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1 508 résultats pour « Anne-sophie BARRERE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-1

661a202b4cfa010008a2d6c9

Appel

12 avril 2024

12 avril 2024

AVRIL 2024 N° 2024/110 Rôle N° RG 21/02568 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BG7J6 [W] [I] C/ SASU BASIC FIT II Copie exécutoire délivrée le : 12 AVRIL 2024 à : Me Anne-sophie

Source officielle
CA

2 e chambre civile

63b7ccc66b63637c907b7a69

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

PERSONAL FINANCE, venant aux droits de la SA SYGMA BANQUE agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés au siège social sis : [Adresse 1] [Localité 6] représentée par Me Anne-Line

Source officielle
CA

Chambre Sociale

672088f3d9b5cc5d4430a12e

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

[Adresse 8] [Localité 3] représentée par Me Sophie GATEFIN de la SELARL LX POITIERS-ORLEANS, avocat au barreau d'ORLEANS, ayant pour avocat plaidant Me Jérémie BOUBLIL de la SELAS BIGNON LEBRAY

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6348ff6363d497adffda3f5d

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Président de chambre, à ces fins désigné par ordonnance de Madame la Première Présidente, qui a entendu les plaidoiries, en présence de Monsieur Cyril GUYAT, Conseiller, avec l'assistance de Madame Sophie

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6348ff6363d497adffda3f5f

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Président de chambre, à ces fins désigné par ordonnance de Madame la Première Présidente, qui a entendu les plaidoiries, en présence de Monsieur Cyril GUYAT, Conseiller, avec l'assistance de Madame Sophie

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6348ff6463d497adffda3f61

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Président de chambre, à ces fins désigné par ordonnance de Madame la Première Présidente, qui a entendu les plaidoiries, en présence de Monsieur Cyril GUYAT, Conseiller, avec l'assistance de Madame Sophie

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6348ff6463d497adffda3f63

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Président de chambre, à ces fins désigné par ordonnance de Madame la Première Présidente, qui a entendu les plaidoiries, en présence de Monsieur Cyril GUYAT, Conseiller, avec l'assistance de Madame Sophie

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

6364bbc4e405357f749eab44

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 18 Octobre 2021, en audience publique, devant la Cour, composée de : Madame Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT, Présidente de chambre, Madame Anne-Sophie

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

653a06bfd0451e8318d0eae1

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

Hormis un seul évoquant des avenants en cours d'année (pièce n°9-1), les fournisseurs ont précisé que si l'un de leur produit était référencé en cours d'année chez Lidl, la demande de remise du Galec n'intervenait

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

64a7af953bcaf505db696404

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 22 mars 2023 en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Eric Veyssière, président, Madame Marie-Paule Menu, présidente, Madame Sophie

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

64a7af963bcaf505db696408

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 22 mars 2023 en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Eric Veyssière, président, Madame Marie-Paule Menu, présidente, Madame Sophie

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

64a7af963bcaf505db69640a

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 22 mars 2023 en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Eric Veyssière, président, Madame Marie-Paule Menu, présidente, Madame Sophie

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

64a7af963bcaf505db696410

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 22 mars 2023 en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Eric Veyssière, président, Madame Marie-Paule Menu, présidente, Madame Sophie

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

64a7af993bcaf505db696422

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 22 mars 2023 en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Eric Veyssière, président, Madame Marie-Paule Menu, présidente, Madame Sophie

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

64a7af9f3bcaf505db696456

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 22 mars 2023 en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Eric Veyssière, président, Madame Marie-Paule Menu, présidente, Madame Sophie

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

6272192f228a02057de675ad

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Guillaume FRANCOIS de la SELARL AQUI'LEX, avocat au barreau de MONT-DE-MARSAN Assistée de Me Sophie

Source officielle
CA

Chambre 2 A

68fb978411af6ba0065f40f6

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Emmanuel ROBIN, Président de chambre Madame Murielle ROBERT-NICOUD, Conseillère Madame Sophie GINDENSPERGER

Source officielle
CA

6e chambre

615e0e57c25a97f0381f5527

Appel

23 septembre 2014

23 septembre 2014

Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 10 Juin 2014, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Catherine BÉZIO, président, Madame Mariella LUXARDO, conseiller, Madame Sophie

Source officielle
CA

Chambre Sociale

637dc85214982305d4c201d0

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

de LA ROCHELLE-ROCHEFORT COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 04 mai 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Patrick CASTAGNÉ, Président Madame Anne-Sophie

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69e318e8cdc6046d47a7fa8c

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

Malgré ces résultats et la demande faite chaque année par votre manager de redresser la barre, aucune amélioration n'a été constatée et la dernière évaluation de 2022 s'est même achevée par la notation

Source officielle

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