-Eclairage et luminosité II. 2.1 A l'exception des espaces exclusivement dédiés au sommeil, aux sanitaires ou aux changes, des salles de jeux d'eau et des couloirs, les espaces d'accueil des enfants disposent d'une source de luminosité naturelle directe

Article Annexe I

—

JEU DANS LA DIRECTION 2.3.1. JEU DANS LA DIRECTION 2.3.1.a.6 Jeu anormal Mineure 2.3.1.a.7 Jeu excessif Majeure 3. VISIBILITÉ 3.1. CHAMP DE VISION 3.1.1.

Article ÉTAT A

—

exploités par La Française des jeux (hors paris sportifs) - 82 275 000 1786 Prélèvements sur le produit des jeux dans les casinos 40 743 000 1787 Prélèvement sur le produit brut des paris hippiques - 2 935 000 1788 Prélèvement sur les paris sportifs

Article L141-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 36 > 70

Code monétaire et financier

L'opposabilité aux tiers et la mise en oeuvre des droits des banques centrales nationales membres du Système européen de banques centrales et de la Banque centrale européenne sur les instruments financiers, effets, créances ou sommes d'argent nantis,

Article Annexe

—

la communication audiovisuelle et numérique Présidence Autorité de régulation des transports Présidence Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse Présidence Autorité nationale des jeux

Article Annexe I

—

Le candidat construit et exprime une argumentation cohérente et étayée en s'appuyant sur les repères et les notions du programme : il explicite les valeurs de la République en jeu dans le document présenté et les liens avec les programmes d'histoire-géographie

Article 2

—

l'emploi et de la formation professionnelle (CPNEFP) sport - Fédération française de tennis Animateur bouliste 335 5 ans Commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNEFP) sport-Fédération française de pétanque et de jeu

Article Annexe III

—

d'approfondir la conscience qu'ils peuvent avoir des caractéristiques et des problèmes spécifiques du roman, du théâtre, de la poésie et de l'essai, afin qu'une étude approfondie des oeuvres puisse leur permettre de mesurer la singularité, l'écart ou le jeu

Article 229-III.03

—

Toute embarcation de sauvetage doit être fixée à un jeu séparé de bossoirs ou à un dispositif de mise à l'eau d'un type approuvé.

Article 190

—

Les indemnités de responsabilité sont cessibles et saisissables seulement en cas de dette envers l'Etat et lorsque la dette résulte de la mise en jeu de la responsabilité couverte par ces indemnités ; elles sont alors saisissables en totalité.

Article Annexe IV

—

22 Axes, rotules, roulements, roues, paliers 23 Protections des mécanismes : arrêtoirs, goupilles, freins 24 Crochets, câbles 25 Isolement des éléments mobiles (risques mécaniques) 26 3 Guidages, rails, pistes : Jeux

Article A47 A-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 80 > 47

Livre des procédures fiscales

d'une description, qui précise : 1° Le nom, la nature et la signification de chaque zone ; 2° La signification des codes utilisés comme valeurs de zone ; 3° Toutes les informations techniques nécessaires au traitement des fichiers, et notamment le jeu

Article 221-V/27

—

- Jeu de cartes, instructions nautiques, livres des feux et signaux de brume et guides pour la préparation de la traversée, pour la navigation envisagée. - Annuaire(s) des marées.

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 88

Arrêté du 2 février 1989 portant dérogation aux prescriptions des articles 11 et 16 du décret du 14 novembre 1988 pour l'utilisation des installations de pêche à l'électricité

l'utilisation des installations de pêche à l'électricité destinées à la capture des poissons, qu'elles fonctionnent ou non à poste fixe, est subordonnée au respect de l'ensemble des mesures compensatrices suivantes : 1° Les tensions nominales mises en jeu

Article 244 quater E

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 33

Code général des impôts

exclusifs d'une activité industrielle, commerciale, artisanale, libérale ou agricole autre que : a. la gestion ou la location d'immeubles lorsque les prestations ne portent pas exclusivement sur des biens situés en Corse, ainsi que l'exploitation de jeux

Article Annexe I

—

Article 4 En cas de non-exécution par le cautionné d'une ou des obligations mises à sa charge et ci-dessus mentionnées, le présent cautionnement pourra être mis en jeu uniquement par le préfet susvisé par lettre recommandée avec demande d'avis de réception

Article 12

—

anti-terroriste ; - la sous-direction de lutte contre la criminalité organisée et la délinquance spécialisée ; - la sous-direction de la lutte contre la criminalité financière ; - l'office anti-cybercriminalité ; - le service central des courses et jeux

Article GA 45

—

Plans et documents : Un jeu complet et à jour de différents plans (plans de la gare, guide des scénarios de désenfumage, limites des zones de détection incendie et de mise en sécurité, etc.) doit être mis en place dans le poste central de sécurité incendie

Article 1

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attrapes lorsqu'elles contiennent l'une au moins des substances ou préparations liquides classées dangereuses au sens de l'article R. 5152 du code de la santé publique ou au sens de l'article 1er du décret n° 88-1231 du 29 décembre 1988 susvisé ; - des jeux

Article PE 1

—

Salles de réunions, salles de jeux 100 200 300 Une personne au mètre carré de la surface totale des salles, déduction faite de la surface des estrades de musiciens ou autres aménagements fixes.

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