Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
1 198 résultats pour « interprétation et rectification »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
1 198 résultats pour « interprétation et rectification »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 1
IV Interprète, analyste en sciences et techniques de l'image. 231 5 ans Ministère de la défense. - Centre de formation et d'interprétation interarmées de l'imagerie.
Article Annexe Ia
Interprétation correcte et exploitation attendue des informations. R2.2. Les documents techniques sont correctement décodés. Les fonctions techniques concernées par l'intervention sont correctement repérées.
Article Annexe Ib
Les plans d'implantation et d'adressage sont interprétés correctement. . Les marchandises sont acheminées jusqu'à leur destination. . Les informations utiles sont collectées et saisies. . Les règles de tri sélectif sont respectées. .
Article 13
En cas de rectification du projet de décompte final, le paiement est effectué sur la base provisoire des sommes admises par le maître d'œuvre. 13.3.4.
Article Annexe
Le cerveau interprète la lumière comme se propageant en ligne droite. Les milieux transparents permettent la propagation de la lumière. Une lentille modifie le trajet de la lumière. Point-objet, point-image ; image d'un objet étendu.
LEGIARTI000036692082
-au médecin ayant réalisé le prélèvement ; Pour interpréter l'examen de biologie médicale, le praticien s'appuie sur la littérature scientifique, les arbres décisionnels et les recommandations professionnelles, lorsqu'ils existent.
Article Annexe V
Appliquer la consigne appropriée en cas de besoin ; C 2-07 Vérifier et contrôler ; C 2-08 Prévenir, détecter les transgressions aux consignes ou aux dispositions spécifiques des règlements de l'entreprise ; C 2-09 Analyser, interpréter
LEGIARTI000024997418
Le cerveau interprète la lumière comme se propageant en ligne droite. Les milieux transparents permettent la propagation de la lumière. Une lentille modifie le trajet de la lumière. Point-objet, point-image ; image d'un objet étendu.
Article A821-93
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 87 > 58
La formulation des appréciations peut éventuellement être moins développée dans les cas où : – les principes comptables retenus par l'entité ou le groupe ne donnent pas lieu à plusieurs interprétations ou options possibles, y compris dans leurs modalités
Article II
télévision (tout le personnel sauf les artistes). 92. 2AA 1, 70 Production de programmes de télévision. 92. 2BA 1, 40 Entreprise de concert public, salle de concert, salle d'audition phonographique. 92. 3AA 1, 70 Création et interprétation
Article 1
Affaires étrangères Interprète officiel au ministère des affaires étrangères, emploi créé par la loi n° 47-1496 du 13 août 1947.
Article Annexe I
pneumophila, les périodes d'utilisation avec leur mode de fonctionnement et les périodes d'arrêt complet ou partiel, ainsi que les consommations d'eau sont adressés par l'exploitant à l'inspection des installations classées sous forme de bilans annuels interprétés
LEGIARTI000033287856
Article D. 384-3 Recours à un interprète à la demande d'une personne détenue. Article D. 506 Participation d'une personne détenue mineure aux activités socio-culturelles et sportives.
LEGIARTI000050763474
Par œuvre de fiction audiovisuelle, il convient d’entendre toute œuvre dramatique dont la production fait appel à un scénario et dont la réalisation repose sur la prestation d’artistes interprètes pour l’essentiel de sa durée.
Article Annexe II - II. Maquette 8
: mener un interrogatoire gériatrique, obtenir des informations d'un patient non communiquant, identifier les signes de gravité malgré l'atypie chez le sujet âgé, mener un examen clinique adapté à la situation clinique et exhaustif, utiliser et interpréter
Article 1
d'industrie (CCI) de Tarbes et des Hautes-Pyrénées IV Technicien en radioprotection 343r 2 ans (CEA-INSTN), Insitut national des sciences et techniques nucléaires IV Agent privé de protection rapprochée 344t 2 ans Formaplus 3B III Comédien/artiste interprète
Article 50 duodecies
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 64
° 84-15. 84-19-11 Chauffe eau non électrique, à chauffage instantané ou à accumulation. 84-19-19 84-19-33-00 Séchoirs. 84-19-34-00 Séchoirs. 84-19-35-00 Séchoirs. 84-19-39 84-19-40 Appareils de distribution ou de rectification
Article R214-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 13 > 67
commission d'aménagement foncier comprenant des travaux tels que l'arrachage des haies, l'arasement des talus, le comblement des fossés, la protection des sols, l'écoulement des eaux nuisibles, les retenues et la distribution des eaux utiles, la rectification
Article Annexe 1
personnes circulant en France sans domicile ni résidence fixe Livret et livret spécial de circulation des gens du voyage Articles 2 et 4 Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés Droit d'accès et de rectification
Article Annexe
Les contraintes de diffusion (composition/ notation/ interprétation musicales; expositions monumentales, mises en scène, machineries théâtrales, etc.). Règles, principes, démarches. Commandes, programmes, contrats.
Page 58 · 1 198 résultats