20 janvier 2025
A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hermann Jager. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4e Section - 2e Chambre
DTA_2425990_20250310
10 mars 2025
10 mars 2025
A été entendu, au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Véronique Hermann Jager. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4e Section - 2e Chambre
DTA_2426016_20250310
10 mars 2025
10 mars 2025
A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hermann Jager. Considérant ce qui suit : 1. Par un arrêté du 29 août 2024, le préfet de police a fait obligation à M.
Source officielle4e Section - 2e Chambre
DTA_2430247_20250310
10 mars 2025
10 mars 2025
A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hermann Jager. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4e Section - 2e Chambre
DTA_2430489_20250310
10 mars 2025
10 mars 2025
A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hermann Jager. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4e Section - 2e Chambre
DTA_2419578_20250414
14 avril 2025
14 avril 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hermann Jager, - les conclusions de M. Gandolfi, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4e Section - 2e Chambre
DTA_2422379_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hermann Jager, Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4e Section - 2e Chambre
DTA_2422443_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hermann Jager. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2501899_20250207
7 février 2025
7 février 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Hermann Jager, vice-présidente de section, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2101122_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
Il soutient que les moyens invoqués par la société Auchan Supermarché ne sont pas fondés.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_25MA00569_20260206
6 février 2026
6 février 2026
la liste des amphibiens et des reptiles représentés sur le territoire métropolitain protégés sur l'ensemble du territoire national et les modalités de leur protection mentionne notamment la Tortue d’Hermann
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2020:C310176
19 mars 2020
19 mars 2020
L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 19 MARS 2020 La société Auchan
Source officielleCour d'Appel
6253ca8cbd3db21cbdd8b531
26 février 2008
26 février 2008
A l'effet du 15 janvier 2006, AUCHAN et PETROVEX ont mis fin à la mission de G3ED.
Source officielle9EME ET 10EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008176743
27 juillet 2005
27 juillet 2005
Auchan à l'encontre des impositions contestées ; Considérant que la S.A.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
603408e792f92fb85fc6f0cd
14 février 2017
14 février 2017
de 1 000 euros en application de l'article 700 du code de procédure civile et débouté la SA Auchan France du surplus de sa demande.
Source officielle4e chambre 2e section
5fdc649a542063887c99b120
28 novembre 2018
28 novembre 2018
devenue la société Auchan Hypermarché (la société Auchan), une concession immobilière portant sur des locaux à usage d'hypermarché, situés dans le centre commercial des 4 Temps à la Défense.
Source officielleChambre 6 - Référés Pdt
67ed9e36da9e15c513201db9
1 avril 2025
1 avril 2025
MANDATUM la SCP HERMAN ROBIN & ASSOCIES GROSSES le - la SCP HERMAN ROBIN & ASSOCIES Copies électroniques : - la SCP HERMAN ROBIN & ASSOCIES Copies : - Expert - Régie - Dossier TRIBUNAL
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007661077
5 octobre 1977
5 octobre 1977
HERMAND, CONDAMNE LE "GAZUP" A VERSER AUX EPOUX Y...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO10412
3 mai 2016
3 mai 2016
Maron, conseiller, Mme Hotte, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat de la société Organisation intragroupe des achats Auchan et de la société Auchan
Source officielleCh 10 REFERES
686843db4965b5d9df3279c1
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Copie exécutoire et copie à : la SELARL CDMF AVOCATS Me Valérie GODÉ TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRENOBLE JUGEMENT RENDU SELON LA PROCÉDURE ACCELÉRÉE AU FOND LE 03 JUILLET 2025 Par Anne AUCLAIR
Source officiellePage 58 sur 525