Rosalia, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de DOUAI, en date du 26 août 2003, qui, dans l'information suivie contre elle du chef de viols et proxénétisme aggravés, a confirmé

BNP PARIBAS SAS BRASSERIE DE [Localité 9] SAS ROSSI BOISSONS 13 SA EUROPEENNE DE CAUTIONNEMENT Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne SIMON-THIBAUD Me Anne-laure

E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Roselyne

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport composée de : Madame Roselyne GAUTIER, Présidente de chambre Madame Agnès BODARD-HERMANT, Présidente de

2016/ 424 Rôle N° 14/05626 [K] [X] veuve [U] [B] [U] C/ [E] [S] [D] [U] [C] [O] [N] [U] [A] [Q] [H] [U] épouse [J] Grosse délivrée le : à : Me Roselyne

avocat Maître FATOVICH Ariane, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant Madame [K] [W] épouse [L] née le [Date naissance 11] 1976 à [Localité 28], demeurant [Adresse 19] représentée par Me Roselyne

DANS LA GRAND'RUE A ROSSELANGE, 2° - CONDAMNE LE DEPARTEMENT DE LA MOSELLE A LUI VERSER : - EN REMBOURSEMENT DE SES DEBOURS LA SOMME DE 7.417, 46 F, - EN REMBOURSEMENT DES ARRERAGES DE RENTE ACCIDENT

[W] [H] Représenté par Me Franck GHIGO, avocat au barreau de GRASSE, substitué par Me Roselyne SIMON-THIBAUD, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE Appelant Association DIOCESAINE DE NICE agissant

SAYKE SPORTS Immatriculée au RCS et de PARIS sous le numéro 981 776 693 dont le siège social est 253, Rue Saint-Honoré - 75001 PARIS représentée par Maître Baptiste ROBELIN, avocat au barreau de PARIS

comparante en personne assistée de Me Yüksel DEMIR, avocat au barreau de MULHOUSE, vestiaire 63 - partie défenderesse - LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Laetitia PETER, Juge avec l’assistance de Roselyne

à [Localité 3] de nationalité Sénégalaise, demeurant Sans domicile connu Après l'avoir avisé de son droit de choisir un avocat ou d'en demander un qui lui sera désigné d'office, en présence de Me Roselyne

Attendu qu'il appert de l'arrêt attaqué et des motifs non contraires du jugement qu'il adopte que pour déclarer Jean Henri X..., médecin-gynécologue, coupable d'homicide involontaire sur la personne de Roselyne

Jules Y..., 2°/ Mme Rodelin Z..., épouse Y..., demeurant ensemble à Munster (Haut-Rhin), 30, Village, Hohrod, en cassation d'un arrêt rendu le 26 mai 1989 par la cour d'appel de Colmar (2e chambre

DISTRIBUTION (centre distributeur Leclerc) Route de Vimoutiers à Argentan (Orne), en cassation d'un arrêt rendu le 13 janvier 1987 par la cour d'appel de Caen (chambre sociale), au profit de : 1°) Mme Roselyne

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Roselyne X..., demeurant à Nîmes (Gard), ..., en cassation d'un jugement rendu le 3 novembre 1988 par le

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Roselyne X..., épouse B...

Roselyne Andes, demeurant ..., 2 / de Mlle Christiane Y..., demeurant ..., 3 / de Mme Claire Z..., demeurant ..., 4 / de Mme Yvonne A..., demeurant ..., 5 / de Mme Christine B..., demeurant

avril 1992 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14ème chambre), au profit : 1 / de Mme Marie-Rose A..., veuve Z..., demeuarnt Mas des Grenouilles à Cabannes (Bouches-du-Rhône), 2 / de Mme Roselyne