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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

1 198 résultats pour « interprétation et rectification »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article 1

—

IV Interprète, analyste en sciences et techniques de l'image. 231 5 ans Ministère de la défense. - Centre de formation et d'interprétation interarmées de l'imagerie.

Article Annexe Ia

—

Interprétation correcte et exploitation attendue des informations. R2.2. Les documents techniques sont correctement décodés. Les fonctions techniques concernées par l'intervention sont correctement repérées.

Article Annexe Ib

—

Les plans d'implantation et d'adressage sont interprétés correctement. . Les marchandises sont acheminées jusqu'à leur destination. . Les informations utiles sont collectées et saisies. . Les règles de tri sélectif sont respectées. .

Article 13

—

En cas de rectification du projet de décompte final, le paiement est effectué sur la base provisoire des sommes admises par le maître d'œuvre. 13.3.4.

Article Annexe

—

Le cerveau interprète la lumière comme se propageant en ligne droite. Les milieux transparents permettent la propagation de la lumière. Une lentille modifie le trajet de la lumière. Point-objet, point-image ; image d'un objet étendu.

LEGIARTI000036692082

—

-au médecin ayant réalisé le prélèvement ; Pour interpréter l'examen de biologie médicale, le praticien s'appuie sur la littérature scientifique, les arbres décisionnels et les recommandations professionnelles, lorsqu'ils existent.

Article Annexe V

—

Appliquer la consigne appropriée en cas de besoin ; C 2-07 Vérifier et contrôler ; C 2-08 Prévenir, détecter les transgressions aux consignes ou aux dispositions spécifiques des règlements de l'entreprise ; C 2-09 Analyser, interpréter

LEGIARTI000024997418

—

Le cerveau interprète la lumière comme se propageant en ligne droite. Les milieux transparents permettent la propagation de la lumière. Une lentille modifie le trajet de la lumière. Point-objet, point-image ; image d'un objet étendu.

Article A821-93

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 87 > 58

Code de commerce

La formulation des appréciations peut éventuellement être moins développée dans les cas où : – les principes comptables retenus par l'entité ou le groupe ne donnent pas lieu à plusieurs interprétations ou options possibles, y compris dans leurs modalités

Article II

—

télévision (tout le personnel sauf les artistes). 92. 2AA 1, 70 Production de programmes de télévision. 92. 2BA 1, 40 Entreprise de concert public, salle de concert, salle d'audition phonographique. 92. 3AA 1, 70 Création et interprétation

Article 1

—

Affaires étrangères Interprète officiel au ministère des affaires étrangères, emploi créé par la loi n° 47-1496 du 13 août 1947.

Article Annexe I

—

pneumophila, les périodes d'utilisation avec leur mode de fonctionnement et les périodes d'arrêt complet ou partiel, ainsi que les consommations d'eau sont adressés par l'exploitant à l'inspection des installations classées sous forme de bilans annuels interprétés

LEGIARTI000033287856

—

Article D. 384-3 Recours à un interprète à la demande d'une personne détenue. Article D. 506 Participation d'une personne détenue mineure aux activités socio-culturelles et sportives.

LEGIARTI000050763474

—

Par œuvre de fiction audiovisuelle, il convient d’entendre toute œuvre dramatique dont la production fait appel à un scénario et dont la réalisation repose sur la prestation d’artistes interprètes pour l’essentiel de sa durée.

Article Annexe II - II. Maquette 8

—

: mener un interrogatoire gériatrique, obtenir des informations d'un patient non communiquant, identifier les signes de gravité malgré l'atypie chez le sujet âgé, mener un examen clinique adapté à la situation clinique et exhaustif, utiliser et interpréter

Article 1

—

d'industrie (CCI) de Tarbes et des Hautes-Pyrénées IV Technicien en radioprotection 343r 2 ans (CEA-INSTN), Insitut national des sciences et techniques nucléaires IV Agent privé de protection rapprochée 344t 2 ans Formaplus 3B III Comédien/artiste interprète

Article 50 duodecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 64

Code général des impôts, annexe IV

° 84-15. 84-19-11 Chauffe eau non électrique, à chauffage instantané ou à accumulation. 84-19-19 84-19-33-00 Séchoirs. 84-19-34-00 Séchoirs. 84-19-35-00 Séchoirs. 84-19-39 84-19-40 Appareils de distribution ou de rectification

Article R214-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 13 > 67

Code de l'environnement

commission d'aménagement foncier comprenant des travaux tels que l'arrachage des haies, l'arasement des talus, le comblement des fossés, la protection des sols, l'écoulement des eaux nuisibles, les retenues et la distribution des eaux utiles, la rectification

Article Annexe 1

—

personnes circulant en France sans domicile ni résidence fixe Livret et livret spécial de circulation des gens du voyage Articles 2 et 4 Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés Droit d'accès et de rectification

Article Annexe

—

Les contraintes de diffusion (composition/ notation/ interprétation musicales; expositions monumentales, mises en scène, machineries théâtrales, etc.). Règles, principes, démarches. Commandes, programmes, contrats.

Page 58 · 1 198 résultats

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