Codes de loi français

Article L300-6-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 39 > 93

Ces adaptations ne doivent pas méconnaître les objectifs fixés par les documents adaptés ni porter atteinte à l'intérêt culturel, historique ou écologique des zones concernées.

Article 3

inclus dans des grappes de commande et l’autre un absorbant neutronique soluble dans l’eau de refroidissement du cœur du réacteur, seront prévus, étant entendu que l’un au moins de ces moyens sera capable de maintenir le réacteur dans un état sous-critique

Article 3

inclus dans des grappes de commande et l’autre un absorbant neutronique soluble dans l’eau de refroidissement du cœur du réacteur, seront prévus, étant entendu que l’un au moins de ces moyens sera capable de maintenir le réacteur dans un état sous-critique

LEGIARTI000020648453

. - Matériel 265.000 265.000 Education nationale. 35-81 Monuments historiques. - Entretien, conservation et remise en état. 750.000 750.000 35-82 Bâtiments civils et palais nationaux. - Entretien, aménagement

Article Annexe II

Coefficient 1. 3° Commentaire, analyse scientifique, utilisation pédagogique de documents historiques ou géographiques fournis au candidat dans la discipline choisie par celui-ci au moment de son inscription. Durée : cinq heures. Coefficient 1.

Article 2

Chacun de ces deux dispositifs devra être capable à lui seul de rendre et maintenir sous-critique à chaud le réacteur à partir de l'un quelconque des cas possibles de fonctionnement normal.

Article 229-II-1.01

et extérieures, les moyens d'évacuation, les treuils des embarcations de sauvetage ainsi que les moyens d'assurer un confort correspondant aux conditions d'habitabilité prévues, sont en état de marche et fonctionnent normalement. 18 Une "situation critique

LEGIARTI000043529973

performance du signal dans l'espace ; - le calage du radiophare d'alignement de descente ; d) Un moniteur lointain surveillant en permanence la position radioélectrique de l'alignement de piste ; - les caractéristiques et la matérialisation des aires critiques

Article Annexe 3

Une analyse critique du conduit de raccordement, du conduit de fumée, de l'habillage et des erreurs à ne pas commettre est réalisée. Il est effectué une prise de mesures de l'hygrométrie des différents combustibles.

Article L613-55-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 77

conversion, en particulier : 1° Lorsqu'il n'est pas possible de procéder à la réduction de leur valeur ou à leur conversion dans un délai raisonnable ; 2° Lorsque cette exclusion est nécessaire et proportionnée pour assurer la continuité des fonctions critiques

Article Annexe I

l'absence du bruit généré par l'installation) ; -zones à émergence réglementée : o l'intérieur des immeubles habités ou occupés par des tiers, existant à la date de la déclaration ou à la date du permis de construire pour les installations existantes historiques

Article Annexe Ia

conduite et surveillance de l'installation - L'équipe de production, la hiérarchie - La fonction support santé et sécurité, fonction support maintenance - Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail 3-3) Références et ressources - Les historiques

Article Annexe IV

Ces documents sont accompagnés d'une brève analyse en réponse à une problématique relative à la situation historique ou géographique proposée.

Article 223.03

Bateau traditionnel : Tout type de navire à passagers historique conçu avant 1965, ainsi que les répliques de ces navires, construit essentiellement en matériaux d'origine, y compris les navires conçus pour encourager et promouvoir les métiers et la navigation

Article Cahier des charges

Spécificité historique Dès 1591, les registres municipaux de la ville de Bourg-en-Bresse mentionnent les volailles de Bresse et notamment les chapons gras .

Article 3

inclus dans des grappes de commande et 1 autre un absorbant neutronique soluble dans l’eau de refroidissement du cœur du réacteur, seront prévus, étant entendu que l’un au moins de ces moyens sera capable de maintenir le réacteur dans un état sous-critique

Article Annexe IV

mission (Registre de sécurité, plan de prévention, évaluation des risques, DTA, etc.) 3 h 00 Matériels et documentations recommandés Arrêté du 4/11/1993 relatif à l'affichage des panneaux et signaux de sécurité Application Analyse critique

Article 2

Les moyens de contrôle de la réactivité A n'importe quel niveau de puissance, lorsque le coeur est critique, le bilan des contre-réactions neutroniques doit assurer un comportement intrinsèquement stable en cas d'excursion de puissance.

Article 3

inclus dans des grappes de commande et l’autre un absorbant neutronique soluble dans l’eau de refroidissement du cœur du réacteur) seront prévues, étant entendu que l’un au moins de ces moyens sera capable de maintenir le réacteur dans un état sous-critique