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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
6ème chambre - formation à 3
DCA_17MA00120_20220926
26 septembre 2022
26 septembre 2022
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Isabelle Gougot, rapporteure, - les conclusions de M.
Source officielle10ème et 9ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:454477.20221115
15 novembre 2022
15 novembre 2022
Alexandre Lallet, M. Nicolas Polge, M. Alain Seban, M. Arno Klarsfeld, conseillers d'Etat et Mme Isabelle Lemesle, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 15 novembre 2022. Le président : Signé : M.
Source officielle10ème et 9ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:474251.20240708
8 juillet 2024
8 juillet 2024
Vincent Daumas, Mme Rozen Noguellou, Mme Isabelle Lemesle, conseillers d'Etat et Mme Alexandra Poirson, auditrice-rapporteure. Rendu le 8 juillet 2024. Le président : Signé : M.
Source officiellePRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2164869-2311799
9 novembre 2007
9 novembre 2007
Russie (n° 37810/03) Le requérant, Alexandre Nicolaïevitch Baguel, est un ressortissant russe né en 1951 et résidant à Barnaul (Russie).
Source officielleChambre Sociale
62c7cacbcb8dca058e3e7db6
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Alexandre DAVID, Président de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame Laurence DUVALLET, présidente
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00469
13 mai 2014
13 mai 2014
Jean-Luc ZZ..., Mme Denis SSS..., Mme Isabelle TTT..., Mme Anne-Marie RR..., M. Stéphane KK..., M. et Mme V..., Mme Marguerite AAA..., M. Alain EEE...et M. GG..., Mme CCC..., M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6352378f8c924eadffcc497e
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Représentée par Me Nathalie LESENECHAL, avocat au barreau de PARIS, toque : D2090, avocat postulant Représentée par Me Olivier PECHENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : B0899, substitué par Me Alexandra
Source officielleChambre civile
697b0b4ecdc6046d47124652
28 janvier 2026
28 janvier 2026
POPULAIRE AQUITAINE CENTRE ATLANTIQUE, dont le siège social est [Adresse 1] représentée par Me Philippe OLHAGARAY, avocat au barreau de Bordeaux et membre de la SELARL DUCOS-ADER-OLHAGARAY, et Me Alexandra
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
64379dfc9477fe04f5cc657f
12 avril 2023
12 avril 2023
Vu l'assignation en référé délivrée à la requête de : DEMANDEUR Madame [L] [F] [Adresse 7] [Localité 1] Représentée par Me Alexandra MARCEAU substituant Me Audrey HINOUX de la SELARL LEXAVOUE
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
68709e417c3ffdb9560b0845
10 juillet 2025
10 juillet 2025
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 25 Juin 2025, en audience publique, devant la Cour composée de : Sophie MOLLAT, Présidente Alexandra PELIER-TETREAU, Conseillère Isabelle ROHART
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6871ecfe542d85a267f3c791
10 juillet 2025
10 juillet 2025
L'AVOCAT GÉNÉRAL PRES LA COUR D'APPEL DE PARIS [Adresse 2] [Localité 5] COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 02 Juillet 2025, en audience publique, devant la Cour composée de : Alexandra
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6031f0b7309c562936bb0000
31 mai 2018
31 mai 2018
Alexandre B... a été embauché à compter du 18 avril 1995 en qualité de chargé du développement commercial par la société SEITA.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2014:0610DEC005647813
10 juin 2014
10 juin 2014
Berro-Lefèvre, President, Elisabeth Steiner, Paulo Pinto de Albuquerque, Linos-Alexandre Sicilianos, Erik Møse, Ksenija Turković, Dmitry Dedov, judges, and Søren
Source officielleCour d'Appel
6253cc42bd3db21cbdd8fa15
8 mars 2012
8 mars 2012
MONIAL représentée par la SCP BRONDEL TUDELA, avocats au barreau de LYON assistée de la SCP D'AVOCATS JURI-EUROP, avocats au barreau de LYON Société MMA ASSURANCES 14 boulevard Marie et Alexandre
Source officielle3ème Chambre Commerciale
5fd952570e822c3b66a4a090
25 février 2020
25 février 2020
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis CONTAMINE, Président de chambre, rapporteur, Assesseur : Monsieur Dominique GARET, Conseiller, Assesseur : Madame Isabelle
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
60355d27859414854c91f228
6 mai 2016
6 mai 2016
VARAUT, avocat au barreau de PARIS, toque : R019 COMPOSITION DE LA COUR : Madame Isabelle CHESNOT, conseillère, ayant été préalablement entendue en son rapport dans les conditions de l'article
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20MA03764_20221010
10 octobre 2022
10 octobre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Isabelle Ruiz, rapporteure, - les conclusions de M.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02518_20240521
21 mai 2024
21 mai 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Isabelle Ruiz, rapporteure, - et les observations de Me Bataille, pour Mme C épouse B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00706_20231030
30 octobre 2023
30 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Isabelle Ruiz, rapporteure, - les conclusions de M.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00855_20221031
31 octobre 2022
31 octobre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Isabelle Ruiz, rapporteure, - et les observations de Me Bachtli, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellePage 59 sur 133
SELARL DU DOCTEUR ALEXANDRE ISABELLE
25/06/2026
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BIENFAIT, Sébastien Alexandre René, LEPLAT, Amélie Gabrielle Simone, Jupille, Isabelle Patricia, Tessari, Laurent
Suivant acte reçu par Maître Séverine FILAINE, Notaire associée de la société d'exercice libéral par action simplifiée dénommée « SEVERINE FILAINE - MELANIE DURBECQ » titulaire d'un Office notarial à ROCROI, 3 rue des jardins Laramé, le 24 octobre 2025 ; 1. Monsieur Laurent TESSARI. demeurant à LE CHATELET SUR SORMONNE (08150), 10 rue du Château 2. Madame Isabelle Patricia JUPILLE, demeurant à LE CHATELET SUR SORMONNE (08150), 10 rue du Château ; Ont vendu à : 1. Monsieur Sébastien Alexandre Ren
21/11/2025
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SELARL DU DOCTEUR ALEXANDRE ISABELLE
06/07/2025
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HOLSENBURGER, Alexandre, HASCOET, Isabelle
Dépôt de l'état des créances — Dépôt de l’état des créances au Tribunal judiciaire de 57125 Thionville, où les réclamations seront recevables dans un délai d’un mois à compter de la date de la présente publication. N° RG : 23/00054
08/06/2025
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LANDRAIN, Isabelle, Francoise, Michelle, LANDRAIN ALEXANDRE
21/05/2025
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