Codes de loi français

LEGIARTI000043372810

Cette vigilance concerne tout particulièrement les programmes de fidélité et les avantages spécifiques accordés aux clients dits "VIP".

Article D533-16-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 54 > 38

-Les informations relatives aux critères environnementaux, sociaux et de qualité de gouvernance, dits facteurs de durabilité tels que définis au 24 de l'article 2 de ce règlement, mentionnées au II de l'article L. 533-22-1, sont présentées de la manière

Article 3

L’ensemble du circuit primaire sera placé dans une enceinte qui assurera le confinement des substances radioactives libérées, notamment en cas d’accident considéré comme plausible affectant le circuit primaire ou le réacteur proprement dit.

Article Annexe I (suite)

Dourges 62 Pas-de-Calais Douvrin 62 Pas-de-Calais Drocourt 62 Pas-de-Calais Drouvin-le-Marais 62 Pas-de-Calais Duisans 62 Pas-de-Calais Echinghen 62 Pas-de-Calais Ecquedecques 62 Pas-de-Calais Eleu-dit-Leauwette

Article Annexe, art. 25

commissaire du Gouvernement refuse de rendre exécutoires certaines prévisions de dépenses, les crédits ainsi rendus disponibles font l'objet d'une nouvelle proposition d'affectation, sous forme de budget additionnel transmis et approuvé comme il est dit

Article 3

de confinement L’ensemble du circuit primaire sera placé dans une enceinte qui assurera le confinement des substances radioactives libérées, notamment en cas d’accident considéré comme plausible affectant le circuit primaire ou le réacteur proprement dit

LEGIARTI000045561364

Bac à Sable Les tests sur l'environnement PSC dit Bac à Sable permettent de valider le bon déroulé de la cinématique d'authentification à l'aide d'identités de test basée sur le flux standard OpenID.

Article Annexe I (suite)

Noisy-sur-Oise 95 Val-d’Oise Nucourt 95 Val-d’Oise Omerville 95 Val-d’Oise La Roche-Guyon 95 Val-d’Oise Saint-Clair-sur-Epte 95 Val-d’Oise Saint-Gervais 95 Val-d’Oise Villers-en-Arthies 95 Val-d’Oise Wy-dit-Joli-Village

Article 3

de confinement L’ensemble du circuit primaire sera placé dans une enceinte qui assurera le confinement des substances radioactives libérées, notamment en cas d’accident considéré comme plausible affectant le circuit primaire ou le réacteur proprement dit

Article Annexe à l'article D1432-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 44

A défaut de spécification précise, seuls les risques dits ordinaires sont assurés. Dans le cas d'une relation commerciale suivie ayant fait l'objet d'une convention écrite, chaque envoi est présumé soumis aux instructions initiales.

Article (60 à 69)

Baldersheim D108 Ottmarsheim 68 D66 D38 Pfastatt D20 Lutterbach 68 D66 D1066 Lutterbach D20 Lutterbach 68 D66 D468 Bartenheim Limite département 68/Suisse Saint-Louis

Article ANNEXE

Castellanne ; Le Vallon ; Mourepiane ; Quinzième Sud : Consolat, Visite, Aygalades Marseille 16e L'Estaque, Saumaty Miramas Quartier Nord Port-de-Bouc La Lèque, Les Aigues Douces ; Les Amarantes ; Les Comtes Port-Saint-Louis-du-Rhône

LEGIARTI000028181592

2_447 | R7210522 | La Loire (levée des Grenons) : à l'aval des ouvrages du nœud de Fichemore (inclus) L. 2_450 | R7210532 | Le canal de Genouillé : à l'aval des ouvrages du nœud de Fichemore (inclus) L. 2_449 | R7210552 | Le canal de Saint-Louis

LEGIARTI000039240180

d'étudiant 2009 2014-2015 Formation continue 2009 2014-2015 Formation initiale sous statut d'apprenti ITII Dauphiné-Vivarais 2009 2014-2015 Institut polytechnique de Grenoble, Ecole nationale supérieure de physique, électronique, matériaux, 3, parvis Louis-Néel

LEGIARTI000039792160

d'étudiant 2015 2020-2021 Formation continue 2015 2020-2021 Formation initiale sous statut d'apprenti ITII Dauphiné-Vivarais 2015 2020-2021 Institut polytechnique de Grenoble Ecole nationale supérieure de physique, électronique, matériaux 3 Parvis Louis

LEGIARTI000049370250

Koweït Koweït Fos sur Mer 4105 Ouest Indien Etranger Maritime Madagascar Toamasina Fos sur Mer 8215 Ouest Indien Etranger Maritime Maldives Male Fos sur Mer 7972 Ouest Indien Etranger Maritime Maurice Port Louis

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

zone de sismicité moyenne ; – les communes d'Aix-en-Provence, Alleins, Eguilles, Eyguières, Lamanon, Mallemort, Saint-Marc-Jaumegarde, Sénas, Venelles, Vernègues : zone de sismicité moyenne ; – les cantons de Allauch, Aubagne, La Ciotat, Port-Saint-Louis-du-Rhône

LEGIARTI000051793652

matières dangereuses : substance ou mélange classé suivant les classes et catégories de danger définies à l'annexe I, parties 2, 3 et 4 du règlement (CE) n° 1272/2008 relatif à la classification, l'étiquetage et l'emballage des substances et des mélanges " dit

Article ANNEXE 1

Les chiens dits " retrievers " : labradors, golden retrievers, en raison de leur aptitude naturelle au rapport d'objets, constituent les chiens idéaux. Ils ne doivent cependant pas avoir trop d'instinct de chasse.