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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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1 383 résultats pour « intervenants avicoles »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe

—

Afin de fournir aux utilisateurs le service attendu, il (elle) maintient le système informatique en conditions opérationnelles, il (elle) diagnostique, résout ou fait remonter les incidents en sollicitant si nécessaire des intervenants internes ou externes

LEGIARTI000050190592

—

Chaque entreprise intervenant lors d'une opération de transport de substances radioactives établit un PPR, quels que soient les types de substances transportées et leur emballage.

Article Annexe

—

La multiplicité des tâches et des intervenants entraîne des interruptions fréquentes de l'activité en cours et nécessite une appréciation et une gestion des urgences et priorités.

Article Annexe

—

TP dont l'activité principale est la canalisation ; Les entreprises générales de TP ; Les services des eaux et de l'assainissement des collectivités locales et territoriales ; Les exploitants et concessionnaires de réseaux ; Les entreprises intervenant

LEGIARTI000041541701

—

Article 190 Arrêté du 28 janvier 1991 définissant les modalités de formation à la sécuritédes personnels intervenant dans des opérations hyperbares Agrément des organismes de formation à la sécurité des personnes souhaitant exercer une activité

Article L149-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 38 > 76

Code de l'action sociale et des familles

d'achat et de mise à disposition ; 2° L'attribution du forfait autonomie mentionné au III de l'article L. 313-12 du présent code ; 3° La coordination et le soutien des actions de prévention mises en œuvre par les services autonomie à domicile intervenant

Article Annexe

—

Organiser, piloter et ordonnancer les actions des différents intervenants. Etablir un planning de travaux. Rédiger les pièces écrites d'un dossier de consultation des entreprises.

Article Annexe 4

—

PRESCRIPTION OBJET INTERVALLE MAXIMUM INTERVENANT Article 6.03 (5) Cylindres, pompes et moteurs hydrauliques 8 ans Société spécialisée Article 6.09 (3) Installations de gouverne motorisées 3 ans Spécialiste article 8.01 (2) Réservoirs sous pression

Article R321-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 21 > 56

Code de la construction et de l'habitation

Il en est de même des changements ultérieurs intervenant dans la composition de la commission.

Article Annexe III

—

Ces dispositions précisent les dispositions particulières applicables concernant les points suivants : - missions respectives des différents intervenants lors des opérations de chargement, de remplissage et de déchargement et avant envoi des bateaux (

Article ANNEXE I

—

s'adaptent progressivement en évoluant vers : - une contractualisation croissante des relations entre offreurs et usagers ; - l'émergence de compétences développées dans un cadre collectif ou partenarial ; - une professionnalisation plus grande des intervenants

Article Annexe II

—

Elles sont incluses dans le programme de formation des personnes intervenant dans le transport des marchandises dangereuses, conformément au chapitre 1.3 du RID.

LEGIARTI000031143608

—

Champ d'application Ces bonnes pratiques d'emploi des antibiotiques destinées à encadrer le recours en médecine vétérinaire à des médicaments à base d'antibiotiques s'adressent aux différentes catégories de personnes intervenant préalablement à l'administration

Article 2

—

mesurés selon la méthode spécifiée par la norme ISO 3832 : 2002 code V220 ou V215 ou des méthodes équivalentes ; « Etape d'emboutissage » : étape pendant laquelle sont transformées les bobines d'acier et d'aluminium pour former les pièces embouties intervenant

Article ANNEXE III c

—

EP3-UP3 : Réalisation de travaux spécifiques (coefficient 2) Objectif et contenu de l'épreuve -Communiquer avec son responsable ou les autres intervenants ; Critères d'évaluation -une table de travail pouvant recevoir plusieurs dossiers de format A3 ;

Article ANNEXE III c

—

EP3-UP3 : Réalisation de travaux spécifiques (coefficient 2) Objectif et contenu de l'épreuve -communiquer avec son responsable ou les autres intervenants ; Critères d'évaluation -une table de travail pouvant recevoir plusieurs dossiers de format A3 ;

Article 36

—

Il développe une capacité d'expertise en appui aux politiques publiques intervenant dans la régulation des opérateurs des plateformes mentionnées au premier alinéa du présent I et contribue à la diffusion des connaissances scientifiques qu'il produit

Article 7

—

Rémunérations du syndic sur gestion copropriété 6211 Rémunération du syndic 6212 Débours 6213 Frais postaux 622 Autres honoraires du syndic 6221 Honoraires travaux 6222 Prestations particulières 6223 Autres honoraires 623 Rémunérations de tiers intervenants

Article Annexe I

—

Relations avec les autres services d'audit ou corps d'inspection et avec les auditeurs externes La MAI peut réaliser des missions conjointes avec le département d'audit interne de la DGFiP ainsi que le CGEFi et avec les corps d'inspection intervenant

Article Annexe

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Il (elle) transmet des informations en direct ou par écrit aux autres agents et peut être en contact avec d'autres intervenants externes.

Page 58 · 1 383 résultats

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