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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
6137218bcd580146773f4ace
17 décembre 1991
17 décembre 1991
Jean-Jacques Y..., demeurant ... à Sainte-Luce-sur-Loire (Loire-Atlantique), défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent
Source officiellecr
6137267acd58014677425e2a
30 septembre 2003
30 septembre 2003
Jacques, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 9 janvier 2003, qui, dans la procédure suivie contre lui pour travail dissimulé et violences volontaires a
Source officiellecr
613726a2cd580146774273a0
23 novembre 2005
23 novembre 2005
Jacques, - X... Françoise, épouse DE Y... DE Z..., en son nom propre et ès qualités d'ayant droit de X... Jacques, - X... Frédéric, ès qualités d'ayant droit de X... Jacques, - X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbf8bd3db21cbdd8ec15
30 novembre 2011
30 novembre 2011
DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU TRENTE NOVEMBRE DEUX MILLE ONZE APPELANTES : Madame Mireille Y... ... 13007 MARSEILLE 07 représentée par la SCP CANARELLI Antoine CANARELLI Jean Jacques
Source officielleCour d'Appel
6253cb6fbd3db21cbdd8d768
16 février 2011
16 février 2011
avocat au barreau d'AJACCIO substituant Me Laurence VASCHETTI, avocat au barreau d'AJACCIO INTIMES : Monsieur Dominique X... ... 20166 PORTICCIO représenté par la SCP Antoine CANARELLI-Jean-Jacques
Source officielleCour d'Appel
6253ccfebd3db21cbdd91f3d
26 janvier 2015
26 janvier 2015
Jacques X... a régulièrement formé appel le 23 octobre 2013.
Source officiellecr
6079a8c59ba5988459c4ed8c
5 février 1998
5 février 1998
Jacques, contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, 13e chambre, en date du 5 novembre 1996, qui, pour importations réputées sans déclaration de marchandises prohibées, les a condamnés à diverses amendes
Source officielleCour d'Appel
6253ca61bd3db21cbdd8ade3
18 janvier 2008
18 janvier 2008
Jacques X... M. Bernard Y... C/ M. Jean-Luc Z... M. Bernard Y... Mme Danielle A... épouse Z... M. Jacques X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc1bbd3db21cbdd8f241
6 mars 2012
6 mars 2012
C/ Me Jean Jacques Y...
Source officielleciv2
6137216ecd580146773f3b25
19 juin 1991
19 juin 1991
Henry, Jacques X..., docteur en médecine, demeurant à Paris (12ème), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 novembre 1989 par la cour d'appel de Paris (17ème chambre, section A), au profit : 1°/
Source officielle1ERE SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008235156
8 juillet 2005
8 juillet 2005
Jacques-Henri Stahl, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'aux termes du I de l'article 22 de l'ordonnance du 2 novembre 1945, alors en vigueur : Le représentant de l'Etat dans le département
Source officiellecr
61372530cd5801467741bb20
21 mars 1989
21 mars 1989
Jacques, - X...
Source officiellecr
évrier 1994, qui, dans la procédure suiviec/Jacques X
61372567cd5801467741d6db
15 mars 1995
15 mars 1995
Patrick, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, du 11 février 1994, qui, dans la procédure suivie contre Jacques X... définitivement condamné pour blessures
Source officiellecr
613724e4cd58014677419391
22 octobre 1987
22 octobre 1987
prévention retenue contre Y... lui reprochait d'avoir, le 19 février 1985, porté des coups ou commis des violences ayant entraîné une incapacité temporaire totale de plus de huit jours sur la personne de Jacques
Source officiellesoc
61372386cd5801467740ae8c
24 mai 2000
24 mai 2000
Philippe-Jacques X..., ès qualités de mandataire-liquidateur de la société Collard Trolard technologie, domicilié ..., LA COUR, en l'audience publique du 29 mars 2000, où étaient présents : M.
Source officielleciv2
é un recours en garantiec/MM. Z
613722a5cd580146773ff8e0
29 mai 1996
29 mai 1996
Jean-Jacques A..., demeurant ..., 2°/ la compagnie General accident, improprement qualifiée société Assurances générales par l'arrêt attaqué, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu
Source officiellecr
6079a8769ba5988459c4d590
6 février 2001
6 février 2001
Jacques, la société Pharmacie Y...- Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel de Douai, 4e chambre, en date du 16 décembre 1999, qui les a condamnés, le premier, pour faux, à 1 an d'emprisonnement avec
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310594
22 novembre 2018
22 novembre 2018
Jacques B..., de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la société C...
Source officielle1ère chambre
DTA_2201659_20250404
4 avril 2025
4 avril 2025
Estimant avoir été irrégulièrement placé en chambre d'isolement et sous contention au centre hospitalier Jacques Monod de Flers, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cabdbd3db21cbdd8be94
29 mai 2008
29 mai 2008
La Caisse Primaire d'Assurance Maladie de la Gironde a reconnu le caractère professionnel de sa maladie et son taux d'incapacité a été fixé à 100 %.
Source officiellePage 58 sur 392
RÉMOND, Mathys, Jack, Jacques
15/10/2025
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JACQUES VANACKER, VANACKER, Jacques, Rémond, Pierre
18/02/2024
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stardust e-com, VANACKER, Jacques, Rémond, Pierre
15/07/2022
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REMOND, Pierre, Jules, Jacques
30/09/2015
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CREA-LIRE, REMOND, LERAT, Thierry Robert Pierre, Jacques
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27/08/2009
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