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3 559 résultats pour « chauffeur de camion »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02264

Cassation

18 octobre 2017

18 octobre 2017

Ce dernier est alors sorti de sa cabine muni d'une barre de fer et a poursuivi M. B... qui a fui.

Source officielle
CC

cr

6137267acd58014677425e27

Cassation

19 janvier 1993

19 janvier 1993

de Tournaux, Philippe Z..., qui avait reçu mission de charger un stock de marchandises, s'est rendu à l'entrepôt avec un ensemble composé d'un camion et d'une remorque, a amené, en marche arrière, la

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

61629877201c88caf8c4e21e

Appel

3 juin 2013

3 juin 2013

Par ailleurs, le relevé d'activité du chauffeur donné en exemple, [X] [Y], concerne l'année 2010 et montre une unicité de service, le salarié travaillant toujours avec le même camion pour le même client

Source officielle
CC

soc

613723a3cd5801467740c5ae

Cassation

31 mai 2001

31 mai 2001

avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique commun aux pourvois principal et provoqué, pris en ses deux branches : Attendu que le 8 juin 1993, Marc Y..., employé en qualité de chauffeur

Source officielle
CC

comm

61372427cd58014677412f3c

Cassation

30 juin 2004

30 juin 2004

l'arrêt attaqué (Paris, 14 novembre 2002), que la société Musset a assigné la société Sovatra et la société Etel participations (société Etel) en paiement de factures de location de véhicules avec chauffeur

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO02470

Cassation

9 décembre 2009

9 décembre 2009

X..., engagé le 14 février 1994 par la société Darfeuille services, en qualité de chauffeur de poids lourd, a été licencié le 7 février 2005 pour faute grave ; Attendu que le salarié fait grief à l'arrêt

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6160622960f63c4194dfffb4

Appel

10 novembre 2014

10 novembre 2014

Vous connaissez parfaitement le site car, en tant que chauffeur de cour, vous êtes amené à déplacer quotidiennement remorques et camions pour l'essentiel de votre temps de travail.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd8bd3db21cbdd91767

Appel

10 juin 2014

10 juin 2014

comme ce chauffeur est plus sympathique avec mes équipes ou éventuellement par son remplacent Christian qui est très compétent.

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

642d14b2cb8fa004f57da285

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

en question présentait des défectuosités, - il a déposé plainte contre son employeur en raison du fait que son camion avait déjà été accidenté par un autre chauffeur, et qu' il avait connu un très grand

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2014:0225JUD000065110

Admin. suprême

25 février 2014

25 février 2014

Kaymaz se trouvait devant le camion-citerne avec une kalachnikov à proximité et que le corps de A. Kaymaz se trouvait à côté du camion-citerne, du côté conducteur. 17.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C101227

Cassation

31 octobre 2012

31 octobre 2012

A. voulait impérativement éviter ; que la non conformité du camion livré par la société G. V.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C200226

Cassation

4 février 2010

4 février 2010

; que celui-ci lui avait demandé d'amener une voiture à DIVONNE afin de pouvoir récupérer les poubelles aux endroits inaccessibles pour le camion ; qu'il avait suivi le camion au volant de la voiture

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

660f94fca40f8b0008cb74f3

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

[R] [V]), 12 (manuel du chauffeur 2017), 13 (manuel du chauffeur 2020 page 24), 24 (manuel du chauffeur 2020) et 18 (plan du site de l'usine) pour tenter de démontrer le non-respect de l'obligation de

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10936

Cassation

4 novembre 2020

4 novembre 2020

Nous avons alors constaté, à notre grande surprise, qu'en guise « d'éraflure » la cabine chauffeur avait été véritablement enfoncée, à deux endroits différents : sur le côté et sur le dessus.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68f7ce2077f30025a6691252

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Il expose : - qu’il est chargé d’assurer l’arrivée et le départ de camions, le déchargement avec un transpalette et le stockage des marchandises ; - qu’il déchargeait d’un camion des chariot “rolls”

Source officielle
CC

soc

6079b2079ba5988459c554f7

Cassation

3 janvier 1974

3 janvier 1974

JUSTIFIE L'EXISTENCE D'UN DIFFEREND >>; ATTENDU QU'A LA SUITE D'UNE SUSPENSION DE SON PERMIS DE CONDUIRE DE DIX JOURS INFLIGEE EN RAISON DE DIVERSES INFRACTIONS AUX REGLES DE LA CIRCULATION A BASTIEN, CHAUFFEUR

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2008:C200083

Cassation

17 janvier 2008

17 janvier 2008

CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 28 octobre 2005), que Jacky X..., résidant à Libercourt (France), chauffeur

Source officielle
CC

comm

6137210ecd580146773f09fe

Cassation

13 juin 1989

13 juin 1989

la contradiction ; Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué, qu'au cours d'un transport international de marchandises, effectué pour le compte de la société SOCOPA Archaimbault (société SOCOPA), le camion

Source officielle
CC

civ1

613722accd580146773fff08

Cassation

27 février 1996

27 février 1996

, de la société Valem Mecap, un camion qui, alors qu'il était conduit par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca30bd3db21cbdd8a4a9

Appel

15 novembre 2007

15 novembre 2007

discuter avec le chauffeur ; - qu'alors que les conteneurs étaient en position haute, il avait aperçu des ordures sous la charge du camion ; qu'à ce moment-là, il avait mal estimé le danger potentiel

Source officielle

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