Il occupait en dernier lieu un poste d'employé commercial- vendeur rayonniste Librairie. Le 5 mai 2021, le médecin du travail a déclaré M.

la Cour, composée de : Madame Elisabeth TOULOUSE, Présidente de chambre Madame Catherine OUVREL, Conseillère Madame Louise DE BECHILLON, Conseillère Greffier lors des débats : Madame Céline LITTERI

local, lot numéro un d’une surface de 69,24 m², outre une mezzanine à usage de réserve, au sein du centre commercial « [Adresse 4] », [Adresse 7] à [Localité 4] (Bouches-du-Rhône) à usage de « presse, librairie

xa0; Principal facts   The applicants are two French journalists, Jérôme Dupuis and Jean-Marie Pontaut, who were born in 1964 and 1947 respectively and live in Paris, and the publishing company Librairie

DBVH-V-B7J-JQHV LM JURIDICTION DE PROXIMITE D'[Localité 11] 04 février 2025 RG :12-24-142 [Z] C/ Société SEMIB PLUS Copie exécutoire délivrée le à Me Minguet Me Licini

DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION D'AVIGNON 27 juin 2023 RG :22/00637 [S] NEE [I] C/ [G] Copie exécutoire délivrée le à : Selalr Imbert-Gargiulo Me Licini

l'intimé que : - la société Plage Privée, immatriculée à compter du 28 février 1989, avait son siège au [Adresse 1], exerçant : - sous l'enseigne Shop 51, une activité de commerce au détail de librairie

A Toulouse, il fréquentait la librairie " Nissashop " et son gérant M. C... F...jusqu'à ce qu'il lui soit interdit de rencontrer ce dernier.

Il résulte de l'instruction qu'ils sont disponibles sur différents sites de vente en ligne mais également dans plusieurs librairies à Lyon.

demande, sous le code NAF 642 C, Qu'elle considère en fonction de ces codes qu'elle relevait jusqu'au mois d'octobre 2004 de la convention collective du commerce de détail de papeterie, bureautique, librairie

La déclarante est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Marseille sous le n° 941 081 887 - 2025 B 1144 et exerce une activité de française des jeux, librairie, papeterie, carterie, presse

substitué par Me Claire DOUX, avocat au barreau de CARPENTRAS DEMANDERESSE Monsieur [Z] [M] né le 14 Décembre 1964 à [Localité 6] [Adresse 2] [Localité 5] ayant pour avocat Me Philippe LICINI

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 9 novembre 2023, Mme B, représentée par Me Licini, demande au juge des référés de : 1°) désigner un expert, sur le fondement

’emploi et de France Travail au sein du cabinet de Madame Astrid Panosyan -Bouvet, ministre du travail et de l’emploi puis ministre déléguée auprès de la ministre du travail, de la santé, des so lidarités

d'Ivoire, alors siège d'une guerre civile entre l'armée régulière ivoirienne et des citoyens ivoiriens désignés comme "rebelles", ont été engagées dans une mission de maintien de la paix dénommée "Licorne

envue de sa promotion, dont il résulte de l'instruction qu'elles se sont limitées à la distribution gratuite de quatre-vingts exemplaires au cours de trois séances de présentation et de dédicace en librairie

Mitjavile, Commissaire du gouvernement ; Considérant que, par dérogation aux dispositions de l'article 1er de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse selon lesquelles l'imprimerie et la librairie

Elle soutient que : - elle a chuté en raison d'un " trou " non signalé situé dans la rue du Mirailh, rue piétonne pavée de la ville de Dax, le 28 novembre 2020 vers 18 heures en sortant de la librairie

ARRÊT DU 13 Novembre 2007 APPELANTE : LA SOCIETE LEYENAAR TAAPKEN LAMAKER BV Société de droit néerlandais Kamerlingh Onnesweg 7 99135 4131 PK VIANEN (PAYS BAS) représentée par Maître LIFFARD

Y... elle était âgée de 46 ans et n'avait jamais exercé d'emplois stables, qu'elle n'a pas été en mesure de conserver un commerce de « Presse-Librairie-Papeterie-Articles de Paris » à Saint-Cloud qu'elle