CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

34 160 résultats pour « eleveur »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

5ème Chambre

DTA_2105927_20250731

Administratif

31 juillet 2025

31 juillet 2025

élevage bovin et deux élevages de volailles, trois d'entre eux étant soumis à autorisation de sorte que leur valeur ne saurait être affectée de manière notable par le projet.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2201202_20240919

Administratif

19 septembre 2024

19 septembre 2024

cause illégal du fait de l'illégalité de l'arrêté du 5 avril 2019 du préfet de la région Auvergne-Rhône-Alpes, préfet coordonnateur du plan national d'action 2018-2023 sur le loup et les activités d'élevage

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2201203_20240919

Administratif

19 septembre 2024

19 septembre 2024

cause illégal du fait de l'illégalité de l'arrêté du 5 avril 2019 du préfet de la région Auvergne-Rhône-Alpes, préfet coordonnateur du plan national d'action 2018-2023 sur le loup et les activités d'élevage

Source officielle
CA

1ère Chambre

628490a3498a54057d102fc2

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

Mme [Z] a poursuivi ces relations commerciales à compter de 2014 en reprenant l'élevage de caprins et d'ovins après le décès de son mari.

Source officielle
CE

JUGE DES REFERES

CETAT:CETATEXT000008257404

Admin. suprême

9 mai 2006

9 mai 2006

AOC DE BARÈGES-GAVARNIE, dont le siège est ..., Luz-Saint-Sauveur ; 4°) la FÉDÉRATION RÉGIONALE DES SYNDICATS D'ÉLEVEURS AGRICOLES DE MIDI-PYRÉNÉES, dont le siège est

Source officielle
CA

2ème chambre

69748183cdc6046d4787640b

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Il a recentré l'activité sur l'élevage et la transformation de volailles, en vente directe, et embauchait 4 salariés.

Source officielle
CC

civ1

613723cbcd5801467740e414

Cassation

18 décembre 2001

18 décembre 2001

manque en fait dans sa dernière branche et est mal fondé dans les autres ; Mais sur le moyen relevé d'office, les dispositions de l'article 1015 ayant été respectées, dans le cadre du pourvoi incident élevé

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

6a0b9fa1cdc6046d4721abe4

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

[M] [T], [I], [U], né le [Date naissance 1] à Noyant-Villages (49), FRANCE, exerçant une activité de faisanderie - élevage reproduction de faisans et perdrix - vente production et élevage de gibier, à

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2202741_20240327

Administratif

27 mars 2024

27 mars 2024

L'EARL de la Canet exerce une activité d'élevage de bovins laitiers et allaitants.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca06bd3db21cbdd89db1

Appel

31 octobre 2007

31 octobre 2007

Jean-Charles Y... a installé dans les lieux loués par sa mère un élevage de poulets d'une certaine importance, laquelle dépasse apparemment la simple expérimentation puisque, sur une annonce parue dans

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX03509_20230606

Admin. Appel

6 juin 2023

6 juin 2023

peut être accordée pour la modernisation des bâtiments d'élevage.

Source officielle
CC

cr

613725eacd58014677421844

Cassation

3 avril 2001

3 avril 2001

BEARN INSEMINATION GENETIQUE (BIG), - L'UNION REGIONALE DES COOPERATIVES D'ELEVAGE.

Source officielle
CC

cr

6137264dcd58014677424816

Cassation

14 décembre 2004

14 décembre 2004

. - lequel prévoit notamment une phase 1 intitulée "vol tandem découverte" destiné à "un passager ou futur élève" - que des propres déclarations du prévenu devant le juge des libertés et de la détention

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/MM. Jean-Marc et Jean-Louis X

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02531

Cassation

7 novembre 2017

7 novembre 2017

suffisante et des soins appropriés ; que de plus, les conditions climatiques hivernales sans être exceptionnelles avaient conduit au gel de plusieurs points d'eau naturels de sorte qu'il appartenait aux éleveurs

Source officielle
CC

soc

613724d2cd58014677418a01

Cassation

7 février 2007

7 février 2007

générales, s'appliquant soit à un domaine de spécialisation, soit à l'encadrement direct d'unité (s) de travail", le niveau 5 B requiert : "la mise en oeuvre d'un ensemble de connaissances techniques élevées

Source officielle
CC

cr

613725aacd5801467741fa21

Cassation

23 octobre 1996

23 octobre 1996

de RENNES, 3ème chambre, du 18 janvier 1996, qui, pour exploitation sans autorisation d'une installation classée, l'a condamné à 30 000 francs d'amende, lui a interdit d'utiliser ses installations d'élevage

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

651e535ca81daa831884f452

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

facture R 27120; * donné acte à la société Bouet Service Elevage qu'elle renonçait au paiement de la facture CR 27151; * rejeté la demande de la société Bouet Service Elevage au titre des pénalités

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300254

Cassation

2 mars 2017

2 mars 2017

'arrêt de fixer la ligne divisoire selon la ligne AB du rapport d'expert, excluant de sa propriété les escaliers et le portail de la maison [Y] dont elle a soutenu qu'ils avaient été élevés

Source officielle
CC

soc

6137227ecd580146773fdaaa

Cassation

18 juillet 1995

18 juillet 1995

X... cette somme apparait particulièrement élevée ; Mais attendu que l'association Centre de vacances Val Pré Vert, bien que régulièrement convoquée, n'a pas comparu devant le conseil de prud'hommes

Source officielle
CC

soc

613724b9cd58014677417d5d

Cassation

21 juin 2006

21 juin 2006

. : Attendu que Mme X... a été engagée le 15 juin 2001 par l'association des Parents d'élèves de l'enseignement public de Saint-Denis (l'association) en qualité d'employée de bibliothèque polyvalente

Source officielle

Page 58 sur 1708

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC1 895 résultats

Journal officiel
Radiations

SOCIETE DES COMPAGNONS ELEVEURS DE PINOT

SIREN 981809429Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

03/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

Les Eleveurs du Pays Haut

SIREN 841912314Greffe du Tribunal de Commerce de val de briey

03/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LES ELEVEURS DE LA CHEVILLOTTE

SIREN 612820860Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

02/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SELECTION D'ELEVEURS

SIREN 881530216Greffe du Tribunal de Commerce de guéret

02/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SARL ANDRE ELEVEUR

SIREN 309331148Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

28/08/2026

Voir →