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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2022:444869.20220307
7 mars 2022
7 mars 2022
et la société civile Châteauneuf d'Asnois ont demandé au tribunal administratif de Poitiers d'annuler l'arrêté du 15 mai 2018 par lequel le préfet de la Vienne a délivré à la société Parc éolien du Bois
Source officiellesoc
613721c6cd580146773f72bf
26 novembre 1992
26 novembre 1992
Alain Y... X..., demeurant ...
Source officielleChambre Procédures Collectives 1
69e590afcdc6046d47da5a84
2 avril 2025
2 avril 2025
2024007096 PC : 2024J327 nature : 633 TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON JUGEMENT DU MERCREDI DEUX AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ RENOUVELANT LA PÉRIODE D'OBSERVATION DE LA SARL LES MAISONS DES BOIS
Source officielle6ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2022:447181.20220419
19 avril 2022
19 avril 2022
Copie en sera adressée à la société Ferme éolienne du Bois d'Elie et à la ministre de la transition écologique. Fait à Paris, le 19 avril 202Signé : M.
Source officielleciv2
Donne défautc/M. Y
613721aacd580146773f5d39
18 mars 1992
18 mars 1992
Alain Z..., demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cda3bd3db21cbdd93f75
16 mars 2018
16 mars 2018
Alain X..., Mme Martine X..., épouse I... , Mme Catherine G... et la SARL Agence de l'hôtel de ville à payer : . à M.
Source officielleChambre 1-3
66878c9e05d6f7f678d48eb6
4 juillet 2024
4 juillet 2024
INNOVATION TOIT ET BOIS (ITB) S.A.S. B.T.I.
Source officielleChambre 3-1
6348fedc63d497adffda3d91
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Alain VERNOINE. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 13 Octobre 2022.
Source officielle15e Chambre A
6162af1d9547460d26ddb6d5
1 mars 2013
1 mars 2013
Alain VERNOINE. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 01 Mars 2013.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C200044
16 janvier 2014
16 janvier 2014
l'avocat, forfait ou temps passé, comportait un honoraire de résultat de 10 % et que si la cliente ne s'est pas prononcée sur les modalités de calcul des honoraires de diligences, notant sur le courrier "bon
Source officiellecr
61372698cd58014677426d98
20 avril 2005
20 avril 2005
l'appui de la requête ont une origine apparemment licite et qu'elles peuvent être utilisées pour la motivation de la présente ordonnance ; que la société Arand LTD, créée en 1988, a son siège social PO Box
Source officiellecr
61372698cd58014677426d99
20 avril 2005
20 avril 2005
l'appui de la requête ont une origine apparemment licite et qu'elles peuvent être utilisées pour la motivation de la présente ordonnance ; que la société Arand LTD, créée en 1988, a son siège social PO Box
Source officielleCour d'Appel
éanciers. La société B a introduit une instancec/M. X
6253c8afbd3db21cbdd85f67
22 mai 2002
22 mai 2002
S.C.P BOYER LESCAT MERLE Y.../ SARL B S.C.P NIDECKER PRIEU BENOIT Olivier Me DE LAMY GROSSE DELIVREE LE X...
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1993:0901DEC001796991
1 septembre 1993
1 septembre 1993
Le père d'Alain décéda le 5 mars 1983.
Source officielleChambre 3-1
6364ba65e405357f749ea5f9
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Alain VERNOINE. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 27 Octobre 2022.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00952
10 novembre 2015
10 novembre 2015
Alain X... et mentionne que celui-ci en a reçu copie ; qu'il n'est ni prétendu ni démontré que M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C201842
19 novembre 2009
19 novembre 2009
, la sépulture de son choix ; que par un arrêt du 21 mars 1991, il a été débouté de cette demande ; que le pourvoi en cassation formé contre cet arrêt par la veuve et les trois enfants de Jean X..., Alain
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C200132
8 février 2018
8 février 2018
Alain X..., Mmes Sarah et Monique X..., Marion Y... et Aude Z...
Source officiellesoc
613721e0cd580146773f85f6
30 juin 1993
30 juin 1993
Alain C..., puis que le 1er avril 1986, elle est devenue gérant de la société à responsabilité limitée Prunet-Sécurité qu'elle avait fondée avec M.
Source officielleciv3
61372658cd58014677424dba
24 février 1993
24 février 1993
Alain Y..., demeurant tous deux à Saint-Maurice (Val-de-Marne), ...
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