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12 296 résultats pour « Alain BOYER Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

6ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2022:444869.20220307

Admin. suprême

7 mars 2022

7 mars 2022

et la société civile Châteauneuf d'Asnois ont demandé au tribunal administratif de Poitiers d'annuler l'arrêté du 15 mai 2018 par lequel le préfet de la Vienne a délivré à la société Parc éolien du Bois

Source officielle
CC

soc

613721c6cd580146773f72bf

Cassation

26 novembre 1992

26 novembre 1992

Alain Y... X..., demeurant ...

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

69e590afcdc6046d47da5a84

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

2024007096 PC : 2024J327 nature : 633 TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON JUGEMENT DU MERCREDI DEUX AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ RENOUVELANT LA PÉRIODE D'OBSERVATION DE LA SARL LES MAISONS DES BOIS

Source officielle
CE

6ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2022:447181.20220419

Admin. suprême

19 avril 2022

19 avril 2022

Copie en sera adressée à la société Ferme éolienne du Bois d'Elie et à la ministre de la transition écologique. Fait à Paris, le 19 avril 202Signé : M.

Source officielle
CC

civ2

Donne défautc/M. Y

613721aacd580146773f5d39

Cassation

18 mars 1992

18 mars 1992

Alain Z..., demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda3bd3db21cbdd93f75

Appel

16 mars 2018

16 mars 2018

Alain X..., Mme Martine X..., épouse I... , Mme Catherine G... et la SARL Agence de l'hôtel de ville à payer : . à M.

Source officielle
CA

Chambre 1-3

66878c9e05d6f7f678d48eb6

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

INNOVATION TOIT ET BOIS (ITB) S.A.S. B.T.I.

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6348fedc63d497adffda3d91

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Alain VERNOINE. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 13 Octobre 2022.

Source officielle
CA

15e Chambre A

6162af1d9547460d26ddb6d5

Appel

1 mars 2013

1 mars 2013

Alain VERNOINE. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 01 Mars 2013.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C200044

Cassation

16 janvier 2014

16 janvier 2014

l'avocat, forfait ou temps passé, comportait un honoraire de résultat de 10 % et que si la cliente ne s'est pas prononcée sur les modalités de calcul des honoraires de diligences, notant sur le courrier "bon

Source officielle
CC

cr

61372698cd58014677426d98

Cassation

20 avril 2005

20 avril 2005

l'appui de la requête ont une origine apparemment licite et qu'elles peuvent être utilisées pour la motivation de la présente ordonnance ; que la société Arand LTD, créée en 1988, a son siège social PO Box

Source officielle
CC

cr

61372698cd58014677426d99

Cassation

20 avril 2005

20 avril 2005

l'appui de la requête ont une origine apparemment licite et qu'elles peuvent être utilisées pour la motivation de la présente ordonnance ; que la société Arand LTD, créée en 1988, a son siège social PO Box

Source officielle
CA

Cour d'Appel

éanciers. La société B a introduit une instancec/M. X

6253c8afbd3db21cbdd85f67

Appel

22 mai 2002

22 mai 2002

S.C.P BOYER LESCAT MERLE Y.../ SARL B S.C.P NIDECKER PRIEU BENOIT Olivier Me DE LAMY GROSSE DELIVREE LE X...

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1993:0901DEC001796991

Admin. suprême

1 septembre 1993

1 septembre 1993

        Le père d'Alain décéda le 5 mars 1983.

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6364ba65e405357f749ea5f9

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Alain VERNOINE. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 27 Octobre 2022.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO00952

Cassation

10 novembre 2015

10 novembre 2015

Alain X... et mentionne que celui-ci en a reçu copie ; qu'il n'est ni prétendu ni démontré que M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C201842

Cassation

19 novembre 2009

19 novembre 2009

, la sépulture de son choix ; que par un arrêt du 21 mars 1991, il a été débouté de cette demande ; que le pourvoi en cassation formé contre cet arrêt par la veuve et les trois enfants de Jean X..., Alain

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200132

Cassation

8 février 2018

8 février 2018

Alain X..., Mmes Sarah et Monique X..., Marion Y... et Aude Z...

Source officielle
CC

soc

613721e0cd580146773f85f6

Cassation

30 juin 1993

30 juin 1993

Alain C..., puis que le 1er avril 1986, elle est devenue gérant de la société à responsabilité limitée Prunet-Sécurité qu'elle avait fondée avec M.

Source officielle
CC

civ3

61372658cd58014677424dba

Cassation

24 février 1993

24 février 1993

Alain Y..., demeurant tous deux à Saint-Maurice (Val-de-Marne), ...

Source officielle

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