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COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORejRad Pourvoi n° : R 25-11.568 Demandeur : la société Fazilli Défendeur : la société Stephan Spagnolo Requête n° : 794/25 Ordonnance n° :

Source officielle

Cour d'Appel

6253cd6ebd3db21cbdd93584

Appel

5 octobre 2016

Stéphane Y...a été abattu sur un tractopelle, par deux personnes, l'une armée d'un Kalachnikov, l'autre d'une arme de poing.

Source officielle

Cour d'Appel

6253ccc5bd3db21cbdd913aa

Appel

1 avril 2014

Stéphane Y...

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Cour d'Appel

6253cd42bd3db21cbdd92ca5

Appel

29 décembre 2015

Ordonnance n° 91 --------------------------- 29 Décembre 2015 --------------------------- RG no15/ 00083 --------------------------- Jean-Jacques X..., Stéphanie Y... épouse X...

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Cour d'Appel

6253cda5bd3db21cbdd93fe9

Appel

4 mai 2018

Georges et Stéphane X..., ès qualités de représentant de la succession aux dépens.

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C200049

Cassation

15 janvier 2015

Y...de restituer la somme de 150. 000 ¿ à Monsieur Stéphane X... et en tant que de besoin de l'y avoir condamné.

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Tribunal Administratif de Rouen

ORTA_2301110_20230317

Administratif

17 mars 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 17 mars 2023 à 12 h 53, et un mémoire enregistré le 17 mars 2023 à 17 h 03, l'association de défense des supporters stéphanois, représentée

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Pôle 4 - Chambre 4

663f0a6777bd580008464ae9

Appel

23 avril 2024

ordonner l'expulsion Décision attaquée : n° 1122000220 rendue par le Juge des contentieux de la protection de [Localité 2] le 28 Juillet 2022 Appelants : Monsieur [G] [U], représenté par Me Stéphanie

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civ1

60794ca19ba5988459c46390

Cassation

4 janvier 1995

Sur le moyen unique : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, qu'un jugement du 24 mai 1982 a prononcé le divorce des époux X... et Y... et confié la garde de l'enfant commun Stéphane, né

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Cour d'Appel

6253cbd1bd3db21cbdd8e5d4

Appel

6 septembre 2011

des avocats de BOBIGNY no 260576 DEMANDEUR AU RECOURS Monsieur Serge X... ... 93190 LIVRY GARGAN DÉFENDEURS AU RECOURS Madame Sylvie Y... ... 93190 LIVRY GARGAN Monsieur Stéphanie

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civ1

613722bdcd58014677400db6

Cassation

5 novembre 1996

Stéphane X..., demeurant tous deux ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 mars 1994 par la cour d'appel de Chambéry (chambre civile, 2e section), au profit de Mme Solange, Cécile Y..., veuve X..., demeurant

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soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO10194

Cassation

26 février 2025

Rinuy, conseiller, les observations écrites de la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, avocat de la société German Stéphane, après débats en l'audience publique du 22 janvier 2025 où étaient présents M.

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Pôle 6 - Chambre 3

5fdd3094986863997d5d819c

Appel

2 octobre 2018

représentée par Me Annie X..., avocat au barreau de MEAUX INTIME Monsieur Stéphane Y... [...]

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Cour d'Appel

6253cb42bd3db21cbdd8d308

Appel

8 décembre 2009

C / Association DISTRICT DE FOOTBALL RHÔNE DURANCE COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre B ARRÊT DU 08 DÉCEMBRE 2009 APPELANTE : Madame Stéphanie X.

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Cour d'Appel

6253cd5dbd3db21cbdd9312d

Appel

6 avril 2016

C/ FONDS DE GARANTIE DES VICTIMES D'ACTES DE TERRORISME ET AUTRES INFRACTIONS PENALES COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU SIX AVRIL DEUX MILLE SEIZE APPELANTES : Mme Stéphanie

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8e chambre

DTA_2304971_20250929

Administratif

29 septembre 2025

La commune de Ribeauvillé soutient que les moyens soulevés par la SCI Stéphanie Investissements ne sont pas fondés.

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Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008100431

Admin. suprême

29 juillet 2002

Stéphane X..., prétendant s'appeler Stéphane Z..., ; M.